687 résultats pour « cessation »

Le mouvement Espoir du Rassemblement des houphouàtistes pour la démocratie et la paix (RHDP) a, au cours d

institution et la Cour des comptes.A la HABG, M. Zoro Bi Ballo a fait une déclaration de patrimoine de cessation de ministre de la Promotion de la bonne gouvernance et de la Lutte contre la corruption. Et à la Cour … mesure préventive contre l?enrichissement illicite. C?est en cela qu?il y a une déclaration de patrimoine de cessation de fonction et une déclaration de patrimoine de prise de fonction (?), s?assurer

déclaration de son patrimoine, le jeudi 16 novembre 2023, d'une part, à la HABG pour la cessation de fonction de ministre de la Promotion de la Bonne Gouvernance et de la Lutte contre la Corruption et, d'autre part

circule sur les réseaux sociaux, un individu se présentant comme travailleur docker tient des propos mensongers sur une cessation des activités au port autonome d?Abidjan (PAA) depuis environ trois mois. La direction générale du port a démenti ces allégations

impartialité dans le respect de la constitution. À garder le secret des délibérations et des votes même après la cessation" de ses fonctions, "à ne prendre aucune position publique dans les domaines juridiques, politiques, économiques ou sociales. À ne donner

détention du Président Mohamed Bazoum par des membres de la Garde présidentielle, il a appelé "à la cessation immédiate de toutes les actions qui sapent les principes démocratiques au Niger", a ajouté M. Dujarric. La Maison Blanche a exigé "spécifiquement

faite dans un délai de trente jours, suivant la prise de fonction ou le début du mandant, et la cessation de fonction ou la fin du mandat

impartialité dans le respect de la Constitution. À garder le secret des délibérations et des votes, même après la cessation de mes fonctions, à ne prendre aucune position publique dans les domaines juridique, politique, économique et social, à ne donner

impartialité dans le respect de la Constitution, à garder le secret des délibérations et des votes, même après la cessation de mes fonctions, à ne prendre aucune position publique dans les domaines juridique, politique, économique et social, à ne donner

durable par le directeur du Centre ivoirien antipollution (CIAPLO), le colonel Dibi Niagne Martin, une mise en demeure de cessation de la pollution suivie d?une notification d?amande a été adressée à l?armateur du navire pollueur, sur instruction

Soulignons que la MUPEMENETCI ne souffre d?aucune crise financière, d?aucun déficit budgétaire, n?est pas en cessation de paiement et paye surtout à très bonne date, tous ses partenaires vis-à-vis de qui, elle ne reste rien

rangeant du côté de l?ONU et de certains pays membres de l'institution pour réclamer la cessation des hostilités et la recherche d'une solution pacifique impliquant toutes les parties prenantes". Une décision qui, toujours selon lui, reflète

nationalité. Aussi, le décret précise que le rétablissement du droit aux prestations de soins de santé, après suspension pour cessation de paiement de la cotisation, n"est acquis qu"après paiement de toutes les cotisations dues et l"observation

sens élevé de la responsabilité des différents leaders communautaires, à  tout mettre en Åuvre auprès des populations, pour toute cessation de la pratique dans la contrée. J"en appelle au sens de responsabilité des chefs traditionnels, des chefs de communautés

nomination des Consuls honoraires de l"état de Câte d"Ivoire, ainsi que les modalités d"exercice et de cessation de leur fonction. 2- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole et de l"Energie

quasi totalité des réfugiés de la crise post-électorale de 2011 et à  la cessation du statut de réfugié ivoirien, déclaré par l"Organisation des Nations Unies (ONU) depuis le 30 juin 2022. " Je veux appeler toute

retour de la quasi-totalité des réfugi??s de la crise post-électorale de 2010-2011 et la cessation du Statut de réfugiés ivoiriens, depuis le 30 juin 2022, est également l"expression de la paix retrouvée dans notre pays