815 résultats pour « circulaire »

Déa Joël explique Le dernier en date de ces nombreux soucis des agents localement recrutés, c'est la note circulaire de la Direction du Trésor signé par Sanogo Bafétégué en date du 25 mars 2021 suite à une séance … travail que ce dernier a eue avec le président du Conseil régional de la Marahoué. A travers cette circulaire, nous assistons à une remise en cause des emplois existants depuis 2013 pour les plus récents et 2003 pour les plus

malgré le rapport des Commissaires aux comptes de 2014 cité par la lettre du continent, et malgré la note circulaire du Premier ministre datant de 2012, l'Artci a poursuivi, et poursuit toujours ce type d'appui, sans jamais avoir … comptes reproduisent la même observation, au motif que les dépenses concernées ne sont pas conformes à la note circulaire. Ils l'ont fait s'agissant du ministre qui a succédé à Bruno Koné, et dont des missions ont été prises

dans des arrêtés ministériels qui ont déjà été signés. Ce qui manque, c'est l'application à travers une circulaire. Cette circulaire est à l'étape de projet donc l'idée, c'est de recueillir l'avis du secteur privé … avant sa validation. Cette circulaire va au besoin repréciser ou détailler certains critères ou avantage qui sont déjà listés dans les projets , a expliqué le spécialiste des questions de facilitation des échanges, Dr Thomas Orliac. M Orliac fait partie

permis de conduire. Gendarmerie nationale : Le concours d'entrée dans les écoles de gendarmerie, session 2018, ouvert Dans une circulaire, diffusée par le Service de Communication de la Gendarmerie Nationale le ministre d'Etat, ministre de la Défense, Hamed Bakayoko … ouverture du concours d'entrée dans les Ecoles de Gendarmerie, session 2018. Ci-dessous l'intégralité de la circulaire. Circulaire Le Ministre d'Etat, Ministre de la Défense porte à la connaissance de la population de l'ouverture du concours

sine die du processus électoral visant à désigner un successeur à Jean Louis Billon. Tout serait parti d'une circulaire signée par le ministre du Commerce Jean Louis Billon pour fixer les dates et les conditions d'éligibilité. La circulaire … direction intérimaire de la Chambre de commerce et d'industrie par le cabinet de Jean Louis Billon. Cette circulaire a été jugée irrégulière par des personnes concernées par le processus, au motif qu'elle n'aurait pas été cosignée

Communication a clarifié cette notion, ainsi que les sanctions pénales et disciplinaires en découlant, à travers la circulaire ci-dessous : A Mesdames et Messieurs les : -Présidents des autorités de régulation ; -Directeurs centraux et chefs de services rattachés ; -Dirigeants des organes … presse, qui dispose que la peine d'emprisonnement est exclue pour les délits de presse . La présente circulaire a pour objet d'informer sur les dispositions légales et réglementaires applicables aux délits de presse, 1-Définition des délits de presse

Côte d'Ivoire (Fenacci), Soumahoro Farik, deux mois après que la direction des douanes a mis en ?uvre sa circulaire interdisant les marchandises hors Cedeao aux frontières terrestres, il a fallu d'intenses moments de négociation pour que ce problème … Etat. C'est pourquoi, il a demandé au chef de l'Etat d'intervenir pour que cette circulaire soit levée. Car, dira le président de la Fenacci, suite au déclenchement de la crise militaro-politique, les commerçants des ex-zones

jours après cet ultimatum, des ?'FRCI'' en tenue civile possèdent encore illégalement des armes de guerre. Dans une autre circulaire n°4345-9 relative à l'usage des véhicules aux vitres teintées, Paul Koffi Koffi a invité les propriétaires … véhicules circulent sans être inquiétés par les autorités militaires. Le ministre Paul Koffi Koffi avait aussi pris une autre circulaire demandant aux FRCI de libérer les domaines publics avant le 30 juin. Il s'agit notamment des sites

conseillers du président Alassane Ouattara , révèle le confrère qui ajoute que cette fragilisation vient du fait qu'une circulaire adoptée le 21 mars en conseil des ministres autorise désormais le secrétaire général de la présidence, Amadou Gon Coulibaly, ainsi … affirmait que Me Ahoussou-Kouadio héritait d'une Primature dépouillée . Puisque corroboré par La Lettre du continent, la circulaire fait d'Amadou Gon Coulibaly le chef d'un gouvernement bis . Un ?'shadow cabinet'' qui veille et surveille comme du lait

système des transports ainsi que les autorités administratives locales. Il faut noter que contrairement aux dispositions de la circulaire interministérielle autorisant trois (3) barrages sur l'axe Abidjan-Noé, la mission en a relevé l'existence de cinq … réel engouement des autorités administratives des localités visitées pour assurer le suivi des dispositions règlementaires de la circulaire interministérielle sous réserve de pouvoir exercer effectivement leur autorité sur les forces de l'ordre, notamment les FRCI. Il faut rappeler