687 résultats pour « cessation »

jusqu'au mercredi 7 mai 2014 où les commerçants ont reçu une mise en demeure leur notifiant la cessation de toute activité et la démolition de toute installation avant le 10 mai 2014. Nous sommes allés négocier le jeudi

croissance interne, la gestion des impacts et la protection de l'environnement, les constrictions minières, la cessation des activités minières et l'exploitation minière artisanale. La deuxième journée du forum sera consacrée aux meilleures pratiques juridiques et fiscales pour

qualité de chef de village. Par décision du 17 juin 2010, le tribunal d'Agboville a ordonné la cessation par Apata Yavo, des activités ou actes de la compétence du chef du village de Moutcho. Contestation par Apata Yavo

congolais. Le Roi Baudouin dépêche 11 000 soldats Belges pour venir protéger la population belge . Le Roi encourage la cessation du Katanga (riche région minière, dominée par la puissante entreprise de l'Union minière du Haut Katanga), sous la direction

selon leur intime conviction en faisant preuve d'impartialité et de conserver le secret des délibérations, même après la cessation de leurs activités. Dans son réquisitoire, l'avocat général près la Cour d'appel d'Abidjan, Manlan Ehounou Laurent

sauf des membres du parti. Le bureau politique condamne et appelle l'ex-président et ses suiveurs à la cessation de toute activité au nom du MFA sous réserve du droit de poursuivre devant les tribunaux, les auteurs et contrevenants

Abidjan - Les belligérants du conflit sud-soudanais qui ravage le pays, depuis mi-décembre, devraient signer un accord de cessation des hostilités ce jeudi à Addis-Abeba, a annoncé, dans un communiqué, l'Autorité intergouvernementale pour le développement (Igad

L'Organisation non gouvernementale (Ong) "Notre Grenier" a entrepris, mardi, une campagne de sensibilisation dans le département de

vendus à 300 FCFA). Les quotidiens ivoiriens de sport, Le sport et Supersport, qui continuent de paraitre après la cessation de le Fanion, sont eux déjà vendus à 300 FCFA

question des prisonniers est loin d'être réglée et elle n'est que le prémisse aux discussions sur la cessation des hostilités, voire sur la recherche d'une solution à long terme. La commission des affaires étrangères du Sénat américain

retour au bercail de 80% des refugiés, le dialogue entre le gouvernement et le Fpi et la cessation de l'état de belligérance. M. Touré a surtout insisté sur le rétablissement de l'appareil judiciaire ainsi que son impartialité. Certains

Collectif des Victimes en Côte d'Ivoire appelle donc au respect de la séparation des pouvoirs et à la cessation des actes tendant à violer le droit fondamental à la justice des victimes et de leurs parents. Le Collectif

L'assemblée des chefs d'Etat de l'Union Africaine avait formulé auprès de la Cour Pénale Internationale

francs pour le secondaire technique au titre des années scolaires de 2001-2002 à 2012-2013. - Ordonner la cessation immédiate des harcèlements des agents de l'Administration (Impôt et CNPS) et les saisies sur les biens meubles, immeubles

déroulement de l'année scolaire 2013/2014 dans de bonnes conditions , estiment ces promoteurs, qui plaident pour une cessation immédiate des harcèlements des agents des Impôts et de la Caisse nationale de prévoyance sociale (Cnps), les saisies sur les biens meubles