2 157 résultats pour « registres »

Disposer d'une documentation foncière fiable et complète qui permet la mise à  jour et l'actualisation des registres domaniaux de la commune de Sakassou, tel est l'objectif majeur de cette opération de recensement que nous conduisons depuis … permettra à  terme de corriger la tendance négative en ce qui concerne les terrains urbains figurant dans les registres domaniaux. Sur un total de 3375 détenteurs de terrains urbains dans la commune de Sakassou, seulement 473 figurent dans

asseoir à  même le sol, ainsi que du manque de documents administratifs, à  savoir les tableaux récapitulatifs, les registres d'appel, les boîtes de craie et les guides-maîtres. M. Kouamé a évoqué ces difficultés, à  l'occasion

enseignement préscolaire et primaire (IEPP) de Taabo. Ces matériels composés de cartons de craies et de ramettes, de registres d'appel, de cahiers journaux et de fournitures informatiques (encres), sont une contribution de la mairie pour aider à  commencer

Aucun mineur de huit ans n"a jamais été enregistré dans les registres d"écrou de la Maison d"arrêt et de correction d"Abidjan (MACA), a indiqué mardi 14 septembre 2021, un communiqué du procureur de la République

Secteur Privé ; Le Conseil a adopté deux décrets : â?¢ un décret portant organisation et fonctionnement du Registre National des sàretés. â?¢ un décret portant organisation du Fichier National du Registre du Commerce … pour les PME et de la fiabilisation des garanties par le renforcement du cadre institutionnel en la matière. Le Registre du Commerce et du Crédit Mobilier du Tribunal de Commerce d"Abidjan est désigné à  cet effet Registre National

sàreté et sécurité nucléaires (ARSN), Pr Monnehan Georges Alain, a annoncé que la Côte d"Ivoire dénombre dans son registre national à  peu près 700 sources radioactives. Nous avons un registre national de ces sources. Cela veut dire … ARSN qui donne des autorisations pour ces sources. Donc chaque source est sous contrâle réglementaire. Dans notre registre national, le nombre à  peu près est de 700 sources radioactives , a déclaré Pr Monnehan, à  l"occasion de l"ouverture mardi

Directeur Général de l"INS, déclarait que le RGPH est la base du Registre National des Personnes Physiques (RNPP) de notre pays, qui produira la liste électorale. Cette déclaration vient consolider nos inquiétudes en montrant que la précipitation du 5ème … ailleurs, contrairement à  la déclaration du Directeur Général de l"INS, selon laquelle, le RGPH est la base du Registre National des Personnes Physiques (RNPP) de notre pays, qui produira la liste électorale. le PDCI RDA affirme que le RGPH

sujet qui nous préoccupe, ce qui tient lieu de principes axiologiques de l"UNESCO est repérable sous deux registres distincts, mais complémentaires. Le premier est le socle éthicologique constitué par les Déclarations universelles anti-covidiennes. Il s"agit … générations futures - Protection de l"environnement, de la biosphère et de la biodiversité. Le second registre est constitué par la Déclaration conjointe des structures spécialisées de l"UNESCO, le CIB (Comité international de bioéthique

femmes artisans à  la Chambre des métiers pour l"obtention d"une carte d"artisan et d"un registre de métier, la procédure d"obtention d"un registre de commerce et le nouveau régime social des travailleurs indépendants (déclaration individuelle

Abidjan-Plateau, Richard Adou, dément qu'"aucun mineur de 8 ans n'a jamais été enregistré dans les registres d'écrou de la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (Maca)", en réaction à  un témoignage. Au cours … propos sont dénués de tout fondement (car) aucun mineur de 8 ans n'a jamais été enregistré dans les registres d'écrou de la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (Maca)". M. Richard Adou qui "s'insurge