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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 082 résultats pour « certificat »

Résultats 1–100 sur 153 en 2012· les plus pertinents d'abord
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Qui est Jeannot Ahoussou ?

Juriste de formation, Me Jeannot AHOUSSOU-KOUADIO est titulaire du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) depuis Novembre 1980, après des études universitaires sanctionnées par une Maîtrise en Droit, option carrières des Affaires, à l’Université

Augustin Thiam, gouverneur du district de Yamoussoukro : Je n'ai de comptes à rendre qu'au président de la République

Kakou Paul ne peut partir en congé tant qu'il n'a pas signé de sa main un certificat de cessation de service. Du temps de mon prédécesseur, Kakou Paul avait obtenu un tel certificat de cessation de service … donc au courant de la procédure. Il est parti sans ce certificat de cessation de service. Donc il est en faute. Quand il revient, de lettres d'explication en lettres d'explication, il essaie de se justifier. Mais, pendant tout

Echanges commerciaux: les quatre types de certificats d`origine délivrés en Côte d`Ivoire

Privé (CCESP) rappelle que dans le cadre des échanges commerciaux intra communautaires (UEMOA/CEDEAO), hors CEDEAO et Union Européenne, des certificats d'origine pour les produits fabriqués en Côte d'Ivoire et destinés à l'exportation sont délivrés. Ces certificats contribuent … existe quatre (4) types : Trois (3) sont délivrés par le Ministère d'Etat, Ministère de l'Industrie : - Certificat d'origine ₺produits agréés UEMOA/CEDEAO₺ pour les produits industriels à exporter dans la sous-région, donnant droit à une exonération

Je n'ai jamais vendu de terrain à la SCI FARAH

propriétaire sans le savoir depuis 1995 ? Le même Notaire lui remettra également le même jour, un Certificat de Propriété Foncière N°5686 en date du 7 mars 2005. Les deux documents (l'arrêté et le Certificat de Propriété) portent tous … arrêté de concession provisoire N°1025/MCU/SDU/ST. Qu'à cette même occasion, il lui a été également délivré le certificat de propriété N°5686 en date du 07 mars 2005. Mais que l'exposant n'entend pas se laisser rouler dans

Atelier de restitution des travaux du comité technique interministériel d'analyse des problèmes du foncier rural et urbain

régulation du foncier ; - la création d'une Agence dédiée à la gestion des terrains industriels ; - le sort du Certificat de Propriété foncière ; - le rattachement institutionnel du cadastre. En sa qualité de représentant, Monsieur le Ministre d'Etat, Ministre … propriétaires ; - Problème 4.1 : Expiration du délai imparti aux détenteurs de droits fonciers ruraux coutumiers pour se faire délivrer des certificats fonciers ; - Problème 4.2 : Expiration du délai imparti aux concessionnaires - provisoires pour consolider leurs droits ; - Problème 5 : Méconnaissance

Séraphin Yao Kouadio, pdt Collectif des victimes du recensement électoral : Le président de la République doit réagir

semaine. Comment pourriez-vous faciliter le déroulement de cette opération spéciale ? Nous sommes prêts à présenter chacun un certificat de nationalité puisque c'est à ce document que la nationalité est attestée. Parce qu'en son temps, il fallait présenter … jugements supplétifs. Nous pouvons donc faire la preuve de notre nationalité par le certificat de nationalité. Notre cas avait été évoqué par la dernière réunion du Cadre permanent de concertation (Cpc). Il est dit qu'après la présidentielle

CI_ Société/Des acteurs du foncier rural préparés aux procédures du certificat foncier

était de faire en sorte que ceux-ci soient mieux informés et sensibilisés sur la procédure d'obtention du certificat foncier, telle que prévue par la loi de 1998 relative au domaine foncier rural. L'UA-CI a réuni principalement … Selon le président de l'UA-CI, Traoré Wodjo Fini, au plan national il y a à peine 300 certificats fonciers délivrés depuis la publication de la loi. A Gagnoa l'on enregistre, selon le directeur départemental de l'Agriculture

