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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

1 350 résultats pour « redevance »

Résultats 51–75 sur 87 en 2012· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
France

chez nos ancêtres les GAULOIS, ceux qui ont été choisis pour arbitrer le processus électoral, ne se sentent pas redevables à un candidat. Ils ne brandissent pas la tunique partisane et ne manipulent pas les résultats du vote du peuple

Droit d'auteur / Le Burida interpelle Guillaume Soro : 'Des élus-députés ne se sont pas acquittés de leurs obligations administratives et financières'

campagne électorale, ont effectivement sollicité son autorisation pour l'utilisation des ?uvres artistiques et se sont acquittés des redevances y afférant. Malheureusement, certains candidats, aujourd'hui élus députés, bien qu`ayant massivement utilisé les ?uvres de l'esprit, notamment musicales