2 157 résultats pour « registres »

Touré Mamadou, la Tns-Sofres travaille sur la question avec une société dénommée Marketing Field Force. Le numéro de registre de commerce qui figure sur les documents officiels de cette société (R.C N° 64061) correspondrait, toujours selon lui, à celui … autre opérateur économique du nom de M.Tohon Yohou Alphonse. La structure ayant été enregistrée au registre de commerce le 14 juillet 1982 avec comme objet : exploitation d'un magasin de marchandises diverses et comme statut de société : 5783/82

sont pas des fraudeurs ? Puisque les Ivoiriens et les étrangers nés en Côte d'Ivoire ont le même registre et le même extrait de naissance. Comment peut-on savoir que les registres dont ils ont tiré leurs extraits de naissance

méthodologie qui a été identifiée date de 2001. Il y a une étape informatique pour les pétitionnaires dont les registres de l'Etat civil sont informatisés. Et il y a une autre étape pour les pétitionnaires qui sont nés dans … Puisque comme nous connaissons l'état de notre état civil, c'est-à-dire qu'il y a des registres qui ont été détruits, certains sont très mal conservés, etc. Sur ce terrain, il faut dire

Union européenne, jusqu'ici, aucun pays n'accepte de divulguer à un tiers, la totalité du contenu de son registre national; le registre national étant un élément clé pour la souveraineté d'un Etat. " Clarifie de ce fait, l'expert

Bouaké, le comité se rend à Bouaké, à la mairie ou à la sous-préfecture pour regarder le registre des actes de naissances. L'état civil étant partiellement informatisé en Côte d'Ivoire, le comité des experts sera obligé … aller chercher notre pétitionnaire à Bouaké de façon informatique. Si la recherche est infructueuse, il va compiler manuellement les registres si l'état civil n'est pas numérisé. Et si notre pétitionnaire n'a pas été retrouvé

décidé de mettre en place pour une vérification approfondie de la liste électorale provisoire, d'aller regarder les registres de l'état civil à travers les différents départements du pays. S'il y a par exemple des zones d'ombre … fichier électoral, le comité se rend directement à la mairie d'Adjamé pour qu'on lui sorte le registre des actes d'état civil pour qu'il le regarde. Et si celui-ci n'est pas connu

décidé de mettre en place pour une vérification approfondie de la liste électorale provisoire, d'aller regarder les registres de l'état civil à travers les différents départements du pays. S'il y a par exemple des zones d'ombre … fichier électoral, le comité se rend directement à la mairie d'Adjamé pour qu'on lui sorte le registre des actes d'état civil pour qu'il le regarde. Et si celui-ci n'est pas connu

conformité des actes de l'état civil ayant servi à l'enrôlement à leurs originaux dans les registres de l'état civil. J'ai l'honneur de vous informer de la réalisation par mes services, de mission de contrôle … vérifier la conformité des actes de l'état civil ayant servi à l'enrôlement à leurs originaux dans les registres de l'état civil. La Commission nationale de supervision de l'identification (Cnsi) est-elle informée de l'opération

Pédro, à Divo, à Guiglo, à Tiassalé, des responsables du FPI ont été pris avec des registres de l'Etat civil dans le cadre de cette opération. Précisément celui de Tiassalé qui répond au nom de M. Aka a été … prison ferme. Il avait été pris dans une chambre d'hôtel avec tous les registres de l'Etat civil de la sous-préfecture de Tiassalé. Ce sont des faits qui sont connus. Mais, nous ne rentrons pas dans ce débat

revendication, la reprise en compte du permis à trois volet, l'arrêt des tracasserie portant sur le contrôle du registre de commerce, la clarification des attributions des structures que sont la SONATT et la DGTTTC, la signature du décret portant … autres, la reprise en compte du permis à trois volets, l'arrêt des tracasseries portant sur le contrôle du registre de commerceet la réduction de 30 francs. Qui semble insignifiant devant l'exigence des chauffeurs qui réclamaient une réduction

procureurs sont redéployés, je crois qu'on pourrait trouver une solution. Parce que lorsqu'on remplit un registre, il est tenu à la disposition du tribunal. Voyons, s'il n'y a pas de décision politique, il faut bien trouver … pourront y aller. Monsieur le maire, l'Etat n'a-t-il pas raison de déclarer nuls les registres incriminés ? Tenez, il ne faut pas situer les responsabilités de cette façon. Nous sommes dans une période sensible. Donc, il faut

tribunal de Katiola et une requête signée par le chef de l'Etat demandant de contrôler tous les registres d'Etat civil car il y aurait des fraudeurs sur la liste électorale provisoire. "Ils ont dit qu'ils sont venus … identification. Et que donc, c'est pour retrouver les traces de ces personnes qu'ils voulaient fouiller les registres d'Etat civil", a fait savoir notre source. Chose que le chef du cabinet du maire a refusée. Alors

audience foraine pour une ordonnance qui sera prise dans un Tribunal faisant l'objet d'une transcription dans un registre d'état civil d'une Sous-préfecture ou d'une Mairie. Dans le cas d'espèce, il n'est fait … demande sera appuyée le 11 janvier 2010 d'une requête aux fins d'ordonnance de compulsoire pour fouiller les registres de l'année 1991. Elle sera opposée au refus du Président du Tribunal qui fait état du délai

agissait pour ces populations et pour bien d'autres, de voir Mme Ouattara dans un autre registre, tout à fait différent de celui dans lequel, elle a fait ses classes. A savoir, le registre de la politique

constat d'une explosion des mariages. Selon M. Ouattara Kouakou, les services de mariages n'utilisaient pratiquement qu'un registre pour toute l'année. Mais depuis ces six dernières années, il en faut une dizaine . Et dire qu'un registre