Régions : le premier certificat foncier du district des savanes a été remis à Ferké

premier certificat foncier du District des Savanes a été remis officiellement lors d'une cérémonie solennelle le samedi 05 octobre 2012 à Monsieur Daniel Kossomina OUATTARA, cadre de la Sous-préfecture de Togoniéré dans le Département de Ferkessédougou. Les autorités … Régional de l'agriculture, à la suite du Directeur Département qui a largement expliqué les procédures d'obtention du certificat foncier, a exhorté les populations détentrices de droits fonciers coutumiers et les opérateurs économiques à sécuriser leurs terres

Report de la date d'inscription au Hadj : Le calvaire de 500 pèlerins !

reporter la date de fin des inscriptions pour le hadj. Objectif : récupérer 500 pèlerins qui ont déjà leurs certificats d'aptitude. Mais la tâche n'est pas aisée. Il faudra boire le calice jusqu'à la lie. Pour … inscriptions, le 25 août, Alassane Ouattara a décidé de permettre aux retardataires qui ont reçu leurs certificats d'aptitude de pouvoir fouler la Terre sainte. Mais ce jeudi, les faits tendent à montrer que ce ne sera

Recrutement au supérieur / Des enseignants chercheurs crient leur ras-le-bol : Le Premier ministre saisi

collectif dit des docteurs recrutés des Universités et grandes écoles de Côte d'Ivoire, ils attendent, vainement, leurs certificats de prise de service. Si ceux-ci, après l'affichage des listes et acheminement des procès-verbaux de recrutement, ont constitué … encore effective à l'université d'Abobo-Adjamé, contrairement à celle de Cocody-Abidjan . Secundo, Permettre la délivrance de certificats de prise de service pour les docteurs recrutés dans les universités de Cocody-Abidjan et Abobo-Adjamé . Par ce geste

Maladies professionnelles : Les secteurs les plus exposés / La liste des maladies indemnisables

examens cliniques et complémentaires qui permettent de confirmer ou d`infirmer le diagnostic. Le médecin remet au travailleur un certificat médical notifiant qu`il est atteint de telle maladie. Le patient va retourner à son entreprise pour déposer le certificat … médical et l`employeur va réunir tous les documents c`est-à-dire le certificat médical et l`attestation de travail prouvant son appartenance à l'entreprise et va faire la déclaration à la Cnps. Si jamais

Education nationale / Cepe, Bepc, Bac de 1960 à 2012 : Pourquoi les parents d'élèves dépensent pour rien

millions de candidats qui se sont présentés au Bac (baccalauréat), Bepc (brevet d'études du premier cycle) et Cepe (certificat d'études primaires et élémentaires) de 1960 à 2012. Après 52 années de l'accession à la souveraineté nationale … catastrophe? Selon les statistiques des résultats des examens à grands tirages du ministère de l'Education nationale, le Cepe (certificat d'études primaires et élémentaires), Bepc (brevet d'études du premier cycle) et le Baccalauréat ont connu

Dématérialisation de la vignette auto / Traque contre les véhicules sans pièces et les vendeurs de faux documents - Les précisions de Ya Kouassi Emile, DG de la Sicta

faire. Car, au départ c'était des supports papiers. Ce qui faisait que des véhicules circulaient avec des certificats qui n'étaient pas authentiques. Donc, cette opération va permettre de recenser tous les véhicules et d'éliminer de ce parc … tous les véhicules qui roulaient de façon frauduleuse, qui utilisaient des certificats falsifiés, que ce soit au niveau de la DGI ou de la Sicta. Vous avez parlé de sécurisation des ressources, est-ce à dire que hormis la Sitca

Bouaké: La première promotion des sapeurs pompiers militaires déjà opérationnelle

notre leur slogan +Servir ou périr, nous réussirons+", a déclaré vendredi, le caporal Fanny Mohamed, président stage du certificat de spécialiste n°1 CS1, lors de la cérémonie de sortie des 101 premiers éléments de Bouaké, depuis … sauver des vies", a ajouté Traoré Siaka, sapeur pompier de deuxième classe, au nom de ses camarades du certificat pratique de sapeur pompier (CPSP). Ce sont 47 aspirants dont une fille au CS1 et 53 prétendants au certificat pratique

