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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 575 résultats pour « approbation »

Résultats 1–15 sur 67 en 2023· les plus pertinents d'abord
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Projet COSO : le préfet de Bondoukou engage les communautés à ?uvrer pour sortir de la précarité

Andjou Koua, a invité les communautés à ?uvrer pour sortir de la précarité, lors de la deuxième session d'approbation des sous projets du Gontougo, vendredi 8 décembre 2023 à la préfecture de Bondoukou, dans le cadre de la mise … localités des départements de Bondoukou, Transua et de Koun-Fao ont été identifiés par la commission régionale d?approbation des sous-projets (CRAS) du Gontougo, selon le chef d'antenne nationale du COSO pour les régions du Bounkani

Air France ne pourra reprendre ses vols au Burkina Faso sans l?approbation de l?ANAC-BF (Directeur)

aviation civile (ANAC-BF) du Burkina Faso lui a notifiée qu?elle devrait d?abord obtenir une approbation de son nouveau programme de vols. Selon l'Agence d'information du Burkina Faso (AIP), le directeur général de l?ANAC … Paris entre le Burkina Faso et la République française. « Par conséquent, la reprise de vos activités nécessitera l?approbation préalable d?un nouveau programme de vols pour la suite de la saison Eté 2023 », prévient l?autorité burkinabè

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 24 mai 2023

Côte d?Ivoire. L?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans de lotissements, en vue de la consolidation de la force juridique de l?Arrêté de Concession … lotisseur, elle est délivrée à chacun des détenteurs de droits coutumiers bénéficiaires de lots de compensation, après approbation de chaque lotissement impliquant des communautés villageoises. Elle est établie sur un imprimé sécurisé et infalsifiable produit et fournit par l?Administration

Foot: revers en justice pour l'UEFA, mais la Super Ligue est encore loin

plateforme de streaming. Elle n'a cependant donné aucune précision ni sur le calendrier, ni sur le niveau d'approbation parmi les clubs européens. Et pour cause: seuls le Real Madrid et le FC Barcelone ont afiché jeudi leur intention … intervalle, avec un nouveau règlement bien plus détaillé adopté en juin 2022. "Cet arrêt ne signifie pas une approbation ou une validation de la soi-disant +Super Ligue+", a insisté l'organisation européenne.La CJUE précise d'ailleurs

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 06 décembre 2023

Ministère de l?Hydraulique, de l?Assainissement et de la Salubrité ;Le Conseil a adopté un décret portant approbation du Schéma Directeur d?Urbanisme du Grand Yamoussoukro (SDUGY).Dans le cadre de la relance de la politique de planification … Ministère des Finances et du Budget et le Ministère des Transports ;Le Conseil a adopté un décret d?approbation des modifications apportées à l?avenant n° 2 de la Convention de Concession de la ligne 1 du Métro d?Abidjan

Communiqué du Conseil des ministres du Jeudi 29 Septembre 2023

Urbanisme et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l?Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant approbation de la Convention de concession portant sur la réalisation du projet d?aménagement, de commercialisation et de gestion … Ministère du Commerce, de l?Industrie et de la Promotion des PME ; Le Conseil a adopté un décret portant approbation de la Convention de concession pour la conception, le financement, la construction et l?exploitation du Guichet Unique Automobile

Côte d'Ivoire/Gestion du foncier urbain: le gouvernement institue l?attestation de Droit d?Usage coutumier

Économie numérique, l?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans des lotissements, en vue de la consolidation de la force juridique de l?Arrêté de Concession … lotisseur, cette attestation est délivrée à chacun des détenteurs de droits coutumiers bénéficiaires de lots de compensation, après approbation de chaque lotissement impliquant des communautés villageoises.'', a-t-il dit. À en croire le porte-parole du gouvernement, elle

Réforme de la gestion du foncier urbain : le gouvernement institue l?attestation de droit d?usage coutumier en remplacement des attestations coutumières

information, a soutenu que l?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans de lotissement en vue de la consolidation de la force juridique de l?Arrêté … lotisseur. Cette attestation est délivrée à chacun des détenteurs de droits coutumiers bénéficiaires de lots de compensation après approbation de chaque lotissement impliquant des communautés villageoises », a dit Amadou Coulibaly, par ailleurs ministre de la Communication et de l?Economie