49 résultats pour « apposition »

poursuite des travaux là où ils avaient été interrompus par le Président sortant de la Fédération (à savoir l'apposition de la signature du Secrétaire de la Commission sur le procès-verbal des délibérations du 09 Août 2020), et devant

parti, à Abidjan Cocody, Pascal Affi N'Guessan le président du Front populaire ivoirien (FPI), a dénoncé l'apposition de la signature du chef de l'Etat ivoirien Alassane Ouattara sur le document d'accord pour la création du parti

bancaires Sauf erreur ou omission de ma part , il me semble que toutes les opérations bancaires sont effectuées après apposition de la signature des deux associés. C'est donc supprimant qu'en votre qualité d'associé vous ignoriez les engagements

garantir la loyauté dans les transactions commerciales. Pour cette année, les marques de vérification seront visuelles par l'apposition de stickers non falsifiables et autodestructibles en cas de manipulation

issue du contrôle et pour compter de l'année 2016, des marques de vérification seront visuelles par l'apposition de stickers non falsifiables et autodestructibles en cas de manipulation frauduleuse. 7- Au titre du Ministère de la Santé

Abidjan verront leurs demandes instruites à ce guichet unique et les actes transmis aux maires pour juste l'apposition de leurs signatures. Donc, il n'y aura plus de demande de permis de construire déposée dans les mairies mais plutôt

comme étant un acte innommé. Enfin, chaque notaire appréciera, en fonction des garanties offertes, les conditions financières de l'apposition de la formule exécutoire. Au final, y compris en tenant compte de l'imperium du notaire, ce professionnel, lorsqu

relatif aux informations sur l'opération. A l'exception du coût de production du certificat de nationalité avec l'apposition du timbre fiscal qui est de mille cinq cent (1500) francs CFA, la présente procédure d'acquisition de la nationalité

Etat peut être comparé (à un) fabricant qui différencie ses produits de ceux de ses concurrents par l'apposition sur chacun d'eux d'une étiquette portant sa marque ; dans le domaine international, chaque Etat différencie ses ressortissants de ceux

national. "La CEI constate que des candidats s'adonnent à des publications dans des organes de presse, à l'apposition d'affiches et à des manifestations de propagande électorale", dénonce la structure en charge de l'organisation des élections dans

Régionaux et à celles des Conseillers Municipaux s'adonnent à des publications dans des organes de presse, à l'apposition d'affiches et à des manifestations de propagande électorale. Ces faits qui visent à faire la promotion et la publicité

Régionaux et à celles des Conseillers Municipaux s'adonnent à des publications dans des organes de presse, à l'apposition d'affiches et à des manifestations de propagande électorale. Ces faits qui visent à faire la promotion et la publicité

sont pas déplacés pour voter, alors que curieusement leur prétendu vote a été constaté par leur signature ou l'apposition d'empreinte sur le listing. Puis le Patriote de continuer à exposer la fraude qui a émaillé ces législatives

attention des responsables politiques sur la valeur de leur engagement.  Votre responsabilité est engagée à partir de l'apposition de votre signature sur ce document. Respectons ces principes élémentaires qui nous conduiront sans aucun doute à un climat apaisé pendant

leur responsabilité dans la préservation de la paix après les élections. ?'Votre responsabilité est engagée à partir de l'apposition de votre signature sur ce document. Respectons ces principes élémentaires qui nous conduiront sans aucun doute à un climat apaisé