817 résultats pour « SUBSTITUT »

espoir. Et nous invitons nos forces de l'ordre à faire plus , a-t-il lâché. Angboman Messou Firmin, Substitut du procureur près le tribunal de première instance de Bouaké a expliqué que la simple détention illicite de ces produits

plupart de ces gens agissent sous l'impulsion et le contrôle de ces produits prohibés, a souligné le substitut du procureur près le tribunal de première instance de Bouaké, Angbomon Messou Firmin, saluant le travail effectué par la gendarmerie

témoin. ?'Est-ce que les forces armées ont été réquisitionnées pendant la période électorale en 2010 ?'', interroge le Substitut du Procureur. ?'Oui elles ont été réquisitionnées parce que faisant partie de l'armée de Côte d'Ivoire'', répond Détoh Létoh

demande, a déclaré le président de la section de tribunal de Séguéla qui avait à ses côtés le substitut-résident adjoint du procureur de la République, Gbalé Franck-Arnaud Atticora. Les honoraires d'avocat, les frais d'huissier, certains frais

parquet près le tribunal de 1ère instance d'Abidjan-Plateau, de se faire entendre. Par l'entremise d'un substitut du procureur de la République, le parquet a relevé appel, lundi dernier, contre le jugement, en correctionnelle, du sieur Gnepa

accusation. C'est le troisième jour d'audition ce mercredi. C'était une audience laborieuse durant laquelle le substitut du procureur Eric MacDonald a produit une interminable série d'extraits vidéos de journaux de la RTT - la télévision nationale - rendant

FCFA chacun d'amende. Le président du tribunal, en prononçant cette sentence, n'a pas suivi le substitut du procureur Koné Thenan Donald qui avait requis cinq années d'emprisonnement ferme pour quatre accusés dont le garde pénitentiaire Guy Hervé

récent limogeage en janvier 2017 par l'actuel président Alassane Ouattara, s'est soumis aux questions du substitut du procureur Eric Mac Donald et de l'avocat principal de l'ex-chef de l'Etat Me Emmanuel Altit. Interrogé

Directeur général de la Police ivoirienne, appelé témoin P46 qui a été entendu. Avec lui, Macdonald, le substitut du procureur de la CPI, a évoqué entre autres sujet, le rôle et l'organigramme de la police ivoirienne dans la période

commandait cette institution pendant la crise postélectorale ivoirienne (novembre 2010 au 11 avril 2011) a été interrogé par le substitut du procureur Éric MC Donald sur le fonctionnement, l'identité des patrons et les attributions des unités d'intervention ainsi