Police militaire : 180 nouveaux militaires affectés à Koné Zakaria

aéroport de Yamoussoukro, la cérémonie officielle marquant la fin de leur formation (dit stage du certificat d'arme N°1) et leur entrée dans le corps des FRCI. Revue des troupes, honneur au drapeau, allocutions, remise de certificats et défilé … collabore avec la population et dont la population est fière , leur a-t-il dit. La remise des certificats de fin de stage a été marquée par la distinction de Ouattara Siaka comme le major de cette promotion

CEI / Elections municipales et régionales couplées du 24 février 2013 : voici les documents exigés aux candidats

trois(3) mois : 7. Un extrait d`acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu; 8. Un certificat de nationalité et pour les naturalisés(es), une photocopie du décret de naturalisation en sus; 9. Un extrait du casier … judiciaire; 10. Un certificat de résidence; 11. Une attestation de régularité fiscale; 12. Une déclaration sur l`honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne sur feuille libre; 13. Une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions

Elections municipales et régionales : le dépôt des candidatures comment aujourd'hui

devront être ajoutées au dossier : un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu; un certificat de nationalité et pour les naturalisés(es), une photocopie du décret de naturalisation en sus; un extrait du casier judiciaire … certificat de résidence; une attestation de régularité fiscale; une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne sur feuille libre; une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions de l'article 73 du Code électoral

Composition numérique des Conseils Régionaux et fixation du nombre des Conseillers Municipaux, publiés selon la procédure d'urgence: le Communiqué de la Cei

trois(3) mois : 7. un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu; 8. un certificat de nationalité et pour les naturalisés(es), une photocopie du décret de naturalisation en sus; 9. un extrait du casier … judiciaire; 10. un certificat de résidence; 11. une attestation de régularité fiscale; 12. une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne sur feuille libre; 13. une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions

Election Législative partielle du 03 février 2013: Réception des dossiers de candidature

candidat (e) ; 2. Un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu ; 3. Un certificat de nationalité et, pour les naturalisés (es), une photocopie du décret de naturalisation en sus ; 4. Un extrait du casier judiciaire … certificat de résidence ; 6. Une attestation de régularité fiscale ; 7. Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre ; 8. Une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions de l'article

Success Story : Stéphane Eholié, (PDG Simat) premier opérateur économique ivoirien coté sur le marché boursier parisien.

version 2008 (avril 2012) pour ses activités de transit, consignation, manutention et d'aconage. Je considère ces certificats comme des parchemins nécessaires pour exporter notre expertise. Car on ne peut vouloir devenir grand ou concourir contre de grandes multinationales … bonne place dans les conditionnalités de ces appels d'offres, fait remarquer le Pdg de Simat. Qui ajoute : Le certificat Iso, cela change la vie professionnelle parce que c'est la qualité. La démarche qualité permet de se remettre

Candidatures aux Legislatives partielles : La CEI ouvre le dépôt des dossiers

candidat (e) ; l Un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu ; l Un certificat de nationalité et, pour les naturalisés (es), une photocopie du décret de naturalisation en sus ; l Un extrait du casier judiciaire … certificat de résidence ; l Une attestation de régularité fiscale ; l Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre ; l Une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions de l'article

Conflit foncier à l'université de Cocody : Des riverains réclament 200 millions de Fcfa à l'Etat

spoliation. A ce jour, l'université de Cocody continue d'occuper nos parcelles au mépris de nos certificats de propriété qui sont constitutionnellement inaliénables, au mépris des décisions de justice, des avis techniques donnés par les ministères de l'Economie … évidences, le ministère soutient mordicus que nos parcelles sont dans le domaine de l'université et que nos certificats de propriété sont des faux, s'est étonnée Mme Chapman Jacqueline. Pour ce qui concerne le tribunal d'Abidjan, elle

