2 157 résultats pour « registres »

Odienné - Les registres d'état civil du district du Denguélé, entreposés dans un couloir du tribunal d'Odienné, inquiètent des usagers qui doutent de la bonne conservation et de la protection de ces documents, a constaté l'AIP, mercredi, lors … Nous avons appris que ces documents qui trainent dans les couloirs du tribunal sont les doubles des copies des registres de l'état civil de la région. Ce qui veut dire que nous avons tous, les doubles de nos registres

conseil municipal de Tiébissou a offert un important lot de registres d'état civil à toutes les sous-préfectures du département ainsi qu'à la mairie. Ces registres au nombre de 2500 ont été remis lors de la dernière session … conseil tenu le 19 septembre. La mairie a reçu en plus des documents d'état civil, 1500 registres de mariage. myk/kg/kam

Yamoussoukro, à plus d'attention, afin de proposer des solutions objectives pour l'élaboration d'un prototype commun de registre de commerce aux 17 pays membres de l'organisation. "J'attire spécialement votre attention sur le prototype de logiciel … gestion des fichiers nationaux et locaux du registre du commerce et du crédit mobilier", a déclaré Coulibaly Gnénéma, lors de la réunion des experts, en prélude à la 39è session du conseil des ministre prévue, mercredi dans la capitale politique

Ivoire (NOCI): ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, inscrit sous le n°587 au registre spécial de la conservation minière, dans les Départements de Touba et Biankouma ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche … minière, inscrit sous le n°588 au registre spécial de la conservation minière, dans les Départements de Touba et Biankouma ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, inscrit sous le n°585 au registre spécial

Abidjan - La Commission électorale nationale indépendante (CENI) de la Guinée a confié la modernisation de son registre électoral à l'entreprise néerlandaise, Gemalto, pour enrôler les millions d'électeurs de façon précise et fiable en vue des élections qui auront … inscription unique et vérifiable des citoyens. Les données personnelles et biométriques collectées ont été regroupées pour créer un registre électoral national sans aucun doublon. "La CENI a fait confiance à Gemalto à la fois comme concepteur de la solution

registre de commerce obtenu en ligne, c'est un grand bon en avant dans le sens de la modernisation de notre institution, s'est réjoui le président du tribunal de commerce d'Abidjan, Dr François Komoin. C'était … faire une révolution dans le domaine de la gestion de ses activités. Une application informatique permettra d'obtenir le registre de commerce et du crédit mobilier (Rccm), sans se déplacer dans les locaux de ladite institution à Cocody les Deux

mars 2015. Ainsi, cette mesure précise notamment que l'immatriculation d'une entreprise commerciale au registre du commerce et du crédit mobilier, au fichier des contribuables de l'Administration fiscale, au registre des employeurs de la Caisse Nationale de Prévoyance … Sociale et au registre des opérateurs du commerce extérieur est désormais faite simultanément et donne lieu à l'établissement d'un identifiant unique. Cet identifiant unique remplace tous les autres identifiants en usage et devra figurer sur tous les documents

Ivoire. L'ordonnance adoptée institue un identifiant unique pour toute entreprise, dans le cadre de son immatriculation au registre du Commerce et du Crédit Mobilier, au fichier des contribuables de l'administration fiscale, au registre des employeurs de la Caisse … Nationale de Prévoyance Sociale et au registre des opérateurs du commerce extérieur de la Côte d'Ivoire. L'identifiant unique est généré et géré par le CEPICI sur toute l'étendue du territoire national. Aussi toutes les entreprises immatriculées antérieurement

renforcement du système judiciaire en Côte d'Ivoire), Mme Alice Zadi, a remis officiellement, lundi, à Bouaké, un registre d'assistance judiciaire au tribunal de première instance, pour suivre ses activités. Avant de remettre le document au procureur … mécanisme, mais en plus, celles qui ont l'information ignorent souvent où se fait la demande. Le registre mis à la disposition du tribunal de première instance permettra d'enregistrer les demandes d'assistance judiciaire qui seront introduites auprès

renforcement des droits des créanciers contre les débiteurs insolvables ; l'amélioration de la qualité des informations contenues au Registre des sûretés et de l'accessibilité des intéressés à la consultation du Registre ; la mise en place d'un système informatisé

renforcement des droits des créanciers contre les débiteurs insolvables ; 13. L'amélioration de la qualité des informations contenues au Registre des sûretés et de l'accessibilité des intéressés à la consultation du Registre ; 14. La mise en place

pertinentes. J'attire spécialement votre attention sur le prototype de logiciel de gestion des fichiers nationaux et locaux du registre de commerce et du crédit mobilier vous sera présenté au cours de ces travaux. Il vous est inutile de vous … rappeler l'importance cruciale du processus d'informatisation du registre de commerce et du crédit mobilier actuellement en cours. Les grandes attentes du marché du crédit et des attentes économiques en dépendent. Mener à bien marquera un immense saut qualitatif

grâce à l'appui de la Banque Mondiale, d'un logiciel de gestion électronique des procédures judiciaires et du Registre de Commerce et du Crédit Mobilier. La présentation de ce logiciel a eu lieu le vendredi 22 mai dernier dans … technologies modernes ; adapté aux normes de sécurité ; facilitant la gestion des activités judiciaires ; facilitant la gestion du registre de commerce et du crédit mobilier ; améliorant les processus de traitement de l'information ; permettant une gestion électronique des documents. De façon

Abidjan - Le réseau africain des registres du cancer (AFCRN) tient en Côte d'Ivoire sa 3ème réunion annuelle à Grand-Bassam pour répertorier tous les cas de cancer du sein, de l'utérus et même du foie enregistrés dans

arrestation de Traoré Ladji ont dans un premier temps nié sa présence dans leurs locaux, après avoir consulté le registre d'écrou. "Son nom n'est pas dans le registre". Mais face à l'instance du journaliste