conseil municipal", tout en mettant en garde les contrevenants qui, a-t-il rappelé, s'exposent à des sanctions plus corsées. " Qu'ils sachent que nous ne leur permettront pas de mettre en danger la vie des populations de Cocody
communiquées par le ministère des Transports. Désormais, seront soumises au paiement d'une amende ou à l'imposition de sanctions, toutes les personnes qui violent les règles de confinement à domicile et leur transfert dans des centres dédiés pour traiter
Odienné - Les autorités préfectorales de Séguélon invitent les familles à veiller au respect par leurs enfants du couvre
cinq (45) qui seront déployés sur l'ensemble du territoire national ; ? Le paiement d'amendes ou l'imposition de sanctions, pour toutes les personnes qui violent les règles de confinement à domicile et leur transfert dans des centres dédiés
cinq (45) qui seront déployés sur l'ensemble du territoire national ; - Le paiement d'amendes ou l'imposition de sanctions, pour toutes les personnes qui violent les règles de confinement à domicile et leur transfert dans des centres dédiés
continuité de l'activité sera signée par les entreprises désireuses de continuer leurs activités. Cette charte indiquera aussi les sanctions encourues par les contrevenants. Les agents de la mairie pourraient effectuer des visites de site afin de s'assurer
Ouest de RSF. Au-delà de son caractère grotesque, cette condamnation, qui s'ajoute à une série de sanctions pécuniaires ayant récemment visé des journalistes, porte sérieusement atteinte à la liberté de la presse en Côte d'Ivoire alors
Le Tribunal de première instance d'Abidjan-plateau a condamné aux termes d'un procès expéditif qui a
quand la phase d'information et de sensibilisation sera terminée, ses services passeront à la répression et aux sanctions, d'où son appel à l'ensemble des opérateurs auxquels il a remis copie des prix homologués, pour le respect scrupuleux
élargissement du champ des filets sociaux, le renforcement du contrôle des produits de grandes consommations et l'application des sanctions aux contrevenants, l'invitation des propriétaires de logements à faire preuve de souplesse et à discuter avec leurs locataires
partenaires a décidé de tirer les conséquences de l'indiscipline de ce président incriminé et de prendre les sanctions selon les statuts et le règlement intérieur du GP-PAIX. ... suite de l'article sur L'intelligent d'Abidjan Commentaires
notamment l'élargissement du champ des filets sociaux ; ? renforcer le contrôle des produits de grande consommation et appliquer des sanctions aux contrevenants ; ? Inciter les propriétaires de logements à faire preuve de souplesse et à discuter avec leurs locataires ; ? Assurer
élargissement du champ des filets sociaux ; ? renforcer le contrôle des prix des produits de grande consommation et appliquer des sanctions aux contrevenants ; ? inciter les propriétaires de logements à faire preuve de souplesse et à discuter avec leurs locataires ; ? assurer
ville seront fermés chaque jour à 16h (GMT). Partant, tout contrevenant à ces dispositions, s'exposera aux sanctions prévues par la réglementation en vigueur. En Côte d'Ivoire, chaque maire organise la tenue des marchés sur son territoire communal pour
Le Ministre du Commerce et de l'Industrie, Souleymane Diarrassouba, a présidé une réunion de travail avec les