Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 157 résultats pour « registres »

Résultats 191–200 sur 2 157 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Informatique / Concurrence déloyale, monopole, délit d'initié: Comment la Sndi opère dans l'illégalité et tue les opérateurs privés

réalité, selon l'article 1er des dispositions générales, la Sndi est une société d'Etat. En outre, le registre de commerce mentionne que l'Etat de Côte d'Ivoire est l'actionnaire unique de cette entreprise. C'est dire donc … Etat. Mais cette nature de ladite structure ne serait pas l'objet de polémique si dans le même registre de commerce, les noms du président directeur général (Pdg), Gbocho Ehonou Emmanuel et du directeur général (Dg), N'Zi Brou Michel

Préparation des audiences foraines et reconstruction de l'Etat civil - Soro installe une équipe de dix commandos pour mener la réflexion

cabinet, à l'installation officielle du Groupe de Travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'Etat Civil. Le groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres d'Etat civil a été officiellement … chargée de valider les plans de mise en ?uvre des opérations d'audiences foraines et de reconstitution des registres de l'Etat Civil, de contrôler l'ensembles desdits processus, mais aussi de proposer les mesures correctives nécessaires à leur mise

Guillaume Soro : "Le mode opératoire sera consensuel"

Primature, à l'installation d'un groupe de travail sur les audiences foraines et la reconstitution des registres de l'état civil. Comme son non l'indique, ce groupe a pour mission de coordonner et de suivre les processus … audiences foraines et de reconstitution des registres de l'état civil. Il est également chargé, entre autres, de valider les plans de mise en ?uvre des opérations d'audiences foraines et de reconstitution des registres de l'état civil

Application de l'accord de Ouagadougou: Les audiences foraines reprennent début juillet

Avant la fin de ce mois tout sera mis en ?uvre afin qu'il soit procédé au transfert des registres d'état-civil et des requêtes aux sous-préfets qui pourront distribuer les requêtes dans les villages pour le pré … renseignement?, a-t-elle déclaré. Nous avons prévu que les transcriptions des jugements rendus par les tribunaux sur les registres soient faites in situ en tout cas avant la fin des audiences. Ces registres pour être conformes

Audiences foraines, Identification générale des populations, recensement électoral etc - Voici l'état des lieux sur le terrain

Entre autres, la relance des audiences foraines d'établissement de jugements supplétifs d'actes de naissance, la reconstitution des registres de naissance perdus ou détruits, l'organisation d'une opération d'établissement de nouveaux titres d'identité (cartes nationales … pilote que la brève phase grandeur nature organisées sous Banny. En matière de fiabilité de l'Etat civil, les registres des zones sous contrôle des Forces nouvelles qui représentent seulement 5% des registres à l'échelle nationale ont été détruits

Transports terrestres-Harouna Koné, DG de la SONATT : Les palabres sont finies...

édition des permis de conduire, des cartes grises, des cartes de transports et de l'inscription au registre des transporteurs. Vous vous installez officiellement, ce mercredi 25 avril, à Bouaké. Les conditions sont-elles réunies pour que vous puissiez travailler … sont le permis de conduire, les cartes grises, les cartes de transports et procéder à l'inscription au registre des transporteurs. C'est la seule structure habilitée à le faire ; nous tenons cet exercice de notre décret de création. Aucune

Côte d’Ivoire : le Dossier Patient Informatisé déployé dans plus de 265 établissements de santé

Universelle, Kouakou Alain, le DPI vise à systématiser le parcours du patient, qui reposait traditionnellement sur des dossiers et registres papier. « Lorsqu’un patient arrive dans un centre de santé, il est enregistré dans la plateforme. Il effectue les paiements … dispositif facilite également la production des statistiques sanitaires. Alors que les agents de santé devaient auparavant consulter différents registres pour établir les rapports mensuels, les données sont désormais accessibles directement à partir de la plateforme. « Il suffit

6 clés pour comprendre ce que sont les dossiers controversés d'Epstein et pourquoi ils suscitent tant d'intérêt

pages qui leur ont été remises étaient, pour la plupart, des documents déjà publics. Il s'agissait notamment des registres de vol de l'avion d'Epstein et d'une version éditée de son carnet d'adresses contenant les noms … archives précédemment publiées montrent que les coordonnées de Trump figuraient dans le fameux carnet noir d'Epstein. Les registres de vol indiquaient également que Trump avait voyagé à plusieurs reprises à bord de l'avion d'Epstein. Ils ont été

Communiqué du Conseil des Ministres du Mercredi 02 Juillet 2025

portant modification de l’article 4 du décret n° 2020-45 du 15 janvier 2020 portant création d’un Registre International pour l’immatriculation des Navires. Ce décret modificatif insère à l’article 4 du décret sus-cité … conditions de l’octroi de la concession de gestion du Registre International pour l’Immatriculation des Navires. Ainsi ne peuvent bénéficier de ce type de convention de concession de service public que les personnes morales régulièrement constituées qui disposent notamment