817 résultats pour « substituts »

hier de promesses fallacieuses?, et indiqué que l'armée française (900 hommes) n'avait pas vocation? à servir de substitut à des processus électoraux défaillants?. Source: www.liberation.fr/monde

retour que j'ai constaté le vol , maintient-il devant Mme la juge du tribunal de Yopougon. Le substitut du procureur n'a pas voulu se faire embobiner. Il n'y a aucune cohérence dans votre déclaration. Dans le procès

rentre en application. Monsieur le préfet de région, préfet de Man, Monsieur le Préfet de Biankouman, vous êtes les substituts du chef de L'Etat. Travaillez au quotidien sur ce problème. Le Premier ministre est à votre disposition pour connaître

soient recensés. Une exigence que le Préfet militaire, le capitaine de Frégate Gnonsékan Martin et son substitut ont rejeté, menaçant, selon Doh Zanégnon Georges, d'installer de gré ou de force les allogènes dans leurs plantations respectives. " C'est ainsi

famille Kourouma au titre des loyers échus et impayés. Cette décision du parquet général d'Abidjan prise, par le substitut du procureur, Tayoro Franck- Timothée à l'avantage de la famille Kourouma, le 6 janvier dernier, n'est pas entièrement

plat mardi en promettant de se pencher sur le règlement des préoccupations des greffiers. Qui exigeaient la révocation du substitut du procureur Djè Noël accusé par les mécontents d'avoir fait arrêter abusivement Me Dakoury Roger, récemment, par le commissariat

Ivoire (Unag-CI). On le sait, ce dernier et ses collègues greffiers, tambour battant, menaient une fronde contre le substitut du procureur de la République, Djè Noël, depuis une semaine. Paralysant du coup les juridictions, car aucune audience ne peut

militaire, en son article 123, autorise la tenue de l'audience. C'est donc sur cette base que le substitut du procureur militaire, Roger Koffi Yao, a fait, aux environs de 10h, la lecture de citation directe. Le président Coulibaly

fait procéder à la lecture des chefs d'accusation et à la vérification des identités des prévenus par le substitut du procureur militaire. Le procès de ces militaires - 100 soldats et 4 sous-officiers cantonnés à Daoukro et Yamoussoukro (centre

créance civile en souffrance. Il ne s'agit nullement ici d'une affaire pénale (escroquerie, vol) où le substitut du procureur Djè Noël pouvait intervenir en tant que chef de la police judiciaire. Le plus surprenant, c'est que Djè

trouver ici, 1'expression de mon profond respect. Fait au parquet d'ABIDJAN le 13 Novembre 2008 Le substitut du procureur DJE NOEL

accusent de faire du zèle et de l'arrogance professionnelle. Ils sont très remontés contre le Procureur et son Substitut, M. Djé Noël. Ils accusent ce dernier d'avoir abusé de son pouvoir pour mettre aux arrêts Me Dakoury Roger

parents que l'on veut honorer et dont le prénom est tû par respect, donnant lieu à des substituts tels que : Papi, Papa, Papou, Papitou, Mami, Mama qui collent souvent aux enfants jusqu'au-delà de leur majorité. Réunis

leur confrère Me Assi Emmanuel? dans une affaire de liquidation de société, les seconds, eux, clouent en pilori le substitut du procureur Djè Noël qui avait fait arrêter (garde-à-vue dans un commissariat de police) la veille, le greffier

Afrique. Pis, ils demandent à Michel Amani N'Guessan, de jouer son va-tout pour annuler, un réquisitoire du substitut du Procureur de la République, Diakité Mamadou, qui demande à la force publique d'accompagner le promoteur pour le démarrage