Prévention apatridie - Le ministère des Droits de l'Homme et le HCR assistent les naturalisés

avait pour objectif d'examiner les dossiers constitués par certains naturalisés ayant essuyé des refus de délivrance de certificats de nationalité et autres pièces d'identité ou de voyage. Pour rappel, ce sont au total 8.133 personnes d'origine burkinabè … permis à une majorité de ces pétitionnaires ainsi qu'à leurs enfants de se faire délivrer des certificats de nationalité. L'un des principaux obstacles a résulté de la non délivrance d'ampliation individuelle à chacun de ces naturalisés

Election Législative partielle du 03 février 2013 : La CEI dévoile les conditions

voisin à l'Agence SODECI. Un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu ; Un certificat de nationalité et, pour les naturalisés (es), une photocopie du décret de naturalisation en sus ; Un extrait du casier judiciaire … certificat de résidence ; Une attestation de régularité fiscale; Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre ; Une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions de l'article 73 du Code électoral

Election législative partielle du 3 février 2013 : communiqué de la CEI

Agence SODECI. 2. Un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu ; 3. Un certificat de nationalité et, pour les naturalisés (es), une photocopie du décret de naturalisation en sus ; 4. Un extrait du casier judiciaire … certificat de résidence ; 6. Une attestation de régularité fiscale ; 7. Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne, sur feuille libre ; 8. Une demande de mise en disponibilité conformément aux dispositions de l'article

Destruction de la clôture de l`Eglise Evangélique des Assemblées de Dieu de Cocody Accusé, Cissé Bacongo se défend

site que nous occupons depuis 1996. Avec tous les titres. Aujourd'hui, nous venons d'avoir le titre de certificat de propriété. Nous occupons une parcelle de 31 000 m2 sur trois (03) hectares pour lesquels nous avons tous … fait savoir. Le titre foncier, selon lui, a été obtenu le 2 janvier 1969 et le certificat de propriété le 11 juin 2004. Il faut noter que sur ce même site se trouve la brigade de gendarmerie. Sera-t-elle

2000 nouveaux gardes dans les prisons : Le recrutement a commencé

série et par types les armes récupérées. Nous récupérons les armes des ex-combattants et nous leur remettons un certificat de désarmement. C'est un document portant leurs nom, prénoms et photo d'identité. Les armes saisies sont sécurisées , explique … suivi les sept étapes du parcours du désarmement, démobilisation : l'identification, le dépôt de l'arme, la remise du certificat, l'échange de tenues, l'entretien psychologique, la visite médicale (test volontaire de dépistage du Vih/ Sida) et l'enseignement

2000 nouveaux gardes dans les prisons - Le recrutement a commencé

série et par types les armes récupérées. Nous récupérons les armes des ex-combattants et nous leur remettons un certificat de désarmement. C'est un document portant leurs nom, prénoms et photo d'identité. Les armes saisies sont sécurisées , explique … suivi les sept étapes du parcours du désarmement, démobilisation : l'identification, le dépôt de l'arme, la remise du certificat, l'échange de tenues, l'entretien psychologique, la visite médicale (test volontaire de dépistage du Vih/ Sida) et l'enseignement

Le PNS du foncier rural expliqué à la population d'Oumé

prêts, les dons et les locations de terre. "Pour acquérir le titre foncier, il faut d'abord acquérir le certificat foncier qui a une durée de vie de trois ans", ont expliqué les conférenciers qui ont précisé que "passé … délai, si le titre foncier n'est pas acquis, le certificat foncier devient caduc". Ils ont ajouté par ailleurs qu'au bout de 10 ans, si un titre foncier n'est acquis pour un domaine occupé, celui-ci est considéré

Election partielle des Députés titulaires et suppléants, le 03 février 2013: le communiqué de la CEI

candidate ; 2. Un extrait d'acte de naissance ou du jugement supplétif en tenant lieu ; 3. Un certificat de nationalité et pour les naturalisés, une photocopie du décret de naturalisation en sus ; 4. Un extrait du casier judiciaire … certificat de résidence ; 6. Une attestation de régularité fiscale ; 7. Une déclaration sur l'honneur de non renonciation à la nationalité ivoirienne sur feuille libre ; 8. Une demande de mise en disponibilité, conformément aux dispositions de l'article

