817 résultats pour « substitut »

vient d`avoir lieu. Les jeunes démocrates demandent au candidat de se maîtriser et de demander à ses substituts de s`abstenir de déclarer des résultats alternatifs comme a été condamné par le Conseil de paix. La Commission électorale … chargé de déclarer les résultats. Usurper l`autorité de la C.E comme l'a fait Nana Akuffo et ses substituts est mauvais, malicieux, capricieux, criminel, machiavélique et immoral. Le Ghana a été largement divisé sur des lignes partisanes depuis

reconnu qu'effectivement 200 millions FCFA ont été utilisés pour l'opération sensibilisation à la qualité du cacao. Le substitut du procureur, Fernand Oulaye, représentant le Parquet d'Abidjan, a abondé dans le même sens que Tapé Do, selon … régionaux, départementaux de l'Anaproci et les membres du comité des sages. Le paiement des arriérés, a indiqué le substitut du procureur, s'est élevé à 1,416 milliard FCFA. Sur les 2,5 milliards FCFA, si l'on retranche

nouvelle mairie en construction qu'a été déterré cette fois-ci un nouveau corps. Selon M. Allah Kouamé, substitut du procureur près le tribunal de Première Instance au Plateau, leur service a été saisi de ce que des corps … indiqué M. Allah. En ce qui concerne la période des décès, les causes et l'identité des morts, le substitut du procureur a indiqué qu'il n'en savait rien et que cela relevait de la mission du médecin légiste

autres gendarmes ont recouvré la liberté, hier. Mais ils ne sont pas encore tirés d'affaire, selon le substitut du procureur militaire, le capitaine Dosso Lossény. Hier, au terme de cinq semaines de procès, le Tribunal militaire d'Abidjan … Gohi-Bi, avocat des prévenus s'est réjouit de la décision du tribunal militaire. Toutefois, le capitaine Dosso Lossény, substitut du procureur militaire, a soutenu que les 21 gendarmes ne sont pas encore tirés d'affaire.   C'est une ordonnance

Odienné ?La première audience correctionnelle de la section de tribunal d'Odienné se tiendra jeudi, a annoncé le substitut du procureur près la section de tribunal d'Odienné, N'Cho Franck Victorien, précisant que la maison d'arrêt … donner à ces procédures là", a déclaré, vendredi, au terme d'une visite guidée à la prison, le substitut résident, remerciant toutes les bonnes volontés qui ont permis la réouverture de cette maison. Après l'audience solennelle d'ouverture

interpeller 21 gendarmes dont le procès s'est ouvert hier au tribunal militaire d'Abidjan. Chaudes empoignades entre le substitut du procureur militaire et l'avocat des 21 gendarmes accusés d'atteinte à la sûreté de l'Etat, de détention … peut pas y avoir de violation au niveau de la poursuite , a déclaré le capitaine de police Dosso Losséni, substitut du procureur militaire. C'était hier au tribunal militaire d'Abidjan. Il a fallu une demi-heure pour

cependant à croire que Lida, Voho Sahi, Atteby et compagnie ne sont pas au bout de leur peine. Le substitut du procureur, Djè Noël, commentant la décision des autorités béninoises a indiqué le 24 février sur les ondes … pays ont commencé à exécuter ces mandats dont le premier est celui du Bénin , avait indiqué le substitut du procureur de la République. Kra Bernard

Substitut du Procureur, Djè Noël, porte-parole du procureur de la République a déclaré hier, sur les antennes d'ONUCI FM que les pro-Gbagbo détenus, seront jugés avant la fin de l'année. Le président Alassane Ouattara a décidé

mandat d'arrêt contre Laurent Gbagbo pour crime contre l'humanité. Propos retranscris par Fofana Ali (Stagiaire) Légende : Le substitut du procureur, Yao Noel Djè, a démonté la thèse de Laurent Gbagbo qui se plaint des conditions de son transfèrement

communiqué dont l'AIP a reçu copie vendredi. Selon le porte-parole du procureur de la République, le substitut Habiba Coulibaly, la Cellule spéciale d'enquête continue de procéder à l'audition des sachants et des victimes sur les faits … relevant des crimes de sang. "A ce jour, 2.486 personnes ont été enregistrées et entendues", révèle substitut du procureur, ajoutant que des équipes d'officiers de police judiciaire se sont rendues à l'intérieur du pays, notamment à Dabou, Tiassalé

grade, premier groupe. Joseph Anselme Gnamien, magistrat 1er grade, premier groupe. Zadou Prégnon, magistrat 1er grade, premier groupe. Substituts généraux Mme Solange Gnaba Krépi, magistrate 1er grade, deuxième groupe. Mme Rosalie Zanlo Kindo, magistrate 1er grade, deuxième groupe. Georgette Tanoh … épouse Bidi, magistrate 1er grade, deuxième groupe. Monblé Mossieu, magistrat 1er grade, deuxième groupe. Substituts généraux par intérim Simplice Touali Kipré, magistrat 2ème grade, premier groupe. Achille Zamblé Goboué, magistrate 2ème grade, deuxième groupe. Rouba Séry, magistrat 2ème grade, premier

outre, du 25 septembre au 06 octobre 2011, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête, composée de substituts du procureur de la République  et d'officiers de police judiciaire, s'est rendue dans les localités de Daloa, de Duekoué … préventive. L'information judiciaire se poursuit. Fait à Abidjan,  le 14 octobre 2011 P/Le procureur de la République Le substitut Coulibaly Habiba, Porte-parole

outre, du 25 Septembre au 06 Octobre 2011, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête composée de Substituts du Procureur de la République et d'Officiers de Police Judiciaire, s'est rendue dans les localités de Daloa, Duekoué, Bangolo … préventive. L'information judiciaire se poursuit. Fait à Abidjan, le 14 Octobre 2011 P/LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE LE SUBSTITUT COULIBALY HABIBA PORTE-PAROLE

Parquet d'Abidjan, à travers un communiqué publié le vendredi 13 octobre 2011 et signé de Mme Coulibaly Habiba, substitut du Procureur de la République, vient de lancer un mandat d'arrêt contre Assoa Adou, un proche … électorale. C'était à l'occasion du déplacement d'une équipe de la cellule spéciale d'enquête composée de Substituts du procureur de la République et d'officiers de la police judiciaire, du 25 septembre au 6 octobre 2011dans

exil au Ghana, pour des infractions économiques. En outre, a précisé le communiqué du porte-parole du parquet, le substitut du procureur Coulibaly Habiba, d'autres mandats ont été adressés aux autorités judiciaires de la Principauté de Monaco, du Grand … septembre au 06 octobre, selon le parquet, une équipe de la Cellule spéciale d'enquête composée de substituts du procureur de la République et d'officiers de police Judiciaire s'est rendue dans les localités de Daloa, Duékoué, Bangolo, Guiglo