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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 375 résultats pour « expiration »

Résultats 1–50 sur 75 en 2009· les plus pertinents d'abord
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Haut conseil protestant et évangélique : Une dyarchie s'installe à la tête du présidium

parole du présidium est désigné pour un mandat d'un an non renouvelable. Dès que ce mandat arrive à expiration, le président en exercice qui se donne le temps et les moyens de préparer l'investiture de son successeur, rend … accéder à la tête de la structure et le moment de sa prise de pouvoir puisque la date d'expiration du mandat est connue d'avance. D'ailleurs, les textes ne mentionnent pas qu'à l'expiration d'un mandat

A 6 mois des élections présidentielles - Palabre à la CNSI

commissaires ont plusieurs griefs contre le magistrat. Ce sont, entre autres, le mandat du président qui serait arrivé à expiration et sa gestion opaque de la CNSI. A en croire une source proche de la commission, conformément aux textes … réunion, je sors. Parce que depuis le 31 mai 2009, le mandat de M. Yua Koffi est arrivé à expiration. Il est magistrat et il lui appartient de dire le droit », a expliqué le représentant des forces nouvelles, hier dans

Le "coup d'Etat" du Rev Nielbien déjoué

parole du présidium est désigné pour un mandat d'un an non renouvelable. Dès que ce mandat arrive à expiration, le président en exercice qui se donne le temps et les moyens de préparer l'investiture de son successeur, rend … accéder à la tête de la structure et le moment de sa prise de pouvoir puisque la date d'expiration du mandat est connue d'avance. D'ailleurs, les textes ne mentionnent pas qu'à l'expiration d'un mandat

Présidentielle 2009 - Le Pit dénonce la catégorisation des candidats

quelques mois de l`élection présidentielle". Le parti de Francis Wodié estime que l`argument tiré de l`expiration du mandat du président Yanon Yapo ne constitue pas la vraie raison. "Car, avance la conférencière, ce mandat n`était … seul venu à expiration". Concernant la caution de 20 millions de francs à payer par tout candidat à l`élection présidentielle, le Pit observe que cela pose deux problèmes. Angèle Gnonsoa et son parti, du point de vue juridique

Elections en Côte d`Ivoire : Contentieux électoral, acteurs du processus et opérations électorales

distribution des cartes d'électeurs doit s'achever au plus tard deux (2) semaines avant le scrutin. 4. L'expiration de la période de réception des candidatures pour l'élection présidentielle L'Article 52 du Code Electoral, Alinéa 2, stipule … délai de réception des candidatures expire quarante cinq (45) jours avant le scrutin. 5. La publication de la liste définitive des candidatures à l'élection présidentielle L'Article 56 du Code Electoral, § 2, stipule qu'après vérification de leur éligibilité

Sûreté des navires / Avant le renouvellement du code ISPS - Le port autonome d'Abidjan prépare son bilan

installations portuaires). Entrée en application en Côte d'Ivoire depuis le 1er juillet 2004, celui-ci est à expiration. De fait, le Code ISPS fait partie des mesures sécuritaires imposées par les Etats-Unis d'Amérique à la suite … engage les autorités ivoiriennes à travers le PAA à appliquer les dispositifs relatifs au Code ISPS. Aujourd'hui à expiration, les responsables de la communauté portuaire ont jugé nécessaire de faire un bilan exhaustif. Ainsi des festivités marquant la bonne

Communiqué de la CEI

conformément aux dispositions du Code Electoral, la période de gestion des contentieux et des réclamations arrive bientôt à expiration sur le territoire national et à l'extérieur. Elle encourage, à cet effet, les pétitionnaires ayant des réclamations à faire

Communiqué de la CEI

conformément aux dispositions du Code Electoral, la période de gestion des contentieux et des réclamations arrive bientôt à expiration sur le territoire national et à l'extérieur. Elle encourage, à cet effet, les pétitionnaires ayant des réclamations à faire

L`apocalypse n`a pas eu lieu

être reportée, la Côte d'Ivoire rentrerait dans un cycle infernal de violences. Quarante huit (48) heures après l'expiration de cette date, la chape de plomb tant attendue par les oiseaux annonciateurs de mauvaises nouvelles