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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 082 résultats pour « certificat »

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Cérémonie de lancement de l'opération Un Certificat Foncier pour chaque parcelle d'hévéas : l'allocution de Mamadou SANGAFOWA COULIBALY Ministre de l'Agriculture

parole, en ce début d'après-midi, pour procéder avec vous, au lancement officiel de l'opération Un Certificat Foncier pour chaque parcelle d'hévéas . Je voudrais avant tout propos, au nom du Gouvernement, vous remercier d'avoir répondu … dans le cadre de la mise en ?uvre du Programme National de Sécurisation du Foncier Rural. Le projet "Un Certificat Foncier pour chaque parcelle d'hévéas" vise en effet, par la délivrance de certificats fonciers, la sécurisation des droits fonciers

Lutte contre la vie chère : Début de la délivrance du "certificat de provenance" dès le 1er août (OCPV)

Office d'aide à la Commercialisation des Produits Vivriers (OCPV), Moh Constance Viviane annonce le début de délivrance du "certificat de provenance" à partir du 1er aout dans la commercialisation du vivier, en vue de contribuer à lutter contre … préfecture de Korhogo (Nord), avec les acteurs de la filière du vivrier, autour du nouveau mode opératoire du certificat de provenance qui est un document pour la commercialisation des produits vivriers. "Désormais, si un commerçant dispose du certificat de provenance

L'Opération "une parcelle d'hévéa, un certificat foncier" présentée aux acteurs de la filière hévéicole de Daloa

acteurs de la filière hévéicole de la région du Haut Sassandra la nécessité pour chaque exploitant d'avoir un certificat foncier. Le Vice-président de l'APROMAC, Honest Wadjas, à la tête d'une délégation, a expliqué aux planteurs … cette région, le processus d'obtention du certificat foncier et a encouragé les producteurs à l'acquérir dans un délai raisonnable en payant les frais d'établissement. Ces frais ont été nettement revus à la baisse, selon lui, suite

Tracasserie routière-cherté de la vie : Bientôt la fin du calvaire

Office d'aide à la Commercialisation des Produits Vivriers (OCPV), Moh Constance Viviane annonce le début de délivrance du "certificat de provenance" à partir du 1er aout dans la commercialisation du vivier, en vue de contribuer à lutter contre … préfecture de Korhogo (Nord), avec les acteurs de la filière du vivrier, autour du nouveau mode opératoire du certificat de provenance qui est un document pour la commercialisation des produits vivriers. "Désormais, si un commerçant dispose du certificat de provenance

Man : Reprise de la délivrance du "certificat de provenance" des produits vivriers le 1er août (OCPV)

délivrance du "cerficat de provenance" aux véhicules transportant des produits vivriers. "Depuis le 10 juin, la suspension du certificat de provenance a été levée par la tutelle, le Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion … annoncé Mme Moh, relevant des innovations dans le mode opératoire de délivrance du document. Selon la directrice, le certificat de provenance est délivré désormais dans les bureaux de l'OCPV ou dans les représentations du Ministère de l'Agriculture

Madinani : le certificat foncier recommandé aux exploitants agricoles pour protéger leurs terres

départemental de l'Agriculture de Madinani (Nord-ouest), Coulibaly Méssitro recommande aux exploitants agricoles de se faire établir un certificat foncier rural, afin de mieux protéger leurs terres. "Chers parents vous avez jusqu'à 2023 pour établir votre certificat foncier … compter de l'année 2013. Se faire établir un certificat vous permet de mieux protéger votre terre", a déclaré Coulibaly Méssitro, lors d'une réunion d'information et de sensibilisation lundi dans la salle de réunion de la préfecture

Société / L'opération "Une parcelle d'hévéa = un certificat foncier" lancée à Bonoua

mise en ?uvre du Programme national de sécurisation du foncier rural, l'opération "Une parcelle d'hévéa = un certificat foncier" a été officiellement lancée mercredi à Bonoua par le ministre de l'Agriculture, Coulibaly Mamadou Sangafowa, en présence des différentes … professionnels et manufacturiers du caoutchouc (APROMAC) et exécuté par l'entreprise Electronic Management vise, par la délivrance de certificats fonciers, la sécurisation des droits fonciers sur les parcelles partiellement ou entièrement plantées en hévéas. Lors de la cérémonie officielle

