17 015 résultats pour « conformer »

encouragé le gouvernement à réviser l'Ordonnance du 12 avril 2007 portant Amnistie en vue de la rendre conforme aux normes internationales. Les mois critiques à venir précédant les élections présidentielles et législatives, sont une opportunité pour donner plus

faire respecter la loi incarnée par les directives. Toute autre consigne donnée par un chef qui n'est pas conforme aux consignes générales, est illégale. Et l'agent auteur de la consigne illégale sera poursuivi. Et puis

actionnaires d'Edipresse prévue, ce 23 mai, à Paris. Plus précisément, le Conseil a dit son souci de rendre conformes les statuts d'Edipresse au traité de l'OHADA et de mieux garantir les intérêts de la SNPECI

immeuble les Hévéas, Dagobert Banzio a tenu à interpeller les responsables fédéraux. Il leur a demandé de se conformer au protocole d'accord de la parafiscalité et de produire les justificatifs des dépenses entreprises. Je suis inquiet car si nous … parafiscalité , s'est inquiété M. Dagobert Banzio. Il a ensuite appelé les fédérations à fournir des dossiers conformes au protocole. Pour le premier trimestre de l'année 2008, le ministre a révélé que le classement des organisations fédérales

Les responsables de l'aéroport de Yamoussoukro limogés Un Conseil des Ministres s'est tenu ce jeudi 15

Un Conseil des Ministres s'est tenu ce jeudi 15 mai 2008 de 12 heures 15 minutes à

Un Conseil des Ministres s'est tenu ce jeudi 15 mai 2008 de 12 heures 15 minutes à

Un Conseil des Ministres s`est tenu ce jeudi 15 mai 2008 de 12 heures 15 minutes à

Les différents états-majors des FDS-CI, FAFN, Licorne et ONUCI seront en conclave ce jeudi matin à

Officiel de la République de Côte d'Ivoire. Fait à Abidjan, le 11 FÉVRIER 2008 Laurent GBAGBO Copie certifiée conforme à l'original Le Secrétaire Général du Gouvernement F TYEOULOU-DYELA

Officiel de la République de Côte d'Ivoire. Fait à Abidjan, le 11 FÉVRIER 2008 Laurent GBAGBO Copie certifiée conforme à l'original Le Secrétaire Général du Gouvernement F TYEOULOU-DYELA

Urbanisme et de l'Habitat. Elle vise à modifier l'architecture initiale du bâtiment en vue de la rendre conforme aux règles d'urbanisme et d'architecture. Entamés en 2000, les travaux de construction du complexe IVOTEL (un ensemble … prorogeable. Après un démarrage timide, les travaux connaissent un coup d'accélérateur dès 2002. Mais au lieu de se conformer au cahier de charges imposé par le Permis de Construire obtenu en 1985, le promoteur (M. FAKHRY) entreprend une modification

Urbanisme et de l'Habitat. Elle vise à modifier l'architecture initiale du bâtiment en vue de la rendre conforme aux règles d'urbanisme et d'architecture. Entamés en 2000, les travaux de construction du complexe IVOTEL (un ensemble … démarrage timide, les travaux connaissent un coup d'accélérateur dès 2002. Mais, selon le ministère, au lieu de se conformer au cahier de charges imposé par le Permis de Construire obtenu en 1985, le promoteur immobilier, M. FAKHRY entreprend

Le Conseil de sécurité ayant examiné, à sa 5880e séance, le 29 avril 2008, la question intitulée La

Le Conseil des Ministres s'est réuni le lundi 14 avril 2008, au Palais de la Présidence de