687 résultats pour « cessation »

discussion spécifique par région pour la mise en ?uvre de la Déclaration pour la paix et la cessation des guerres (DPCW), les experts de divers secteurs tels que les représentants du gouvernement, les leaders de la société civile, les médias

utilisation des moustiquaires imprégnées, l'assainissement de l'environnement villageois par l'asséchement des eaux stagnantes et la cessation de la divagation des animaux pour endiguer cette maladie qui, avec l'infection respiratoire et la diarrhée aiguë, forme les trois

initiative de la rencontre a émis des doléances au nombre desquelles l'amélioration des moyens de transport, la cessation des tracasseries routières, l'obtention de financements bancaires et la redynamisation de l'Office d'Aide à la Commercialisation des Produits

dans les règles de l'art, à condition de proposer un plan transparent au tribunal , Christophe Yapi réclame la cessation de la saisie des comptes , exige la libération de son frère , met en cause des membres de l'équipe

demande du village d'Anono Baoulé en ordonnant, conformément à l'article 221 du code de procédure civile, la cessation du trouble à la paisible jouissance du site litigieux, jusqu'à ce qu'il soit statué, au fond

Koné. La nouvelle loi, a-t-il fait savoir, modifie notamment les conditions d'accès, d'exercice et de cessation de l'exercice de la profession cela en vue de réduire les difficultés auxquelles se trouve confrontée la pratique notariale

portant statut du notariat. Ce projet de loi modifie les conditions d'accès, d'exercice et de cessation de l'exercice de la profession de notaire, en vue de réduire les difficultés auxquelles se trouve confrontée la pratique notariale. Ainsi

conformément au décret relatif à la restauration ou à l'entretien des immeubles mais a pris fin avec la cessation de la célébration tournante de la fête de l'indépendance. Aussi, depuis le retrait de la gestion des cités

dignité et l'honneur des personnes retraitées en leur assurant un bien-être social et économique consécutivement à la cessation d'activité. Cela devant passer par des réformes, notamment la réduction du temps d'attente de la première pension

générateur qui est la réception d'un titre de perception. Ce titre de perception peut être un Certificat de Cessation de Paiement (CCP) ou un Etat des sommes à rembourser. Ces titres de recette sont émis par la Direction

conditions de professionnalisme requises, alors qu'elles sont engagées dans la collecte des dépôts. Certaines sont en cessation d'activité de fait quand d'autres, proches de la faillite, font porter un risque réel sur les dépôts des épargnants. Commentaires

mercredi prochain, rapporte un préavis dont l'AIP a reçu copie. Ce mouvement de grève consistera à la cessation de travail de tous les syndiqués de l'Agence Emploi Jeunes sur toute l'étendue du territoire, précise le document. Selon

agents de santé ainsi que ceux de l'hygiène publique et de l'environnement. La question de la cessation de cette activité dans les sites d'habitations est devenue un casse-tête pour l'équipe municipale depuis près de trois

Côte d'Ivoire a vu juste en paraphant avec l'Union européenne (Ue), en 2008, au moment de la cessation de l'accord de Lomé, un accord intérimaire de libre-échanges avec l'Ue. Grâce à cet outil, aujourd

Selon Charles Mélèdje, Directeur du Pôle Etude, Stratégie et Développement du FIDRA, la retraite bien qu'elle soit la cessation d'activités professionnelles, n'exclut pas pour le retraité la capacité à rester actif en mettant à profit l'expérience