3 296 résultats pour « interdictions »

évolution de 15% du prix CAF ; 4. Réunion mensuelle d'évaluation du déroulement de la campagne ; 5. Interdiction aux Exportateurs de faire de l'achat bord champ ; 6. Engagement des producteurs à vendre des produits de bonne qualité (séchage, triage

prix. La révision du prix minimum sur la base d'une évolution de 15% du prix CAF, l'interdiction aux exportateurs de faire de l'achat bord champ et l'engagement des producteurs à vendre des produits de bonne qualité

évolution de 15% du prix CAF; la réunion mensuelle d'évaluation du déroulement de la campagne; l'interdiction aux exportateurs de faire de l'achat bord champ ; l'engagement des producteurs à vendre des produits de bonne qualité (séchage, triage

données à la Police nationale afin de faire respecter l'arrêté du Maire de la commune de Yopougon portant interdiction de trois manifestations prévues pour le samedi 16 février 2013 et sur le même site dans sa commune

évolution de 15% du prix CAF ; 4. Réunion mensuelle d'évaluation du déroulement de la campagne ; 5. Interdiction aux Exportateurs de faire de l'achat bord champ ; 6. Engagement des producteurs à vendre des produits de bonne qualité (séchage, triage

Ozone et la nécessité de l'utilisation des substances réglementées dans la maintenance des réfrigérateurs et climatiseurs. L'interdiction de l'importation des substances qui appauvrissent la couche d'Ozone a donné lieu à des trafics illicites portant

semaine, le tribunal a confirmé sa peine de six mois de prison ferme, mais l'a assortie d'une interdiction de paraître pendant un an sur le territoire national, à l'exception de sa région natale des Lagunes, ainsi

évolution de 15% du prix CAF; la réunion mensuelle d'évaluation du déroulement de la campagne; l'interdiction aux exportateurs de faire de l'achat bord champ. Il s'agit en outre de l'engagement des producteurs à vendre

Cependant, les risques que fait courir l'évènement sur la paix sociale nous obligent à demander l'interdiction purement et simplement de la manifestation. Ce n'est pas un meeting à yopougon qui peut libérer Gbagbo

mois de prison ferme, à 1 an de privation de droits civiques et à 1 an d'interdiction de séjour sur tout le territoire national en dehors de sa ville natale. La peine privative de liberté de Laurent Akoun expire

président Alassane Ouattara. Le tribunal a confirmé la peine de six mois de prison ferme, assortie d'une "interdiction de paraître" pendant un an sur le territoire national, à l'exception de sa région natale, dans

été prononcé en son encontre un an de privation de droits civiques et à un an d'interdiction de séjour sur tout le territoire national en dehors de sa ville natale. Sa peine privative de liberté court jusqu

recrutement volontaire. Notre pays qui vient de ratifier ce protocole, réaffirme ainsi ferme son engagement à ?uvrer à l'interdiction de l'utilisation des enfants dans les conflits armés. Aussi, a-t-il été créé en 2012, l'Autorité pour

appelle à une mobilisation totale de la jeunesse ivoirienne, du peuple ivoirien ce 16 février 2013. Et aucune interdiction, aucune intimidation ne doit, cette foi-ci, entamer notre détermination. La Jfpi va exiger la libération du Président Gbagbo que nous

Mamie Adjoua de Yamoussoukro pour, "mobiliser leurs camarades sur l'attitude à tenir durant la grève en cours, avec interdiction formelle de n'exercer une quelconque violence sur les enseignants ou le personnel d'encadrement". Leur interpellation est advenue