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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 826 résultats pour « immatriculer »

Résultats 411–420 sur 1 826 · les plus pertinents d'abord
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Permis de conduire - Les examens reprennent à Yamoussoukro

opposées à la tutelle, le ministère du transport. A en croire, le président du collectif, l'immatriculation est désormais possible pour une période transitoire de quatre (4) mois. C'est après ce délai, que de nouvelles discussions vont être reprises … précisé. Mais en attendant, souligne-t-il, les cours reprennent et l'immatriculation va devoir se faire sous l'ancien système. Toutefois, le président du collectif émet des réserves quant à l'édition des permis. C'est pourquoi, il précise

Impôts/prospectives 2010 - Les nouvelles ambitions de Feh Kessé

sont entreprises depuis quelques années par les Impôts. Elles ont pour objectif d'élargir l'assiette fiscale par l'immatriculation de masse, d'obtenir une meilleure fiscalisation du secteur informel par la lutte contre la fraude. La réforme … fiscalité agricole, de la fiscalité pétrolière et minière et le développement, la modernisation du cadastre dans l'optique des immatriculations foncières ainsi que l'élargissement de l'assiette de l'impôt foncier, font également partie des objectifs à atteindre

Guichet unique automobile - De nouvelles réformes engagées

répondre directement aux besoins des usagers en ce qui concerne les éléments nécessaires à la constitution des dossiers d'immatriculation et de dédouanement des véhicules au guichet unique automobile ", a-t-il expliqué. Ce service, a-t-il poursuivi … domicile et au tirage de la déclaration douanière (D3). Au niveau de l'épineux problème du délai d'immatriculation, le directeur général de Côte d'Ivoire Logistique a annoncé que l'ensemble des services publics et privés a décidé

Édition/Théodore Dagrou(Magistrat-écrivain) : Que chacun discute du foncier rural en connaissance de cause

présente-t-il? Le certificat foncier constitue un titre de propriété, à l'instar de celui précédant de l'immatriculation. Il importe cependant d'observer que ce titre constitue à la fois une nouveauté et une révolution. En effet … existait pas par le passé et l'on ne pouvait faire la preuve de sa propriété que par l'immatriculation. Désormais, il suffit de produire un certificat foncier. Mais c'est aussi une révolution parce que, au contraire des textes