Le nouveau mode opératoire du "certificat de provenance" expliqué aux acteurs du secteur du vivrier de Niakara

informé et sensibilisé tous les acteurs de ce secteur d'activité sur la reprise de la délivrance du Certificat de Provenance, vendredi à la préfecture de Niakara (Centre-nord, région du Hambol). Selon le chef d'antenne de l'OCPV … région de Gbèkè, Grah Germain, le certificat de provenance est "un laissez-passer" qui sera délivré par la direction départementale de l'agriculture de Niakara et qui permettra aux commerçants des produits vivriers d'écouler légalement, et donc sans tracasserie

Lancement d'un projet d'échange électronique de certificat dans la zone UEMOA entre la Côte d'Ivoire et le Sénégal

Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Abidjan-Plateau, au lancement du projet pilote d'échange électronique de certificat d'origine Union économique et monétaire de l'Afrique de l'Ouest (UEMOA) entre le Sénégal et la Côte … Gnamien, il s'agit d'un projet qui vise "à faciliter la requête, le traitement et la circulation du certificat dans cette zone sous-régionale par la mise en place d'une plateforme d'échange interconnectant tous les acteurs concernés

L'OCPV reprend la délivrance "du certificat de provenance" des produits vivriers

vivriers (OCPV), Constance Viviane Moh, a annoncé mardi, à Odienné, la reprise, le 1er août, de la délivrance du "certificat de provenance" aux véhicules transportant des produits vivriers. "Le Ministère du Commerce, de l'Artisanat et de la Promotion … annoncé depuis juin la reprise de la délivrance du certificat de provenance. Le 1er août débutera la délivrance effective pour une période provisoire de trois mois", a annoncé Mme Moh. Selon la directrice, le certificat de provenance est délivré désormais

De l'informel, sortez couverts ! : Application à la réforme portant création de l'ACD (Arrêté de Concession Définitive).

forme d'une libéralité (abusus). Or on peut bien se rendre compte que l'ACD n'est pas le certificat de propriété foncière final car il existe en fin de parcours foncier ce qui a été baptisé par la réforme … Certificat de Mutation de la Propriété Foncière (CMPF). En réalité, le titulaire d'un ACD désireux de céder sa parcelle, devra trouver un acquéreur. Avec le concours d'un notaire, l'acte d'acquisition devra être publié au livre foncier

Opération d'identification des parcelles d'hévéas : des commissaires enquêteurs et agents fonciers formés

Apromac et Electronic Management ont initié depuis le 06 octobre 2014, l'opération Une parcelle d'hévéa égale un certificat foncier qui vise la délivrance de plus 120 000 certificats en un an sur des parcelles plantées entièrement … source sur la vente de leur fonds de tasse chez leur usinier. En contre partie la banque préfinance leur certificat foncier. Il est prévu les premiers certificats fonciers issus de cette opération dès le mois

Agriculture : L'office d'Aide à la Commercialisation des produits Vivriers lance le certificat de Provenance

lancement ce jeudi 11 décembre 2014, à la salle de l'auditorium de l'immeuble Caistab au plateau, du Certificat de Provenance (CP) et du service SMS NP Agri. Viviane Constance MOH, Directrice Générale de l'OCPV a relevé … Certificat de Provenance est un document administratif obligatoire délivré à tous les commerçants de produits vivriers. C'est un laisser passer aux différents postes de contrôle lors du transport des produits vivriers des zones de production aux points de commercialisation

