2 669 résultats pour « modification »

freiner les termes xénophobes, haineux, injurieux et sexistes qui y sont constamment véhiculés. Selon Mme Yao, cette modification est née de la volonté du législateur de réguler les productions d"informations numériques afin de lutter contre la divulgation de fausses … échanges "Tout savoir sur ". La sous-directrice chargée du contentieux a énuméré les articles ayant fait l"objet de modification. Il s"agit des articles

expliqué. Cet instrument présente ainsi des forces pour les Etats signataires. Il s"agit notamment de la modification automatique des conventions bilatérales en vigueur sans besoin de négociations, de la modification uniforme avec une sécurité juridique, de la correction

décret no2022-167 du 09 mars 2022?, a révélé le communiqué. Cependant, le communiqué ajoute que ?pour toute modification tarifaire impliquant une augmentation de prix des produits de grande consommation, les opérateurs économiques des secteurs d?activités significativement impactés

Guiglo, Le projet de budget primitif 2024 du conseil régional du Cavally s?équilibre en recettes et dépenses

accentuation du déficit budgétaire qui passerait de 4,8% du PIB à 5,2%. « Au total, les modifications induites se traduisent par une hausse globale nette du budget de l?année 2023 de 814 364 228 967 FCFA, portant

parc des expositions d?Abidjan-Port-Bouët qui fait 5 200 places assises. Les tarifs vont connaître une légère modification compte tenu de nos VIP (Ndrl : Very important personality). Il y aura dans la même salle, le ??Bonjour

contre 4,8% initialement entendu nécessite la révision du budget 2023. La modification envisagée se traduit par une hausse globale du niveau du budget de 814,14 milliards FCFA. L?équilibre budgétaire s'établit ainsi à 12 508,7 milliards

Ivoire durant cet événement sportif continental, mais il s?agit également de faire en sorte que toutes les modifications apportées sur les routes pendant cette période soient connues de tous.« Un accent particulier sera mis sur la sensibilisation

Conseil des ministres, le 06 décembre 2023 à Abidjan. « Le Conseil a adopté un décret d?approbation des modifications apportées à l?avenant N° 2 de la convention de cession de la ligne 1 du Métro d?Abidjan

notre métier », a déclaré Jean Martial Adou.L?objectif de cet atelier est de présenter et de vulgariser les modifications apportées aux lois jumelles de la presse et de la communication audiovisuelle. Ainsi la loi n° 2022-867 portant régime juridique

délibérations jeudi 23 novembre 2023 à Yamoussoukro, a adopté 11 projets de loi et une proposition de résolution portant modification de son règlement intérieur.Les projets de lois portant respectivement statut général de la fonction publique, statut du corps diplomatique

avec notamment '' une nouvelle politique sur l?adhésion et les droits d?adhésion et cotisations des membres'' et la modification des statuts de l'association

La Réglementation des Services de VTC a été au c?ur d'un atelier, ce jeudi 2 novembre

La Mairie expose sa stratégie de développementLa nouvelle équipe municipale de la Mairie de Djébonoua a tenu la

Inauguré le 12 août 2023, le pont à haubans de Cocody, baptisé « Pont Alassane Ouattara », est un ouvrage

sénateur, se doit de respecter la loi et de s?y soumettre, en attendant de souhaiter son éventuelle modification. A tous, Yapobi Yolande a indiqué que sa présence consiste en une explication pour une application des textes en vigueur

Ministère du Commerce, de l?Industrie et de la Promotion des PME ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l?article 10 de la loi n° 2014-812 du 16 décembre 2014 d?orientation du transport intérieur, telle

citoyens et garantissent les droits et les libertés de toutes les Ivoiriennes et de tous les Ivoiriens. La récente modification constitutionnelle, qui vient d'être adoptée par le Parlement réuni en Congrès, permettra plus d'efficacité dans l'examen

libertés de toutes les Ivoiriennes et de tous les Ivoiriens. » En effet, dit-il « la récente modification constitutionnelle, qui vient d'être adoptée par le Parlement réuni en Congrès, permettra plus d'efficacité dans l'examen des projets

question clé pour nous, PDCI, c?est de regarder dans le fond, l?impact de l?ensemble des modifications proposées sur la démocratie. Le PDCI-RDA tient à l?expression démocratique. Nous avons ??té élus par le peuple de Côte

législatifs et exécutifs en vue d?assurer un fonctionnement optimal des institutions de la République qui les incarnes. Cette modification instaurera notamment deux sessions ordinaires au parlement, l?une de janvier à juin et l?autre d?octobre à décembre

Tortiya? Les conseillers municipaux de Tortiya ont examiné et adopté à l?unanimité, le programme triennal 2024-2026

résultats pour qu?à la fin du processus, le service informatique au niveau d?Abidjan intègre toutes les modifications apportées pour produire les listes électorales définitives », a fait comprendre le superviseur CEI Folon/Kabadougou

dispositions spéciales prévues par le code électoral. Or, le contenu dudit code a fait l'objet de plusieurs modifications. Celles-ci portent à la fois sur l'organisation des élections régionales et municipales, que sur la gestion du contentieux. Aussi

mars 2022??, lit-on dans le communiqué. Poursuivant, le communiqué précise que pour toute modification tarifaire impliquant une augmentation de prix des produits de grande consommation, les opérateurs économiques des secteurs d?activités significativement impactés sont invités à prendre attache