199 résultats pour « subsidiaires »

confirmé, à la majorité, quatre charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à son encontre et l'a renvoyé devant une chambre de première instance pour … charges de crimes contre l'humanité que constituent le meurtre, le viol, les autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? la tentative de meurtre, et la persécution à l'encontre de Charles Blé Goudé et l'a renvoyé en procès

confirmé, à la majorité, quatre charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à son encontre et l'a renvoyé devant une chambre de première instance pour … charges de crimes contre l'humanité que constituent le meurtre, le viol, les autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? la tentative de meurtre, et la persécution à l'encontre de Charles Blé Goudé et l'a renvoyé en procès

présidentielle du 25 octobre, ce qui apparaissait comme une évidence est en train de passer comme une préoccupation subsidiaire au sein de la formation au pouvoir. Recevant les femmes de l'équipe féminine de campagne d'Alassane Ouattara en septembre

ouvert une procédure pénale à l'encontre du président de la Fifa pour soupçon de gestion déloyale et subsidiairement abus de confiance . Ce dernier est par ailleurs soupçonné d'avoir effectué un paiement déloyal de 2 millions de francs suisse

contre le président de la fédération internationale de Football Association (Fifa), Sepp Blatter, pour "soupçon de gestion déloyale et subsidiairement abus de confiance", selon un communiqué du ministère de la justice suisse mis en ligne. Selon le communiqué Joseph Blatter

leur action principale sur la prétendue illégalité des organes exécutifs actuels de la FIF et rejeté les demandes subsidiaires d'audit et d'astreinte comminatoires . ... suite de l'article

charges de crimes contre l'humanité que constituent le meurtre, le viol, les autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? la tentative de meurtre, et la persécution perpétrés dans le contexte des violences post-électorales en Côte d'Ivoire

appelle couramment l'auto-emploi. C'est le plus gros enjeu que nous devons gagner. Tout le reste est subsidiaire'', a-t-il affirmé. Estimant qu'il est impératif que l'entrepreneuriat national se développe, "pour le bien de tous

confirmé, à la majorité, quatre charges de crimes contre l'humanité (meurtre, viol, autres actes inhumains ou ? à titre subsidiaire ? tentative de meurtre, et persécution) à son encontre et l'a renvoyé devant une chambre de première instance pour

main d'?uvre qualifiée (inadéquation voire inadaptation de la formation aux possibilités offertes par le marché du travail). Subsidiairement, le manque d'initiative, de culture d'entreprise et même de culture, de façon générale, constitue aussi un handicap pour