53 résultats pour « commodo »

Adama K. et B.S. Kouacou. ??Le site n'appartient plus à G.D.C.I parce qu'une enquête de commodo et incommodo a été faite par la mairie, à la laquelle G.D.C.I. n'a pas fait d'opposition. J'ai rencontré … technologies'', a précisé le maire Youssouf Sylla. Avait-il été informé que ses services ont passé un avis de commodo et incommodo, concernant ce site comme l'a affirmé M. Ebrotié ? Réponse du maire : ??J'ai appris cette information

vice président du groupement, la mairie de Treichville envoie, le 14 février 2011, un avis d'enquête de commodo et incommodo sur le même site, au nom d'Akkouch Hamed. A l'en croire, le Giaci tentera en vain

pierre du projet immobilier de la société SIDI était prévue pour le 17 novembre 2011, mais l'enquête de commodo et incommodo initiée par SIDI a fait ressortir des oppositions au projet. J'ai approché les planteurs pour savoir

cette affaire. Où se trouvait l'entreprise lorsque les terrains étaient vendus ? Il y a eu des enquêtes de commodo et d'incommodo au vu et su de tous. Pourquoi leur mutisme pendant ce temps, s'interroge

Ceci sans que l'Asna en soit informée, sans la moindre enquête administrative, ni de commodo-incommodo et à un prix de cession qui serait très en deçà du prix normal. Depuis cette date, l'Association sportive et nautique