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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 826 résultats pour « immatriculations »

Résultats 301–400 sur 1 826 · les plus pertinents d'abord
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Le président de la Chambre nationale de métiers invite les artisans de Man à sortir de l'informel

informel en se faisant recenser. "Après le 31 décembre 2014, tout artisan qui ne se sera pas fait immatriculer, perdra cette qualité et ne sera plus autorisé à exercer", a prévenu le président Bamba Kassoum qui présidait la cérémonie … collègues de Man sur les gains potentiels des artisans en sortant de l'informel. Il a indiqué que l'immatriculation notamment permet à l'artisan de soumissionner aux appels d'offres, de bénéficier de financements bancaires et donne l'occasion

Interview /M. Jacques Yao N'goran (Directeur régional des impôts du Gbêkê): Comment nous avons convaincu le contribuable / Notre beau pays rebondira - La relance économique est une priorité

courtoisie non sans faciliter toutes les formalités fiscales. Nous veillions également à l'assistance nécessaire, en matière d'immatriculation par exemple. De façon spécifique, quelles sont les missions de la Dri dans la région du Gbêkê qui renaît … considération et courtoisie tout en facilitant toutes les formalités fiscales et leur apportant l'assistance nécessaire, en matière d'immatriculation. Une lucarne sur le point d'achèvement PPTE. Quelles retombées pour le contribuable du Gbêkê ? Le contribuable du Gbêkê

Retour des exilés - Le grand Ouest plaide pour ses fils

problème récurent et le gouvernement, en prenant tout récemment l'option de faire proroger le délai d'immatriculation des terres, envisage bien naturellement trouver une solution à ce problème parce que quand on parle de dépossession, je pense que dans … procédure d'immatriculation, il va apparaître les vrais propriétaires de ces terres et nous sommes en train de chercher la solution , a conclu le ministre. Danielle Tagro

Activités gouvernementales : Le communiqué du Conseil des ministres du jeudi 13 juin 2013

août 2004. Les délais fixés par la loi de 1998 pour l'immatriculation des terres du domaine foncier rural étant caducs, cette loi modificative prévoit de nouveaux délais pour la délivrance des certificats fonciers. Un délai de dix ans pour … immatriculation des terres du domaine foncier rural qui court à compter de la publication de la présente loi et, un autre de cinq ans pour consolider les droits du concessionnaire sur les terres concédés qui commence également à courir pour

Activités gouvernementales: le communiqué du Conseil des ministres du jeudi 13 juin 2013

août 2004. Les délais fixés par la loi de 1998 pour l'immatriculation des terres du domaine foncier rural étant caducs, cette loi modificative prévoit de nouveaux délais pour la délivrance des certificats fonciers. Un délai de dix ans pour … immatriculation des terres du domaine foncier rural qui court à compter de la publication de la présente loi et, un autre de cinq ans pour consolider les droits du concessionnaire sur les terres concédés qui commence également à courir pour

Activités gouvernementales: le Communiqué du Conseil des ministres du jeudi 13 juin 2013

août 2004. Les délais fixés par la loi de 1998 pour l'immatriculation des terres du domaine foncier rural étant caducs, cette loi modificative prévoit de nouveaux délais pour la délivrance des certificats fonciers. Un délai de dix ans pour … immatriculation des terres du domaine foncier rural qui court à compter de la publication de la présente loi et, un autre de cinq ans pour consolider les droits du concessionnaire sur les terres concédés qui commence également à courir pour

Pêche frauduleuse au large des côtes de San Pedro : un chalutier mauritanien aux mains de la police maritime

gendarmerie (GSP) et du BSSO, vient de mettre fin aux activités clandestines d'un navire de pêche sans immatriculation, le mardi 28 mai 2013, au large des eaux territoriales de San-Pedro. Selon le Lt-Col Bah, depuis … Dans les câles, des poissons de tailles non réglementaires et des écrevisses. Quant au navire, il n'avait aucune immatriculation et ne battait pas pavillon de son pays d'origine. Il ne possédait, ni assurance ni visite technique. Aucun journal

Secteur maritime : Où en est la stratégie de relance ?

Afrique. Mais que de chemin à parcourir pour atteindre cet objectif Vers un modèle libérien des ventes d'immatriculations ? L'économie maritime est désormais au c?ur des initiatives publiques. A court terme, l'Etat ne prévoit pas la création … secteur privé. Gaoussou Touré, le ministre des Transports, mise aussi sur la possibilité de permettre aux compagnies internationales d'immatriculer leurs navires en Côte d'Ivoire. Le gouvernement poursuit ses pourparlers avec certains acteurs privés pour leur permettre de battre

Secteur maritime : Où en est la stratégie de relance ?

