1 826 résultats pour « immatriculer »

CNPS mène actuellement une campagne visant à encourager l'immatriculation des gens de maison. Cette opération est-elle réaliste dans un contexte comme le nôtre où les employeurs dans leur grande majorité ne sont pas en mesure de payer … travailleur. A partir du moment où nous les qualifions de travailleurs, nous pensons que cette campagne d'immatriculation est réaliste. Ce sont des travailleurs comme tout autre qui peuvent prétendre à toutes les prestations de la CNPS. Même

impôt synthétiques (petits commerçants, artisans et les transporteurs). Et depuis un an, nous sommes en train d'immatriculer tous ceux qui sont à la taxe municipale. Désormais, tous ceux qui exercent une activité commerciale, quelle que soit sa taille doivent … avec quel fournisseur. Au niveau du compte contribuable, nous avons dit qu'une opération sera engagée pour l'immatriculation générale gratuite. Mais en attendant, il faut donner son nom et son adresse au vendeur lors des achats. On a donc

Les sapeurs-pompiers militaires n'ont pas été de tout repos, du samedi au dimanche, en dépit de

surprise d'un des agents de la DPC de découvrir, sans camouflage aucun et avec le même numéro d'immatriculation à la casse d'Abobo, la voiture recherchée. Une affiche placardée sur le pare-brise indique que la voiture

opérateurs économiques et les autorités impliquées dans la gestion de la politique du guichet. Mais, également, procéder à l'immatriculation séquentielle automatique des véhicules et supprimer les frais de magasinage pour les importateurs dont les responsabilités ne sont pas établies … Yeboué Kabran, la direction actuelle a réussi a éradiqué le manque de transparence dans la gestion des numéros d'immatriculation nous avons créé un cadre de concertation entre les chefs de bureau et procéder à l'immatriculation des véhicules

Véritable hécatombe à 50 kilomètres d'Accra, au Ghana. Un accident de la circulation impliquant un car de

Pompier . Contrairement aux semaines précédentes, les sapeurs pompiers militaires n'ont pu mettre à notre disposition les statistiques

accident, encore moins par un bouchon ou quelque chose du genre. Les cars des compagnies Utrako (Immatriculations 1235 CX 03 et 3027 CA03), Utna (Immatriculation 6201 CS01), CK (Immatriculation 5255 CY03), STK (Immatriculation 1049CX03) etc. ont été bloqués successivement

prévoyance sociale) en fait une préoccupation particulière et a lancé depuis quelque temps une campagne de sensibilisation à l'immatriculation des gens de maison. Tout citoyen lambda qui emploie quelqu'un contre rémunération doit déclarer celui-ci?, souligne le directeur … ensemble, dépassent largement le SMIG. Quel que soit le salaire qu'on leur verse, il est possible d'immatriculer ses personnels de maison?, rassure-t-il. L'institution de prévoyance sociale, tenant compte des réalités locales, a choisi de faire

célérité dans le traitement des dossiers. Ces plus grands chantiers : le recensement du patrimoine immobilier de l'Etat, l'immatriculation des bâtiments, etc sont autant d'atouts qui ont convaincu ces organisations internationales de lui décerner ces prix. Au cours … collaborateurs, le directeur général de la SOGEPIE a expliqué les enjeux du récensement et de l'immatriculation des biens de l'Etat. Il y a encore des biens de l'Etat qui sont toujours immatriculés au nom de l'Etat

répondre directement aux besoins des usagers en ce qui concerne les éléments nécessaires à la constitution des dossiers d'immatriculation et de dédouanement des véhicules , a-t-il précisé. A l'en croire, ce service a pour mission d'informer … domicile et au tirage de la déclaration douanière. Au niveau de l'épineux problème du délai d'immatriculation, Côte d'Ivoire Logistique a révélé que l'ensemble des services publics et privés ont décidé de traiter les dossiers

vérifier l'information. Effectivement, ils ont vu le véhicule de marque Toyota type Carina E, mais avec une autre immatriculation. Il était à l'origine immatriculé 7356 EN 01, mais aujourd'hui on l'a retrouvé avec l'immatriculation

payé 40.000 dollars hong-kongais (3.700 euros; 5.000 dollars) samedi pour équiper sa voiture d'une plaque d'immatriculation au nom de "BRUCELEE", en hommage au héros des films de kung-fu, selon une chaîne de télévision locale. "Quand … prénom, Wong. L'acteur "est irremplaçable" pour cet admirateur. Le département hong-kongais des Transports proposait plusieurs immatriculations fantaisistes aux enchères samedi, selon son site Web. Bruce Lee, mort en 1973 à l'âge de 32 ans, était

