1 826 résultats pour « immatriculations »

Uemoa. L"examen et l"approbation du projet de directive relative à  l"harmonisation des procédures régissant l"immatriculation foncière, le titre de propriété foncière et la mise en place d"un système d"information foncière en zone urbaine

Des soldats de la Garde Républicaine menacent de se soulever. La menace est prise au

délivrées à la fin de l'année 1998, environ le tiers a fait l'objet d'une demande d'immatriculation permettant aux anciens concessionnaires d'obtenir soit l'achat soit la location des terres anciennement concédées. Cette proportion est faible … délivrées à la fin de l'année 1998, environ le tiers a fait l'objet d'une demande d'immatriculation permettant aux anciens concessionnaires d'obtenir soit l'achat soit la location des terres anciennement concédées. Cette proportion est faible

cadre de la préservation de l'environnement; ? la propriété d'une terre rurale est établie à partir de l'immatriculation au livre foncier; ? l'admission à la propriété est limitée à l'Etat, aux collectivités publiques et aux personnes physiques … date de signature dudit certificat pour introduire auprès du Ministre de l'agriculture via le préfet, une demande d'immatriculation. Les services compétents du Ministère de l'Agriculture instruisent dans ce cas, le dossier et le transmettent au conservateur

CNPS mène actuellement une campagne visant à encourager l'immatriculation des gens de maison. Cette opération est-elle réaliste dans un contexte comme le nôtre où les employeurs dans leur grande majorité ne sont pas en mesure de payer … travailleur. A partir du moment où nous les qualifions de travailleurs, nous pensons que cette campagne d'immatriculation est réaliste. Ce sont des travailleurs comme tout autre qui peuvent prétendre à toutes les prestations de la CNPS. Même

atelier de présentation et de validation des réformes relatives au système d"immatriculation des véhicules et du Permis de Conduire en Côte d"Ivoire s"est ouvert mercredi à  Abidjan, a constaté Abidjan.net sur place dans la capitale économique ivoirienne … présenter et de recueillir les suggestions de ces derniers sur les réformes initiées par l"exécutif ivoirien sur l"immatriculation des véhicules et surtout le projet du ""permis à  points"" institué récemment pour lutter contre l"insécurité routière

Après l'offensive militaire des Forces républicaines de Côte d'Ivoire (Frci) pour libérer le pays, plusieurs véhicules

circulation (DGTTC), Oumar Sacko, a annoncé l’ouverture du nouveau site dédié à l’accélération de la procédure d’immatriculation des véhicules neufs à Treichville dès lundi prochain. « Depuis août 2025, le ministre des Transports et des Affaires maritimes … pris un arrêté qui porte accélération des procédures d’immatriculation des véhicules neufs commercialisés par des concessionnaires agréés. Nous avons entamé une phase pilote avec un certain nombre de concessionnaires. Le produit est arrivé à maturité. On a bâti

dossier qui fait couler beaucoup d'encres et de salives. Et qui révèle des cas graves de corruption. Affaire immatriculation frauduleuse de véhicules importés: Ce qu'il faut vraiment savoir Que s'est-il passé ces dernières années dans … immatriculation des véhicules importés ? Les enquêtes judiciaires actuellement en cours permettront, à n'en point douter, de le savoir. Cependant, sans présager des conclusions auxquelles elles aboutiront, et sans en interférer, il nous a paru nécessaire, au vu du retentissement

projet "BUS PRIMO" a été déployé depuis le 1ᵉʳ décembre 2025, afin de digitaliser toute la procédure d'immatriculation. Grâce à cette nouvelle plateforme, l’immatriculation des véhicules au Guichet unique automobile (GUA) connaît une progression remarquable. De janvier … engins à deux et trois roues. L’intervenant a assuré que ce nouveau système initial d’immatriculation de véhicules a pour objectif la sécurisation des biens automobiles, la lutte contre la fraude et l’interconnexion des bases de données