2 669 résultats pour « modification »

Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l"Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant modification de l"annexe du décret n° 2022-752 du 28 septembre 2022 portant création des Etablissements Publics Hospitaliers départementaux

juguler les conséquences néfastes sur la vie en société. Ce cadre juridique a récemment connu une modification afin d"adapter l"arsenal juridique existant aux nouvelles réalités imposées par les mutations technologiques. "La législation en vigueur concernant les blogueurs

Groupements Politiques ; -Vu les Statuts du PDCI-RDA ; -Vu la Résolution N°01/04/10/2013 portant adoption et application immédiate des modifications des Statuts ; -Vu la Résolution N°02/04/10/2013 donnant mandat au Président du Parti de nommer dans les deux mois

réformes paramétriques pour une revalorisation du taux de cotisation de 8% à  12% et ensuite à  14%. Aussi, la modification de l"àge de départ à  la retraite qui est passé de 55 ans à  60 ans. Ainsi, dès

réformes paramétriques pour une revalorisation du taux de cotisation de 8% à  12% et ensuite à  14%. Aussi, la modification de l'àge de départ à  la retraite qui est passé de 55 ans à  60 ans. Ainsi, dès

portant promotion des startups adopté mardi 17 janvier 2023, en conseil des ministres et du projet de loi portant modification de la loi du 30 aoàt 2004 instituant le régime de la zone franche de la biotechnologie et des technologies

terme de la transhumance, la révision électorale et les bonnes pratiques à  user en cas de difficultés de la modification des données. Pour le préfet et formateur à  l"ENA Gbayoro Dagru, cette étude durant ces trois jours