47 ans après son indépendance, des bâtiments appartenant à l'Etat ivoirien sont toujours immatriculés au nom de

répondre directement aux besoins des usagers en ce qui concerne les éléments nécessaires à la constitution des dossiers d'immatriculation et de dédouanement des véhicules au guichet unique automobile ", a-t-il expliqué. Ce service, a-t-il poursuivi … domicile et au tirage de la déclaration douanière (D3). Au niveau de l'épineux problème du délai d'immatriculation, le directeur général de Côte d'Ivoire Logistique a annoncé que l'ensemble des services publics et privés a décidé

présente-t-il? Le certificat foncier constitue un titre de propriété, à l'instar de celui précédant de l'immatriculation. Il importe cependant d'observer que ce titre constitue à la fois une nouveauté et une révolution. En effet … existait pas par le passé et l'on ne pouvait faire la preuve de sa propriété que par l'immatriculation. Désormais, il suffit de produire un certificat foncier. Mais c'est aussi une révolution parce que, au contraire des textes

cartes grises qu'ils introduisent à la douane pour procéder au profit de GDCM, au dédouanement et à l'immatriculation des véhicules. Face à toutes ces man?uvres, Diaby porte plainte. C'est ainsi que la gendarmerie découvre de fausses … conformément aux originaux pour lui permettre de procéder au dédouanement des véhicules. Ce qui fut fait. Et donc, l'immatriculation des véhicules a été fait au nom de M. Diaby. Ce qui fait de lui le véritable propriétaire des véhicules

Comme nous l'avons annoncé dans notre édition du samedi dernier, un grand accident mortel de la circulation

Un grave accident de la circulation s'est produit vendredi dernier à 13 h sur l'axe Adzopé

annonce de la réforme? Certainement que cela est dû à la mauvaise compréhension du système. Le pré-enregistrement, l'immatriculation, la visite médicale sont des choses qui se faisaient. Ce sont des frais de constitution de dossiers que tout

agit d'une expérience très révolutionnaire, voire un défi pour l'Etat de Côte d'Ivoire qui entend immatriculer tout le domaine foncier rural, afin de prévenir tout conflit qui pourrait découler du foncier. En même temps qu'elle sécurise … Mais surtout informer largement les populations sur cette loi afin que chacun accorde le plus grand intérêt à l'immatriculation de ses terres en vue de les sécuriser. Depuis hier matin donc, préfets et présidents des conseils généraux, repartis

fait le coup lorsqu'il était Premier ministre. Il nous avait dit qu'il fallait changer les plaques d'immatriculation de nos voitures. Pourquoi ? Parce que les nouvelles étaient plus jolies que les anciennes, et qu'elles permettraient de remplir … caisses de l'Etat, plus quelques poches amies, puisqu'on ne changeait pas les plaques d'immatriculation n'importe où, et aussi de lutter contre les vols de véhicules. Si, si ! On nous a dit cela, et nous y avons

annoncé que plusieurs études sont menées en vue de l'élargissement de l'assiette fiscale par l'immatriculation de masse, une meilleure fiscalisation du secteur informel, le développement et la modernisation du cadastre dans l'optique des immatriculations foncières

J'ai un sentiment de satisfaction parce que je me dis qu'on ne peut pas entrer de

devront se faire pré-enregistrer, subir la visite médicale, les examens de code et de conduite et se faire immatriculer et éditer le nouveau permis de conduire. " Cette réforme vise à soutenir le secteur du transport dans son ensemble … sont le contrôle des pièces d'identité, le paiement d'un droit, le pré-enregistrement, la visite médicale, l'immatriculation. Tout cela devant aboutir à l'édition du permis de conduire. FABRICE TETE

Les coupeurs de route continuent d'opérer dans le département de Divo au grand dam de la population

C'est aux environs de 11 heures 50 que les éléments de la 5ème compagnie du groupement des

Deux cars de transport, l'un en provenance d'Abidjan pour Bodokro et l'autre de Dimbokro à

Deux jours après le tragique accident qui a coûté la vie à Kuyo Serges, ex- secrétaire général de

Une fête aussi belle, aussi grande et chargée de symboles forts ne pouvait pas se terminer dans l

Un accident mortel a eu lieu hier à Lolobo à quelques kilomètres de Yamoussoukro sur l'axe Bouaké

treillis sur le territoire du district d`Abidjan. Le contrôle portera également sur tous les véhicules dont l`immatriculation commence par les lettres CH et leurs occupants. Ces consignes strictes et non négociables découlent du dispositif sécuritaire mis en place … bandits qui opèrent à Abidjan sont très souvent en treillis et se déplacent généralement dans des véhicules dont l`immatriculation commence par C.H.?. C`est pourquoi, le chef des opérations du CeCOS invite tout membre

