1 638 résultats pour « mineur »

infligé la peine minimale de 12 mois d'emprisonnement, pour attentat à la pudeur sur une mineure de 12 ans. Le jeune homme, Guillaume Koffi, a violé la gamine, aidés de complices qui immobilisaient la victime au moment

redevance de base, 500 000 francs CFA pour une variation majeure, 50 000 francs CFA pour une variation mineure et 250 000 francs CFA pour le renouvellement. Les ressources issues des redevances perçues sont destinées au financement des actes administratifs

mille (500 000) francs CFA pour une variation majeure ; − cinquante mille (50 000) francs CFA pour une variation mineure ; − deux cent cinquante mille (250 000) francs CFA pour le renouvellement. Les ressources issues des redevances perçues sont destinées

front de la lutte contre la dépravation des m?urs à travers la prostitution, singulièrement celle des mineures, la consommation des drogues, l'homosexualité dont la pratique se propage de façon inquiétante avec la caution de ceux qui nient

veille, mercredi, 3 000 migrants avaient déjà été secourus en mer. Parmi eux, de plus en plus sont des mineurs. Selon des experts, il pourrait exister un lien entre cette recrudescence du nombre de passages depuis la Libye

prison ferme et à 100.000 FCFA d'amende par le tribunal de Gagnoa, pour enlèvement d'une fille mineure. A l'origine des faits, Soumahoro, ami de la famille Barro, tombe un jour sur la bastonnade que la mère faisait

économique ivoirienne, les forces de police ont mis en place une stratégie de lutte contre ces dangereuses bandes de mineurs. Quelque 300 policiers ivoiriens ont été ainsi déployés vendredi dans la commune de Yopougon (Ouest d'Abidjan) où des affrontements

appliquées par la LONACI. Celles-ci vont de la prévention contre les excès de jeu à la protection des mineurs et de la société via notamment la sensibilisation des vendeurs. Aussi, l'impact internet du certificat obtenu en juin dernier

conjointe s'ils sont mariés sous le rég ime de la communauté de biens, ainsi qu'à ses enfants mineurs. (AIP) gak/akn/kam

dans les économies de l'UEMOA. Le BRVM Logo Challenge est ouvert aux personnes physiques majeures ainsi qu'aux mineurs sous la responsabilité de leurs représentants légaux et se déroulera du 27 juillet au 15 Septembre 2015 . LS/APA

prison civile de Gagnoa. Les faits révèlent que Bamba Nanouogo qui a la responsabilité parentale sur son demi-frère mineur, alors qu'il prétend que ce n'est pas lui qui l'a jeté dans le feu, n'a même

dans les économies de l'UEMOA. Le "BRVM Logo Challenge" est ouvert aux personnes physiques majeures ainsi qu'aux mineurs sous la responsabilité de leurs représentants légaux et se déroulera du 27 juillet au 15 Septembre 2015. kkf/akn/ask

personnes figurant sur la Liste Electorale de 2010, au nombre de 5 725 722, et les " anciens mineurs" de 2009-2010, au nombre de 207 213, titulaires de la Carte Nationale d'Identité, désormais majeurs, soit 5 932 935 personnes

parlaient pas, se sont vu communiquer dans un cadre formel. "Nos élus qui avaient un certain nombre d'antagonisme mineur ou majeur, se sont mis ensemble pour un projet, notamment offrir un cadeau au chef de l'Etat

Cavoequiva pour attirer l'attention des parents et des populations sur les nombreux cas de maltraitance de mineurs en Côte d'Ivoire, surtout lorsque ceux-ci sont utilisés dans le cadre de la "traite de personnes". Il les a invités