687 résultats pour « cessation »

Tanda - L'organisation non gouvernementale (ONG) MAP international salue la réussite de sa campagne de sensibilisation à la cessation de la défécation à l'air libre qu'elle a initié, en collaboration avec l'UNICEF, dans des localités du département

immunité de juridiction pénale des chefs d'Etat, de gouvernement et des ministres des affaires étrangères subsistait, après la cessation de leurs fonctions, pour les actes accomplis à titre officiels, et qu'en tant qu'ancien secrétaire à la défense

immunité de juridiction pénale des chefs d'Etat, de gouvernement et des ministres des affaires étrangères subsistait, après la cessation de leurs fonctions, pour les actes accomplis à titre officiels, et qu'en tant qu'ancien secrétaire à la défense

documents attestant qu'elle réalise "au moins 75%" de son chiffre d'affaires à l'exportation, est en cessation d'activités, ou a des projets exonérés. L'informatisation du circuit de remboursement des crédits de la TVA vise la dématérialisation

économiques. Le remboursement des crédits de TVA est dû, entre autres aux entreprises exportatrices et assimilées, aux entreprises en cessation de d'activités, aux projets exonérés, etc., et 10% du volume total reversés aux entreprises. Cet outil informatique s'inscrit

usagers des services d'Air France constatent une très nette augmentation du tarif des billets d'avion depuis la cessation des activités de Corsair. Dieudonné Wognin

président Amara Essy informe l'opinion de la cessation de ses activités électorales et de la dissolution de fait, de sa Direction Nationale de Campagne le 13 octobre 2015, jour de réception de sa notification de retrait de candidature

Elle invite les autorités religieuses et coutumières à relayer cet appel auprès des populations. 17. Le Sommet demande la cessation immédiate de tous les actes de violence et de violations des droits humains notamment les entraves aux libertés de mouvement

réformes profondes telles que celles liées à la réforme de l'armée laissées au gouvernement d'après transition, la cessation de la violence. Enfin, le communiqué mentionne que les Forces de Défense et de Sécurité assureront la sécurité des personnes

pilotage à vue, sans respect des textes" dans de nombreux domaines, tant administratifs que financiers, entrainant "une cessation de paiement des prestataires médicaux, des allocations décès, de l'assistance aux femmes accouchées, des fournisseurs d'investissement" et l'arrêt

verre de Treichville. Il y a un désordre financier. Jusqu'à ce jour, la Fédération est pratiquement en cessation de paiement. La Fif reste devoir à ce jour aux différents clubs, près de 600 millions de Fcfa (...)La production

excusé) ont dénoncé la gestion qu'ils jugent calamiteuse de Sidy Diallo. La fédération ivoirienne de football est en cessation de paiement. La FIF reste devoir aux clubs, 600 millions de F CFA. Parce

communication, Versus Bank en dépit des efforts de l'Etat, "reste exposée à des risques de cessation d'exploitation" puisque "ses fonds propres" sont "négatifs

Etat, la banque continue d'afficher des fonds propres négatifs et reste exposée à un risque réel de cessation de paiement. Aussi le Conseil a-t-il décidé de procéder à la cession des parts de capital détenues

nous en avons moins de 400.000. Sur le plan politique, suite aux accords de Brazzaville relativement à la cessation des hostilités, nous avons organisé le forum de Bangui qui a commencé par une large consultation à la base. Nous avons