145 résultats pour « souscrits »

produits d'assurance en fonction de vos besoins. Aussi, le sinistre étant la mise en jeu des garanties souscrites, le courtier d'assurances ne s'arrête pas seulement à la souscription, il continue jusqu'à la gestion … agira également, en ces périodes de renouvellement des primes d'assurance, d'expliquer le sens des différentes garanties déjà souscrites ou à souscrire, afin d'éviter les incompréhensions au moment de la mise en jeu de ces garanties, lors

préjudice matériel automobile. La procédure d'indemnisation prend en compte entre autres, la responsabilité de l'assuré, les garanties souscrites et intègre des diligences effectuées par l'assuré, l'assureur ou la victime. Il convient, avant tout, de noter … Dans le premier cas, il est question de savoir si la clause contractuelle qu'il a souscrite comporte une garantie dommage aux véhicules . Si c'est le cas, il s'adresse à son assureur pour l'expertise de son véhicule

insertion de notre compagnie nationale de transport aérien dans un espace encadré par des règles auxquelles nous avons souscrites volontairement . La diplomatie parlementaire Dans son intervention, Soro Guillaume a fait état des activités en rapport avec la diplomatie parlementaire ivoirienne

produits d'assurance en fonction des besoins du client. Le sinistre étant la mise en jeu des garanties souscrites, le courtier d'assurances ne s'arrête pas seulement à la souscription, il continue jusqu'à la gestion

améliorer leurs conditions de vie notamment. "Que les gouvernements africains et les institutions sous-régionales honorent les engagements souscrits dans le cadre du programme d'Istanbul adopté lors de la 4ème Conférence des Nations-unies sur les pays les moins

assurances précis. Il s'agira également, en ces périodes de renouvellement, d'expliquer le sens des différentes garanties (déjà souscrites ou à souscrire), afin d'éviter les incompréhensions au moment de la mise en jeu de ces garanties lors

réglementaire, selon le ministre du Pétrole et de l'Énergie. Les bénéficiaires dudit programme auront accès à une puissance souscrite 1,1 KVA ou 5 ampères, un kit ''branchement social'' après l'acquittement d'un apport initial de 1000 Fcfa

abonnés qui passera à 2,4 millions en 2020. Le Programme électricité pour tous offre aux demandeurs de puissance souscrite 1,1 kVA ou 5 ampères, qui en constituent la population cible, l'accès immédiat à un kit ''branchement social

assurances précis. Il s'agira également, en ces périodes de renouvellement, d'expliquer le sens des différentes garanties (déjà souscrites ou à souscrire), afin d'éviter les incompréhensions au moment de la mise en jeu de ces garanties lors

juin et décembre 2011, Claude Bartolone préside la Commission d'Enquête Parlementaire sur les emprunts et produits à risque, souscrits par les Collectivités Territoriales et les acteurs publics locaux, créée à son initiative et adoptée à l'unanimité

prioritairement attribuée au personnel de la société et aux personnes physiques résidant au Sénégal, notamment les 100 premières actions souscrites, avant les autres ressortissants de l'UEMOA. En effet, a expliqué le directeur général de Total Sénégal, Thibault Flichy

additionnelles sont nécessaires pour parvenir à résorber les gaps et permettre ainsi à l'Etat de respecter les engagements souscrits sur le plan international ou communautaire", poursuit la même source. Dans ce cadre, signale-t-elle, l'Union économique

millions de francs CFA mis à leur disposition, seulement 20 millions ont été répartis, mercredi, à 50 femmes ayant souscrits de manière individuelle ou en association. La gérante a expliqué que non seulement les prêts seront étendus à d'autres

jours pour le raccordement à l'électricité d'un entrepôt au réseau électrique pour une puissance souscrite de 160 KVA. Le "transfert de propriété" par l'institution de la procédure fusionnée d'enregistrement et de publication de l'acte

parcouraient 8 étapes différentes. Désormais, pour avoir l'électricité dans un entrepôt commercial ou industriel d'une puissance souscrite inférieure ou égale à 160 KVA et d'une distance de moins de 200 m2, les démarches administratives se feront