Le ministère ivoirien de l'industrie et des mines annonce la délivrance de 10 500 certificats délivrés en destination des pays de l'UEMOA

ministère ivoirien de l'industrie et des mines annonce a annoncé lundi, à Abidjan, la délivrance de 10 500 certificats délivrés en destination des pays de l'Union économique et monétaire de l'Afrique de l'Ouest (UEMOA … titres émis, soit un taux de 48%. Lors du lancement du projet pilote d'échange électronique du certificat d'origine UEMOA entre le Sénégal et la Côte d'Ivoire, le Directeur de cabinet, Guillaume Gnamien, s'est réjoui

Sécurisation du foncier rural : 4 000 ha de parcelles villageoises et 21 villages d'Agboville concernés

Agboville- Le directeur du foncier rural, Constant Delbe Zirignon, a annoncé, jeudi à Agboville, qu'un certificat foncier sera délivré pour plus de 4 000 ha de parcelles villageoises et que 21 villages seront officiellement délimités dans le département … faite lors de l'atelier national de présentation du projet de délimitation des territoires villageois et de délivrance de certificat foncier en Côte d'Ivoire. Seules des localités des sous-préfectures d'Agboville et de Rubino sont prises en compte

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 19 novembre 2014

leur incapacité à produire les documents de référence constitués de l'extrait d'acte de naissance et du certificat de nationalité. Les Ivoiriens détenteurs de la carte nationale d'identité sont au nombre de 5 725 722 sur une population … permettre aux citoyens qui en sont dépourvus, d'obtenir un jugement supplétif d'acte de naissance et un certificat de nationalité en vue de l'établissement de leur carte nationale d'identité. 2-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère

Fonction Publique : Le recrutement de médécins,infirmiers et sage-femmes lancé

acte de naissance ou de jugement supplétif en tenant lieu datant de moins de six (6) mois ; Un certificat de nationalité ivoirienne datant de moins de cinq (05) ans ; Un extrait de casier judiciaire datant de moins de trois … mois ; Un curriculum vitae certifié sincère ;Une photocopie légalisée (lisible) du diplôme sur présentation de l'original ; Un certificat de position militaire ou une fiche de recensement militaire pour lesccandidats de sexe masculin ; Une photocopie lisible recto verso

La CNPS se rapproche des retraités de Sakassou

déplaçant à Sakassou, a permis à 80 assurés sociaux de déposer leurs dossiers de pension comprenant notamment des certificats de vie, de non mariage pour les veuves, de décès pour les ayants-droit et de certificats … voir l'institution venir à eux, affirmant que le voyage à Yamoussoukro, souvent uniquement pour le dépôt d'un certificat de vie, est redouté à cause de la distance, les frais de transport et la longue et difficile attente

Une mutuelle instruit ses membres sur le foncier rural et urbain à Agboville

invité les populations à acquérir les titres fonciers appropriés aux parcelles et lots qu'ils possèdent. "Il faut le certificat foncier et il n'y a plus de problèmes", relevant que "dans le département d'Agboville, les parents ont acquis … source des litiges. "Ces droits sont légitimités, protégés et connus, mais il faut aller plus loin en ayant un certificat de propriété", a-t-il souligné, déplorant que la majorité des cas qu'il a eu à connaitre lorsqu

Violences basées sur le genre : Le certificat médical gratuit à Taï pour un an (médecin)

centre de santé urbain de Taï (Sud-ouest), Dr Sahi Emmanuel, a annoncé, mercredi, que la délivrance du certificat médical relatif aux violences basées sur le genre (VBG) est gratuite pour un an, afin d'encourager les victimes de viol … mais aussi à dissuader toute personne qui serait tentée de commettre ce genre de crime. ?'Le certificat médical est un document établi par le médecin qui, au regard des examens effectués, rédige des conclusions infirmant ou confirmant une violation corporelle

Foncier rural: Les propriétaires terriens d'Abengourou invités à faire immatriculer leurs parcelles

européenne (UE). Vingt-sept familles et 104 personnes vivant dans le département d'Abengourou ont déjà obtenu gratuitement 131 certificats fonciers dans le cadre de ce projet dénommé devis programme 4 (DP4). La cartographie de 20 villages du département … responsable de l'agriculture dans la région de l'Indénié-Djuablin, le projet DP4, qui vise à délivrer des certificats fonciers aux détenteurs de droits coutumiers, permettra à terme de délimiter 12000ha de terre dans le département d'Abengourou

