833 résultats pour « clauses »

plateau de ''Raison d'Etat''. Pour justifier sa position, le témoin a évoqué ''la clause de conscience'' dont doit se souvenir, selon lui, chaque journaliste. Car, un animateur n'est pas un robot. Il peut refuser une émission

doit de signer au préalable un contrat avec l'artiste. Ensuite, Mme Vieira a laissé entendre que la clause du contrat qui l'autorise doit même préciser la destination de cette fixation. Et d'insister : C'est un des droits

tiens à faire savoir que j'ai signalé aux organisateurs de ne pas filmer ma prestation. Car aucune clause dans mon contrat n'autorisait les promoteurs à filmer le concert. Que n'ai pas trouvé, dès mon arrivée sur scène

dans l'enregistrement des dossiers. À l'endroit des entrepreneurs, M.Amalé a souligné la nécessité de respecter les clauses de la convention lorsqu'ils seront retenus. Les fonds sont déjà disponibles sur les comptes de COGES. La bonne exécution

Ivoire, puis a invité les opérateurs économiques en charge des travaux et tous les acteurs concernés de respecter les clauses du contrat pour la construction d'édifices de qualité. nam/ask

maires au service des populations". Il a souhaité que les parties prenantes à la convention en respectent les clauses pour que l'émergence de la Côte d'Ivoire repose sur des communes "mieux gérées et des élus locaux de plus

opérateur est la stabilité fisacle durant l'exploitation. Pour le directeur général de la SMI, Pascal Bernosconi, cette clause est de nature à apporter "confiance sérénité et stabilité et dynamisme" à ItY. "Cette convention va donner le dynamisme dont nous

chez le contribuable l'esprit du respect du bien commun. C'est pourquoi nous sommes nombreux à saluer la clause de son exploitation qui impute à l'assureur la réparation de tout dégât causé sur l'ouvrage par un véhicule

lettres de créance de quatre nouveaux ambassadeurs accrédités auprès de son pays. Il s'agit des diplomates Dr Claus Bernard Auer de l'Allemagne, Hiroshi Kawamura du Japon, Atef Mustafa de la Palestine et Jean- François Valette de l'Union

propos de Hervé Renard accusant la Fédération ivoirienne de football (Fif), de ne pas respecter une partie des clauses du contrat qui les lie ( relativement à la promesse de lui trouver un domicile à Abidjan), la Fif par la voix

charge de l'autorité contractante et au profit du titulaire, les avenants qui constituent toute modification des clauses contractuelles ainsi que les questions liées à la rupture de l'équilibre du marché. Poursuivant, le formateur a instruit les participants

appuyant sur des documents que ce dernier fournit à la banque. Mais il faut que le vendeur respecte les clauses de conformité des documents, de période de validité pour rentrer dans ses fonds. Ces crédits documentaires s'imposent dans

suivant "les dispositions réglementaires qui s'imposent, suite au non-respect par la Fédération royale marocaine de football des clauses réglementaires et contractuelles, dont celles stipulées dans l'Accord cadre signé entre la CAF et la Fédération royale marocaine

ultérieurement les dispositions règlementaires qui s'imposent, suite au non-respect par la Fédération Royale Marocaine de Football des clauses règlementaires et contractuelles, dont celles stipulées dans l'Accord Cadre signé entre la CAF et la Fédération Royale Marocaine

Maroc doit se retirer de la compétition. La Fédération marocaine va également être sanctionnée pour "non-respect des clauses réglementaires et contractuelles" qui avaient été actées en avril dernier. Le pays d'accueil de la CAN 2015, qui se tiendra

pour son deuxième et dernier mandat à la Présidence de LIDER. Les textes adoptés ne sont pas rétroactifs, la clause de limitation des mandats est donc entrée en vigueur le 8 novembre 2014, ce qui permet au Pr. Koulibaly

perspectives du processus de désarmement, démobilisation et réinsertion (DDR). L'ambassadeur de France, Georges Serre, celui d'Allemagne, Dr. Claus Bernard AUER et la représentante spéciale du Secrétaire général de l'ONU en Côte d'Ivoire, Mme Aïchatou Mindaoudou

signe un contrat de trois ans, mais preuve que sa confiance est toujours intacte, le Congolais inclut une clause dans son contrat qui stipule qu'à la fin de chaque saison, il peut retourner s'essayer en NBA. Entre temps

mairie. Nous allons signer des contrats avec ceux qui vont gérer ce site, avec des principes dans les clauses. Et si ces principes ne sont pas respectées nous mettrons fin au contrat. Selon nos études, avec ce nouveau mode

tenants et aboutissants de ce partenariat. Vous avez signé une convention de partenariat avec la FENACOVICI. Quelles sont les clauses de ce partenariat ? Il s'agit pour nous de contribuer à la lutte contre le racket, notamment pour les femmes

Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son agrément en vue de la nomination de : ? Dr. Claus Bernard AUER, en qualité d'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Fédérale d'Allemagne près la République de Côte

soutien logistique à la Côte d'Ivoire en cas d'agression ? Est-il prévu dans ce traité une clause d'assistance à la Côte d'Ivoire ? . Telles sont les questions soulevées par les députés de la commission défense et sécurité

collègue auprès du Président de la République, chargé de la Défense, Paul Koffi Koffi expliquent et défendent les clauses de ce nouveau partenariat de défense signé entre la côte d'ivoire et la France en janvier 2012 et qui vient

celle où il ne l'est pas. Dans le premier cas, il est question de savoir si la clause contractuelle qu'il a souscrite comporte une garantie dommage aux véhicules . Si c'est le cas, il s'adresse

nationalité parce que c'est compliqué et en général on se connaît entre nous. Cependant, on a mis une clause, s'il y a un cadre qui est bien et que la population veut de lui, mais