2 264 résultats pour « indemnisation »

Aucun rescapé n'a été découvert dans l'épave du Boeing 737 de la Kenya Airways qui s

parents de victimes. Les résultats de l'enquête sont attendus surtout pendant plusieurs années pour être exploités dans l'indemnisation des victimes par les assurances et recherches de responsabilités et la correction éventuelle de défauts inhérent à l'avion

dédommagement des personnes hospitalisées. En somme, il a demandé la publication d'une date- butoir officielle pour l'indemnisation des victimes. Par ailleurs, rendu un hommage appuyé au docteur Martial Joseph Ahipeaud pour sa disponibilité en faveur des malades

huissier. Ce qu'il faut retenir, c'est que le procureur n'a pas une valise d'argent pour indemniser quelqu'un qui viendrait porter plainte parce qu'un tiers l'a escroqué. Et donc, le refus du chef

compte leurs préoccupations, d'ailleurs occultées, prétendent-ils, par l'accord politique de Ouaga. A savoir une forte indemnisation, à défaut d'être recrutés dans la fonction publique. Le redéploiement de l'Administration qui rentre dans sa phase active

conclusions de la commission environnement de l'Assemblée nationale sur l'affaire des déchets toxiques, le problème de l'indemnisation des victimes de guerre ne figurent pas sur l'ordre du jour proposé par le bureau. La raison évoquée

enquête parlementaire sur les événements du 19 septembre 2002 et ceux de mars 2004, la loi portant indemnisation des victimes de la guerre et le budget 2007. Ils auraient souhaité que tous ces sujets soient inscrits à l'ordre

affaire des ?'déchets toxiques. Egalement, il s'est interrogé sur l'omission du projet de loi relatif aux indemnisations des victimes de guerre. En réponse, Mme Marthe Agoh a rappelé que c'est la conférence des présidents qui détermine

urbanisation, il faut les dégager aussi pour que nous puissions travailler. S'il y a des gens à indemniser sur les terres d'urbanisation, il faut le dire pour qu'on puisse le prévoir au budget. Mais, il faut éviter

existe depuis 10 ans entre Abouré et Gwa, la réforme agraire, la remise des enlevés ou disparus forcés, l'indemnisation des Gwa morts en prison faute d'assistance ou emprisonnés à Grand-Bassam pendant plusieurs semaines, le rétablissement dans leurs