262 résultats pour « divulgation »

experts brésiliens sur la gestion des matrices ?ufs, larves et alevins de tilapia, en vue de faciliter la divulgation de la souche "Oreochromis niloticus" amélioré originaire du Brésil et mise en expérimentation à la station piscicole locale du Centre national

fixé la date de l'ouverture du procès en tenant compte de l'engagement du Procureur à terminer la divulgation des preuves, au plus tard fin juin 2015 et des observations de la Défense concernant le temps nécessaire pour … procès. La Chambre a noté que la Défense aura plus de quatre mois entre la date de la divulgation complète par l'Accusation et les déclarations d'ouverture, et deux mois supplémentaires avant le début de la présentation des éléments

fixé la date de l'ouverture du procès en tenant compte de l'engagement du Procureur à terminer la divulgation des preuves au plus tard fin juin 2015 et des observations de la Défense concernant le temps nécessaire pour … procès. La Chambre a noté que la Défense aura plus de quatre mois entre la date de la divulgation complète par l'Accusation et les déclarations d'ouverture, et deux mois supplémentaires avant le début de la présentation des éléments

fixé la date de l'ouverture du procès en tenant compte de l'engagement du Procureur à terminer la divulgation des preuves au plus tard fin juin 2015 et des observations de la Défense concernant le temps nécessaire pour … procès. La Chambre a noté que la Défense aura plus de quatre mois entre la date de la divulgation complète par l'Accusation et les déclarations d'ouverture, et deux mois supplémentaires avant le début de la présentation des éléments

sera confirmée ultérieurement". Cette date, selon le document, tient compte de "l'engagement du Procureur à terminer la divulgation des preuves au plus tard fin juin 2015 et des observations de la Défense concernant le temps nécessaire pour sa préparation … procès". La défense des prévenus aura plus de quatre mois entre la date de la divulgation complète par l'accusation et les déclarations d'ouverture, et deux mois supplémentaires avant le début de la présentation des éléments de preuve

intérêts, la prise illégale d'intérêt, le refus de déclaration ou la fausse déclaration de patrimoine ou la divulgation d'informations, l'enrichissement illicite, les cadeaux, le harcèlement moral et le recel. Il a également relevé les corruptions d'agents

Le Gouvernement a décidé de prendre à bras-le-corps le conflit récurrent éleveurs-paysans qui secoue des

cité coloniale qu'est Grand-Bassam, en soutenant les efforts de tous ceux qui oeuvrent à la divulgation de son riche patrimoine tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de notre pays, a souligné le président de l'Unjpci

croisés sur la ville de Grand-Bassam, inconnue par endroits, selon l'angle de vue. Soutenant les efforts de divulgation du patrimoine de la cité coloniale, les photojournalistes, de l'avis de leur président, Tanoh Emmanuel, apportent un plus

capitaux et l'évaluation erronée des avoirs, et notamment de renforcer les capacités institutionnelles nationales et régionales de divulgation totale des transactions dans les industries extractives. La Banque renforcera la base des connaissances et des compétences sur le continent afin

avant tout sur la participation des gouvernements et des institutions. Mais, en même temps, elles sont une occasion de divulgation et d'éducation, pour un très large public, contrairement aux foires et salons qui ont une vocation essentiellement commerciale, selon