Dr Bitty Marie-Joseph, directeur de l'Hygiène publique : Le cuisinier doit avoir son carnet de vaccin à jour

routine qui sont faites par l'Institut national d'hygiène publique. C'est l'institut qui délivre des certificats de salubrité aux établissements répertoriés. Ce certificat de salubrité est valable pour un an. Qu'est-ce qui est fait … avec certaines communes qui ont commencé à les recenser pour que nous puissions intervenir à ce niveau. Mais les certificats de salubrité sont délivrés dans les restaurants et dans les lieux de restauration collectifs qui sont recensés et identifiés

M'Pouto : Vente illicite de terrains Le responsable du foncier fait des précisions

extension qui fait face à la lagune que le chef a vendue à l'insu du village. Le certificat de localisation des deux ilots vendus à Mr Haccandi précise qu'il s'agit des îlots 39 et 40 situés … formant un ensemble de 18 lots, et non 5 Ha 31 A comme le mentionne le certificat de propriété. Voilà ce qui justifie la fronde de la communauté villageoise contre le chef Agbassi qui a vendu à son compte

Les populations de la région du Folon exhortées à l'établissement de leurs titres fonciers

terres au droit moderne. Il a donc invité chacun à s'organiser pour faire la demande du certificat foncier en mettant en place un comité villageois de gestion foncière rurale qui comprendra le chef de terre, les allogènes, les femmes … permet de régler et de prévenir les conflits fonciers. Avec un délai de neuf ans, vous pouvez obtenir votre certificat foncier et votre titre foncier , a-t-il insisté. Le titre foncier est un document qui garantit, sécurise et protège

Quatre agents les plus méritants du secteur des médias récompensés

général de la radio Al Bayane et directeur général de Nord-Sud Quotidien, ont reçu chacun un trophée, un certificat et un chèque de 1,5 million de FCFA, pour le premier, et un million de FCFA pour le second … Nord-Sud quotidien, classés 2ème et 3ème de la catégorie "meilleurs communicateurs" ont également reçu chacun un trophée, un certificat et un chèque de 1,5 million de FCFA pour la deuxième place et un chèque d'un million pour

Délimitation villageoise: le ministère déplore le faible taux de réalisation

déploré jeudi à Agboville, le faible taux de réalisation de délimitation des territoires villageois et la délivrance des certificats fonciers des parcelles individuelles dans le cadre du projet devis-programme numéro quatre. "Nous sommes à un peu plus … programme national de sécurisation du foncier rural, tenu jeudi. Au total, 136 territoires villageois devraient être délimités et des certificats fonciers remis aux propriétaires pour 28 000 ha de parcelles rurales, à la date du 22 février 2015, délai

Sécurisation foncière : un atelier bilan partiel ouvert jeudi à Agboville

Agriculture, M. Coulibaly Minaya Siaka. "Tant que nous n'aurons pas délimité les 136 territoires villageois et délivré les certificats fonciers sur 28.000 ha de parcelles foncières, nous serons loin de nos objectifs", a affirmé le directeur de cabinet. Selon … compte les départements d'Abengourou, Agnibilékrou, Agboville et de Daloa. La délimitation des parcelles et la délivrance de certificat foncier sont gratuites, grâce à un financement de l'Union européenne, a assuré le directeur du foncier rural. Au total

Les planteurs d'hévéa réclament la suppression de la taxe de 5% sur le chiffre d'affaires

Ivoire depuis 2012. Lors de la cérémonie officielle de lancement de l'opération "Une parcelle d'hévéa = un certificat foncier" organisée mercredi à Bonoua, les exploitants ont fait cette requête par la voix du premier adjoint au maire, Hoba Jean … relèvement du prix du caoutchouc naturel, la réduction du coût des intrants et la facilitation de l'accès au certificat foncier. Selon le représentant du maire de Bonoua, d'après les dernières statistiques, le département produit 35% de la production

