1 826 résultats pour « immatriculations »

douanes intervient à la suite des irrégularités constatées au guichet unique automobile, la structure en charge de l'immatriculation des véhicules importés en Côte d'Ivoire. En effet, le 03 mai dernier, le procureur de la république, Richard Christophe Adou … annoncé à la presse que dix-huit personnes ont été arrêtées dans l'affaire de fraude sur l'immatriculation des véhicules importés en Côte d'Ivoire dont 15 nouvelles interpellations et trois déférées à la Maison d'arrêt

cours moyen première année (CE1) au cours moyen deuxième année (CM2) ont été collectés sur la plateforme d'immatriculation soit un taux de remontée 86 % avec 100% pour les classes de CM2 avant la composition au CEPE, a confié samedi … précisé M. Coulibaly, soulignant toutefois que les sans extrait de CM2 ont été exceptionnellement immatricules pour leur permettre de composer au CEPE. Il a en outre indiqué que 87 % des élèves en situation correcte avec des extraits ont tous été

Des leaders de la jeunesse de la commune du plateau ont organisé un point de presse pour dénoncer

sensibilisation réside là, parce qu'ils doivent aider à pousser les populations dans les villages à faire immatriculer leurs terres et obtenir un titre foncier pour préserver leurs propriétés. Il a prévenu qu'après les dix autres années supplémentaires … vient de donner l'Etat pour permettre à chacun de faire immatriculer ses terres et obtenir des titres fonciers, il ne faudrait plus s'attendre à d'autres reports, car les terres non immatriculées reviendront à l'Etat. Selon

ministre ivoirien de l'Agriculture, Mamadou Sangafowa Coulibaly a annoncé jeudi que l'opération d'immatriculation dans le foncier rural concerne une superficie de 23 millions d'hectares de terres rurales sur toute l'étendue du territoire national. Au cours … droits fonciers coutumiers à faire identifier leur terre en se faisant délivrer un certificat foncier afin de solliciter l'immatriculation qui fera d'eux propriétaire de terred rurale s'ils remplissent les conditions. Car, "si le requérant (demandeur) est admis

agit, c'est que quand cette loi a été votée, il a été demandé aux populations propriétaires de les immatriculer en dix ans et que ce délai passé, les terrains qui n'ont pas été immatriculés, retombent dans le compte … terrains n'ont pas pu être immatriculés. Donc, il s'agit de donner une nouvelle chance pour que les immatriculations se fassent. Le projet qu'on a reçu n'est pas une modification

transitaires qui travaillent avec le concessionnaire du guichet unique automobile dénoncent les lenteurs observées dans l'opération d'immatriculation des véhicules importés. En effet, selon le confrère www.koaci.com, qui rapporte l'information, l'immatriculation selon les indications se fait … puisque le guichet unique va souvent au-delà des trois jours prescrits. Il faut une à deux semaines pour immatriculer un véhicule importé. Les responsables du guichet unique veulent opposer les transitaires à leurs clients. Les véhicules font plus

sécurisation routière, il a été décidé de la mise en œuvre d‘un système portant accélération de l’immatriculation des véhicules neufs commercialisés par les concessionnaires agréés. Ce cadre réglementaire apporte trois réponses majeures : la célérité, la transparence totale … concessionnaire automobile sur une plateforme numérique qui met en interconnexion les différentes entités parties prenantes de la procédure d’immatriculation des véhicules. Au terme du processus, l’acquéreur d’une nouvelle voiture a la possibilité de sortir de chez

initié, le lundi 16 février 2026 à Abidjan, une opération de contrôle et de répression de plaques d’immatriculation fantaisistes et illégales, entraînant la mise en fourrière de plusieurs véhicules. Pour le directeur général de la DGTTC, Oumar Sacko … Ivoire. Annoncée il y a quelques semaines, cette phase répressive de l’opération de contrôle des plaques d’immatriculation masquée et illégales s’inscrit dans le cadre de la campagne "tolérance zéro" face à l'incivisme des usagers

engins à  02 et 03 roues saisis lors des contrâles de la police pour défaut de plaque d"immatriculation et de carte grise, a effectivement débuté dans les locaux de la Préfecture de police d"Abidjan. Cette opération de délivrance … pose massive de plaque d"immatriculation vise à  régulariser la situation des engins conformément au Décret n°2016-864 du 3 novembre 2016 portant règlementation de l"usage des voies routières ouvertes à  la circulation publique et instituant l"immatriculation