17 015 résultats pour « conformer »

Du 5 au 7 octobre 2010, un séminaire de formation sur la lutte contre le blanchiment des capitaux

plusieurs niveaux d'ailleurs. Le 1er niveau, c'est qu'il prétend citer un article auquel il veut se conformer, alors qu'en réalité, il n'y est pas conforme. Parce que certains éléments linguistiques ont été transformés et cela … fois que la correction sera faite sur le décret et que notre indice sera revalorisé pour un nouveau traitement conforme au coût de la vie aujourd'hui en Côte d'Ivoire, l'Etat doit pouvoir réparer un certain nombre

Le Conseil national de presse (CNP) a décidé de suspendre la diffusion des publications ne remplissant pas les

demandes se situe autour de 5%. Les rejets observés sont pour la plupart dus aux motifs d`âge non conforme et d`incompétence territoriale juridictionnelle. Les Audiences Foraines se déroulent sans qu`aucun incident majeur n`ait été relevé

information hospitalier. Les usagers et les établissements sanitaires disposent d?un délai de vingt-quatre (24) mois, pour se conformer à ces dispositions.8- Au titre du Ministère du Commerce et de l?Industrie, en liaison avec le Ministère des Finances

Dans le cadre de l?édition 2024 de la Journée Mondiale de l?Accréditation, le Ministre du Commerce

programme économique et financier et du renforcement de l?efficacité du système budgétaire. Ces recettes de service déclarées conformes aux critères de recettes fiscales tels que définis par le Manuel de Statistiques de Finances Publiques du FMI sont requalifiées

Le mercredi 13 septembre 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h00, au Palais

Le mercredi 07 juin 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 14h00, au Palais

devant bénéficier d?une quote-part de ce financement, il convient d?actualiser la loi et de la rendre conforme à la Constitution par la prise en compte du Sénat. J?ai donc instruit le Ministre de l?Intérieur … avancement de l?ensemble des travaux d?infrastructures. Ils seront tous achevés et livrés à bonne date et conformes aux exigences les plus élevées de la CAF et de la FIFA. Honorables Députés, Vénérables Sénateurs, Mes chers compatriotes, La modernisation