697 résultats pour « transitoires »

conditions sont réunies. Tant que le droit régalien ne sera pas appliqué, nous demeurerons dans une situation précaire, transitoire. Les difficultés de Ferké. L'administration territoriale, technique et fiscale (Douanes et Impôts) ajouté au désarmement effectif et définitif ramèneront

nécessairement par la tenue des élections. Bien que, dira-t-elle, certains n'en veulent pas. Préférant la période transitoire. Alors que le Président de la République, SEM Laurent Gbagbo est pressé d'aller à l'élection présidentielle

électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment: le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription

électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment: le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription

électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment : le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise ; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription

électorale, ainsi que la signature rapide des textes relatifs au processus électoral, notamment : le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour la sortie de crise; le projet de décret relatif aux modalités d'inscription

complémentaires de Ouaga. Par ailleurs, et toujours selon le patron de la CEI, le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour les élections générales de 2008 et le projet de décret déterminant les modalités

textes. Le Président de la Commission Electorale Indépendante a fait savoir que le projet d'ordonnance portant dispositions transitoires d'ajustement du code électoral pour les élections générales de l'An 2008 et le projet de décret déterminant les modalités

encore découvert ce qui s'est réellement passé dans la filière café-cacao. Cependant, des solutions transitoires vont être forcément envisagées. Mais en attendant que les enquêtes aboutissent, il y a des mesures que la justice est en mesure

permis de déterminer l'option, les cibles et les modalités de sa mise en ?uvre. Dans sa phase transitoire, le service civique devrait toucher en priorité les ex-combattants et les jeunes s'étant familiarisés au maniement des armes

décembre 2007. Ce décret dispose que le Service civique sera mis en ?uvre en deux phases: - dans la phase transitoire, par la création d`un Programme du Service Civique National rattaché à la Primature ; - dans la phase pérenne

Economie et des Finances, Christian Koffi jouit d'une renommée d'homme de droiture. A travers ce cabinet transitoire, Henry Dacoury-Tabley voudrait, au dire de la source, mettre fin à la gestion opaque et à la mise

autre dans la Fonction publique est régi par un concours. Mais nous ?uvrerons lors des négociations pour les mesures transitoires afin d'obtenir une place de choix pour ces enseignants-là. Il en est de même pour les instituteurs titulaires

mandat ne quitte pas les travées du Parlement les mains vides. On doit lui payer une indemnité transitoire équivalente à l'intégralité de son traitement mensuel pendant les 6 mois qui suivent son départ. Quant aux nouveaux députés qui seront

situation transitoire qui régnait depuis novembre 2006 dans les medias publics connaîtra probablement son épilogue dans les prochaines semaines. Après la publication de la liste des membres des Conseils d'administration de la Radiotélévision ivoirienne et de Fraternité Matin