817 résultats pour « substitut »

police criminelle dans le cadre d'une enquête sur les vols commis la semaine dernière notamment au domicile du substitut du procureur. Cela a suscité le courroux de ses proches, amis et connaissances qui se sont déportés sur les lieux

Côte d'Ivoire. En effet, pour protester contre le prétendu décès accidentel d'un des leurs, causé par un substitut de syndicat ou ?'gnambro'', les transporteurs, principalement ceux qui opèrent au niveau des minicars communément appelés ?'Gbakas'', ont décidé

Kouassi, le Secrétaire national chargé de la communication et du markéting politique, joint par APA, ajoutant la ?'présence du Substitut du procureur de la République et du commissaire de police du 30ème arrondissement'' sur les lieux. Cette attaque intervient

actions de l'Etat dans le domaine du Social . Mais, précise-t-il, elle n'est pas un substitut des structures officielles . Quant à la méningite, son caractère nocif réside dans sa fulgurance et dans le fait qu'elle

être l'auteur de cette grossesse sur mineure a été interpellé par la gendarmerie de Madinani sur ordre du substitut du procureur de la République près le tribunal d'Odienné et déféré à la MACO. Selon les chiffres du ministère

pour cette opération. De fait, les autorités compétentes pour recevoir les déclarations sont les procureurs de la République, les substituts résidents, les préfets et sous-préfets dans leurs ressorts respectifs ou circonscriptions administratives. Ce qui signifie que seuls les ministères

demande du procureur de la République, et en présence de deux (02) substituts du procureur de la République, le président Pascal Affi N'Guessan, les Vice-présidents Marie-Odette Lorougnon et Kodjo Richard ainsi que le Secrétaire Général

demande du procureur de la République, et en présence de deux (02) substituts du procureur de la République, le président Pascal Affi N'Guessan, les Vice-présidents Marie-Odette Lorougnon et Kodjo Richard ainsi que le Secrétaire Général

concurrence déloyale. Ayant porté plainte pour pratique illicite contre X, auprès du procureur général dans lesdites villes (substitut résident du procureur à San Pedro), une enquête diligentée par la gendarmerie et la police auprès de ladite société a abouti

actions de l'Etat dans le domaine du Social". Mais, a-t-il précisé, "elle n'est pas un substitut des structures officielles". Pour lui, "la pathologie herniaire est une tueuse silencieuse car celui qui en souffre ne peut

actions de l'Etat dans le domaine du Social . Mais, précise-t-il, elle n'est pas un substitut des structures officielles. Cette Fondation porte un nom qui a su se forger un destin, qui a pu déjouer toutes

parents étrangers et leurs enfants peuvent acquérir par simple déclaration devant le Procureur de la République ou le Substitut résident, la nationalité ivoirienne. Cyrille DJEDJED

actions de l'Etat dans le domaine du Social . Mais, précise-t-il, elle n'est pas un substitut des structures officielles. Cette Fondation porte un nom qui a su se forger un destin, qui a pu déjouer toutes

levée de corps de la défunte, à la morgue du Chu de Cocody. Mais sur injonction du substitut du procureur, M. Bioplou Kémahon Toussaint, arrivé sur les lieux, la cérémonie a été différée. L'Etat a décidé de garder

ministère de la Justice et au Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (UNHCR), Koné Wawota Justin, substitut résident du procureur de la République près la section de tribunal d'Aboisso et Diané Hassane, magistrat. L'importance

inscrit au tableau de l'Ordre", a averti le président départemental de l'Ordre. Pour sa part, Drizoua Emmanuel, substitut-résident du procureur de la République, près de la section du tribunal de première instance d'Agboville, a salué

conte dans ses activités. Nous allons montrer au public ce que c'est que le conte avec tous ses substituts, car il n'est pas ce que nous avons connu auparavant. Le conte présente une nouvelle esthétique

également livré des communications. Il s'agit du directeur régional du travail du Sud-ouest, Karlé Zango et du substitut du procureur près le Tribunal de grande instance (TGI) de Gaoua, Lamoussa Héma. Ils ont échangé avec les participants

abus de confiance. La première femme commissaire de police en Côte d'Ivoire, selon les explications du substitut du procureur, Losséni Dosso, a profité de la situation de panique générale, après les élections de 2010, pour faire disparaître environ

rejoindre les rangs de l'armée républicaine? Cette question centrale a été en 3 minutes évacuée par le substitut du procureur de la République, le capitaine Dosso Losseni, dans son réquisitoire après le témoignage, du commissaire divisionnaire major Sami

Pour la deuxième année, la revue Prescrirepublie son bilan des médicaments plus dangereux qu'utiles. Elle recense 68

tribunal de Katiola, à 10 ans d'emprisonnement ferme assortis d'une amende d'un million chacun. Selon le substitut résident du procureur près la section de tribunal de Katiola, Diomandé Ahmed, ces derniers ont reconnu que le sac contenant

prestataires de soins dans la compréhension de tous les indicateurs des activités VIH mais aussi les capacités du substitut du gestionnaire des données pour une meilleure compilation et analyse de ces données, de mettre en place un système de référence

retenue est l'homicide involontaire", a-t-il précisé, se refusant à tout commentaire, après sa rencontre avec le substitut du procureur, près la section du tribunal d'Agboville. Offoumou Edouard, ingénieur agronome et président de la coopérative régionale

fait du fonctionnement des procédures judiciaires interrogées, hier, interviennent pour éclairer la lanterne du profane. Selon donc un substitut du procureur, la mesure est une passe faite aux avocats des prisonniers pro-Gbagbo. Il leur appartient à présent de formuler