Bouake : La rentrée scolaire menacée par des ex-enseignants volontaires

ajouté. Par ailleurs, les grévistes disent dénoncer ??une lenteur administrative au niveau de la signature de leurs certificats de reprise de service au niveau de la direction des ressources humaines du ministère de tutelle''. Ils disent ne pas comprendre … leur certificat de première prise de service ne soit pas encore signé alors qu'ils ont été régulièrement affectés par le ministère depuis le 29 Mars 2010. La CNEEVCI, à en croire son président, revendique 2665 enseignants sur toute

Dysfonctionnement des préparatifs : Le ver est dans le fruit

personnes qui sur les lieux d'inscription contrôlent les dossiers du candidat pour s'assurer qu'il possède le certificat d'aptitude médicale, et les autres pièces requises, avant de l'autoriser à aller verser le droit d'inscription … Etat, Alassane Ouattara, d'offrir le voyage à 500 fidèles démunis, et de permettre à 500 retardataires ayant le certificat d'aptitude mé­dicale de s'inscrire cette semaine. Ce qui porte à 6.000 l'effectif des pèlerins enregistrés

Défense nationale : 44 nouveaux caporaux intègrent l'armée ivoirienne

Bangolo ? Quarante-quatre élèves caporaux, admis au Certificat d'Arme N°1 (CA1) viennent d'intégrer les forces républicaines de Côte d'Ivoire, après deux mois de formation aux techniques de combats et à la discipline militaire. Bangolo, 1er sept … Quarante-quatre élèves caporaux, admis au Certificat d'Arme N°1 (CA1) viennent d'intégrer les forces républicaines de Côte d'Ivoire, après deux mois de formation aux techniques de combats et à la discipline militaire. Ces soldats du rang

Accusé d'avoir adressé un curieux courrier à Alassane Ouattara / Amani N'Guessan : Je n'ai jamais écrit à Ouattara

allé pour un dossier administratif. Il s'agissait de faire mon dossier pour percevoir la rente viagère et le certificat de cessation de paiement que je suis allé chercher à la Présidence. Et ce document m'a été délivré, quelques … dire que je suis allé introduire une lettre de demande d'audience, ça n'aucun lien. Le certificat de cessation de paiement ne se cherche pas non plus au bureau de M. Ouattara, mais au bureau des affaires financières

Conflit à l'église Protestante Méthodiste de Côte d'Ivoire : L'absence de procès verbal pose problème

arrêtés ministériels litigieux et de s'en glorifier ? L'absence du fameux procès verbal pose problème à Boni Le certificat d'intégration délivré pendant le culte d'intégration n'était qu'en fait, l'installation de l'Evêque Benjamin Boni … Méthodiste unie, le Bishop Benjamin Boni appose le tampon de l'Eglise protestante méthodiste de Côte d'Ivoire. Le certificat d'Intégration remis au Bishop Benjamin Boni au stade Houphouët Boigny, fait référence à l'Assemblée générale de Stamford

Communiqué du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur sur les baux de la Police Nationale

Bailleur 2. Copie du contrat de bail 3. Copie du titre de propriété de la maison (lettre d'attribution, Certificat de propriété foncière, permis de construire) 4. Copie du compte contribuable du bailleur, ou de sa dernière déclaration d'impôt … occupant 10. Montant brut du loyer 11. Relevé des arriérés dus 12. Date d'occupation effective 13. Certificat de présence au service du policier signé par son Supérieur hiérarchique. Ces documents reliés devront être déposés en personne par le propriétaire

Primature : Qui est le remplaçant de Guillaume Soro ?

doté. Un juriste Juriste de formation, le futur locataire de la ‘’Maison blanche‘’ du Plateau est titulaire du Certificat d’aptitude à la profession d`avocat (Capa) depuis novembre 1980, après des études universitaires sanctionnées par une maîtrise en Droit … croire. Alors que le pouvoir Gbagbo nie sa nationalité à Alassane Ouattara, Matto Loma Cissé lui délivre un certificat de nationalité. Au prix de sa vie, la magistrate hors-hiérarchie rétablit la vérité. C’est tout naturellement qu’elle