Identification : Le gouvernement lance une "nouvelle opération spéciale d'audience foraine"

aujourd'hui pour un grand nombre de démarche et par ailleurs indispensable pour être "un citoyen complet". Avec le certificat de nationalité, l'extrait d'acte de naissance est notamment un des documents de référence indispensable pour la constitution … acte de naissance de ses faire établir des jugements supplétifs afin de pouvoir acquérir un certificat de nationalité et pouvoir demander et se faire établir, par la suite, une CNI. Selon le ministre Nabagné Koné, seulement

Communiqué du conseil des ministres du jeudi 12 Juin 2014

Enseignement Technique Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté une communication relative aux résultats de l'examen du Certificat d'Etudes Primaires Elémentaires (CEPE) et du Concours d'Entrée en Sixième. Conformément au calendrier national des examens et concours … épreuves de l'examen du Certificat d'Etudes Primaires et Elémentaires (CEPE) et du Concours d'Entrée en sixième, au titre de l'année scolaire 2013-2014, se sont déroulées le mardi 27 mai 2014 et les résultats proclamés

Tarif Extérieur Commun/Entrée en vigueur le 1er Janvier 2015: les opérateurs économiques planchent sur comment tirer profit de l'union douanière de la CEDEAO

communautaires de libéralisation des échanges pour environ 1 000 produits. A ce jour, ce sont près de 23 000 certificats d'origine qui ont été délivrés par le Ministère d l'Industrie et des Mines sur les deux dernières années … dont environ 15 600 à destination des pays de la CEDEAO, soit plus de 65% des certificats délivrés. La Côte d'Ivoire exporte donc principalement ses produits manufacturés vers les pays de la CEDEAO, grâce notamment aux avantages accordés dans

Plus de 330 milliards pour sécuriser les terres ivoiriennes (ministère de l'Agriculture)

sécurisation complète des terres ivoiriennes, dans le cadre de la délimitation des territoires villageois et la délivrance de certificats fonciers sur l'ensemble du pays, nécessite un financement de plus de 330 milliards de FCFA. "Ce montant estimatif porte … devis-programme numéro quatre concernant l'actuel projet de délimitation de 136 territoires villageois et la délivrance de certificats fonciers sur 28.000 hectares de terre agricole, le directeur général du Développement rural et de la Maitrise de l'eau dans

Gnamien Konan, ministre de la Fonction publique et de la réforme administrative : Des ministres bloquent le changement

condition d'existence d'un autre joint au dossier à vérifier. Par exemple, lorsque vous demandez un certificat de nationalité, il ne sert à rien d'exiger en plus une carte d'identité nationale, étant entendu que la carte … identité qui a servi à établir le certificat de nationalité a été contrôlée par une autre administration. Par ailleurs, nous n'avons pas encore réussi à convaincre ces services qu'ils gagnent à travailler directement dans le Système intégré

1000 bourses d'études offertes aux élèves les plus démunis de Yamoussoukro

Yamoussoukro par le Gouverneur du District de Yamoussoukro le Dr Augustin Thiam . La cérémonie officielle de distribution de certificats de prise en charge a eu pour cadre le Collège Notre Dame des Lacs 2 de Yamoussoukro, en présence des responsables … nationale et de l'enseignement technique (DRENET) de Yamoussoukro, Aboudlaye Diako et des parents d'élèves. En remettant ces certificats, Augustin Thiam a indiqué que son geste est une invite aux élèves à l'excellence, et à redoubler d'efforts

Atelier a mi-parcours des activites du DP4

atteinte des différents objectifs. Ces objectifs sont essentiellement la délimitation de 136 territoires de villages et la délivrance de certificats fonciers sur une superficie cumulées de 28 000 hectares dans les zones de : Agboville, Abengourou, Agnibilékrou, Daloa et Toulepleu. Après