Afrique. Mais que de chemin à parcourir pour atteindre cet objectif Vers un modèle libérien des ventes d'immatriculations ? L'économie maritime est désormais au c?ur des initiatives publiques. A court terme, l'Etat ne prévoit pas la création … secteur privé. Gaoussou Touré, le ministre des Transports, mise aussi sur la possibilité de permettre aux compagnies internationales d'immatriculer leurs navires en Côte d'Ivoire. Le gouvernement poursuit ses pourparlers avec certains acteurs privés pour leur permettre de battre

Un comité technique interministériel propose aux pouvoirs publics une matrice d'actions sur le foncier

foncière et dont le corpus et l'analyse diagnostique seront proposés à l'approbation, ont essentiellement porté sur l'"immatriculation des sites occupés par les structures de l'Etat et la publication au livre foncier leur affectation pour lutter contre … villageois dans les zones urbaines" ; l'"accélération du processus de logements sociaux" ; "la "purge des droits coutumiers et l'immatriculation préalable des terrains urbains" ; l'"identification d'une structure unique dans la délivrance des actes fonciers" et la "construction

Recensement des opérateurs économiques : Bientôt une vaste opération d'identification

exerçant sur le territoire national. Pour ce faire la Direction générale des impôts a initié une vaste opération d'immatriculation de masse qui démarrera le lundi 2 juillet prochain. Selon Bruno Kanga, Directeur des opérations d'assiette à la Direction … Contrairement à la même opération qui avait permis d'identifier 103 000 opérateurs économiques en 2006, l'opération d'immatriculation de masse de cette année prévoit recenser plus de 150 000 opérateurs économiques. En vue de la réussite

Allocution de clôture de Son Excellence Jeannot Kouadio-Ahoussou, Premier Ministre, garde des sceaux, ministre de la justice

demeure encore méconnue par nos populations. Une autre dimension du problème réside dans le coût des procédures d'immatriculation des terres, surtout des terres en zone rurale. En dehors de groupes économiques puissants et de propriétaires nantis, la majorité … parcelles n'ont pas les moyens d'engager ou de poursuivre la procédure en vue de les faire immatriculer. Cela a pour conséquence de favoriser le désordre et l'insécurité qui caractérisent, à certains égards, ce secteur. S'agissant

Accra : Navigué interpellé et relâché

générale des douanes ghanéennes. On lui demande où il a acheté son véhicule. Au Togo , répond Navigué. Pourquoi l'immatriculation du véhicule est-elle ivoirienne et pas ghanéenne ? Navigué très serein répond que c'est pour éviter d'avoir … immatriculer le véhicule une fois de retour en Cote d'Ivoire. Où sont les papiers du véhicule ? demande le douanier. Navigué présente tous les papiers, la police d'assurance et son permis international de conduire. Le responsable de la douane

Daloa: Les correspondants 'Fichier Elèves' de la DREN renforcent leurs capacités

atelier de renforcement de capacités pour la conduite du processus de redynamisation de l'identification et de l'immatriculation des élèves dans les établissements. Cet atelier sur les nouvelles mesures de l'actualisation du fichier régional des élèves du secondaire … degré, d'instruire les correspondants ?'fichier'' des nouvelles dispositions prises dans le cadre de l'identification et de l'immatriculation des élèves. La directrice régionale de l'éducation nationale, Mme N'goran Akoua qui a présidé les travaux, a souligné

Trafic de visas au sein des Consulats et Ambassades (Acte 1) : Voici la stratégie des faussaires

pour nous convaincre qu'il maîtrise son sujet, Y cherchera à savoir si nous avons un compte bancaire, une immatriculation Cnps, et bien d'autres documents administratifs. Qui selon lui, sont nécessaires dans la composition d'un dossier de demande … nous expliquera que pour tout postulant, on le déclare comme employé dans les nombreuses entreprises créées, on l'immatricule à la CNPS et on monte un dossier avec un compte bancaire qu'on lui ouvre, juste pour la circonstance

Abobo-Adjamé : Voici où sont transformés les véhicules volées

nous sommes au ?'Camp Boiro''.  Ici, on vend toutes sortes de châssis de véhicule y compris les plaques d'immatriculation de toutes sortes de véhicules , lance notre guide qui est un artisan opérant sur place. Il explique en murmurant … agresser physiquement. Il faut dire que presque tous les véhicules utilisés par les fausses Frci avec des plaques d'immatriculations fantaisistes sont des voitures volées. Les faux propriétaires usent de cette technique mafieuse pour échapper au contrôle. Mais pour combien

Gestion du patrimoine de l'Etat : Voici les nouvelles dispositions

structure centralisatrice de l'Etat ; répertorier les biens immeubles du domaine public de l'Etat et les immatriculer ; créer une cartographie des biens immeubles du domaine public de l'Etat. L'atelier demande un inventaire exhaustif des biens immeubles … Etat tant au niveau national qu'international, l'immatriculation et la création de titres fonciers des biens immeubles du domaine privé de l'Etat. Il a aussi été décidé d'expertiser et valoriser tous les biens immeubles de l'Etat

Mme Gbagbo terrorise le palais

remise de cadeaux de Noël. La télévision ivoirienne n'a pas manqué de faire un gros plan sur l'immatriculation du véhicule. Aux Etats Unis, l'épouse de Barack Obama n'emprunterait jamais seul la Lincoln présidentielle pour se rendre

Situation sociale en zone forces nouvelles : Le rapport de l'Assemblée nationale qui fait trembler l'opposition

dans les zones Cno ne sont soumis à aucune réglementation et sont en mauvais état absence de plaques d`immatriculation; véhicules importés non dédouanés, pas de visite technique; pas de vignette; pas d`assurances. Les conducteurs de ces véhicules … examen (Cepe et Bepc) qui ne disposent pas d`extrait de naissance posant ainsi le problème de leur immatriculation et de leur orientation