Danemark avec la Suède et la Norvège en observateurs. Cette année les thèmes choisis étaient : Quelle politique d'immatriculation consulaire ? et Le RDR face à la conquête du pouvoir : Le rôle des délégations extérieures. Ces journées qui étaient placées sous … supervision de M Idriss Traoré, les délégués ont établi l'ordre du jour. Ils ont surtout insisté sur l'immatriculation consulaire et ont exhorté les uns et les autres à être plus que jamais déterminés pour le succès

Pour faire réussir le coup, il a communiqué à Boni Aimé la date, l'heure, le trajet et l'immatriculation de son véhicule. Pour la phase pratique de l'opération, Boni Aimé, le courtier en douane, n'ayant

Un braquage spectaculaire s'est produit hier à Treichville, à la descente du pont Félix Houphouet- Boigny, dans

Un braquage spectaculaire s'est produit hier à Treichville, à la descente du pont Félix Houphouet- Boigny, dans

vulnérabilité. Près de 2/3 de la flotte marchande (en tonnes de port en lourd) arborent un pavillon qui les immatricule dans un pays en développement, soit quasiment deux fois plus qu'il y a 30 ans. Toutefois, les Bahamas … Liberia et le Panama, qui sont des pays de libre immatriculation, représentent 58% de la flotte des pays en développement et 37% de la flotte mondiale. FABRICE TETE

Présents à Yamoussoukro dans le cadre de la visite du Président burkinabé, SEM Blaise Compaoré, des membres du

Un grave accident de la circulation s'est produit hier aux environs de 14 heures au carrefour de

La voie express a encore endeuillé de nombreuses familles, hier à 16 heures à Akakro-N'Zipris, village

Un grave accident de la circulation s'est produit, hier, aux environs de 16 heures sur l'axe

vous vivez maritalement alors allez-y directement, faites le pas. Il n'y a pas d'autres alternatives. Immatriculation Votre immatriculation vous suit partout. Vous entrez avec un numéro, en tant que travailleur, vous sortez avec un numéro. Il peut

Meubles renversés, climatiseur démoli, vitres cassées, pare-brise arrière du véhicule de marque Citroën, immatriculé 5008CZ07 appartenant à

Pour l'actuel conservateur, les droits réels ne pouvaient faire l'objet d'inscription hypothèque dès lors que leur immatriculation n'a pas encore été effective. La SICG découvrait ainsi qu'elle a été foulée par la Notaire

vous vivez maritalement alors allez-y directement, faites le pas. Il n'y a pas d'autres alternatives. Immatriculation Votre immatriculation vous suit partout. Vous entrez avec un numéro, en tant que travailleur, vous sortez avec un numéro. Il peut

somme correspondant au montant des droits et taxes dus à l'Etat à l'effet de l'immatriculation du terrain et du morcellement du titre foncier global au profit des futurs acquéreurs de logements. Les sommes nécessaires à la purge … SIBATI, encore moins au syndicat qui sont tenus de faire morceler le titre foncier global et d'immatriculer les terrains aux noms des acquéreurs. La vérité consiste à retenir que le GIE SIBATI a entrepris la construction des logements

préparation d'un avant-projet de loi pour prolonger le délai -butoir de 10 ans fixé pour établir l'immatriculation foncière, la continuité du projet sur une période plus longue et l'étendre à plusieurs villages. Rappelons que les objectifs … susceptibles de mettre à mal la cohésion intercommunautaire et enfin encourager les populations rurales à entamer les procédures d'immatriculation foncière. Ahua

gérer l'opération immobilière. Il est demandé dans cette convention au gérant de la SCI (Assoa Adou) de faire immatriculer la parcelle du syndicat au nom de la SCI. La SCI s'approprie donc frauduleusement l'épargne des membres … gouvernement sur leur détermination à aller au bout de leur revendication. Qui martèle ?t-il est la ré-immatriculation des 63 ha au nom du SYNACASS-CI. Si d'ici 48 heures, il n' y a pas de solution, nous

agricole dans notre pays. Nous aiderons les paysans à procéder à la délimitation des parcelles villageoises et à l'immatriculation des terres. Le délai transitoire de dix ans pour se mettre en règle vis-à-vis de la loi foncière

Le président français Nicolas Sarkozy et sa nouvelle compagne, l'ex-mannequin et chanteuse Carla Bruni, sont arrivés