2 539 résultats pour « acquittement »

également annoncé que l'ambassadeur Alcide Djédjé (pro-Gbagbo, FPI) a été l'un des premiers cadres à s'acquitter des 500.000FCFA de cotisation. Un tonnerre d'applaudissements a suivi cette annonce pendant plus d'une minute. Environ

quarante nationalités. Pour être au Discop, le ticket était de 250 Dollars. Pour un stand, il fallait s'acquitter de la somme de 4.000 Dollars et pouvoir attirer l'attention de deux ou trois vendeurs et faire des connexions. Mais … contenu de programmes soit là, affirme Latif Toungara qui reconnaît, cependant, que tout le monde ne peut s'acquitter 250 dollars. Ce qui explique que tous les producteurs ne pouvaient pas être là. Par conséquent, dit-il, les ministères

Régie sans le soutien et le civisme des populations ? Comment amener celles-ci à venir spontanément s'acquitter de leurs tâches alors qu'elles n'ont pas la culture des impôts ? Des Dépenses de la Mairie … droit. Il ne faut pas que les gens attendent, qu'on vienne leur mettre la pression avant de s'acquitter de cette tâche. On a l'impression que les populations ne savent que les taxes ont la même valeur

Abidjan - Le tribunal militaire d'Abidjan a acquitté, lundi, les deux présumés accusés de la tuerie du marché

Abidjan - Le procureur militaire a requis mardi l'acquittement pour 13 des 14 membres de la garde rapprochée de Laurent Gbagbo, arrêtés aux côtés de l'ex-président et jugés pour leur implication supposée dans la crise postélectorale … accusés ont passé quatre années de prison", a déploré Me Martial Gahoua, leur avocat, plaidant pour un acquittement "pur et simple". Les dix mois de prison avec sursis requis contre le lieutenant-colonel Daleba seraient couverts, s'ils étaient prononcés

Le Tribunal militaire d'Abidjan (TMA) a acquitté, lundi soir, le Commandant Gnahoua Dablet et le Maréchal des

encore aux mains des forces loyales à Laurent Gbagbo à cette époque. Le parquet avait lui-même demandé l'acquittement, faute de preuves. ... suite de l'article

Les journaux quotidiens ivoiriens offrent dans leur parution de mardi sur l'ensemble du territoire national, un menu

affaires(OHADA), Pr Cossi SOSSA, a invité jeudi à Abidjan, les Etats membres de l'institution à s'acquitter à temps de leurs cotisations. J'en appelle à la haute attention du Conseil des ministres de l'OHADA, pour demander

affaires(OHADA), Pr Cossi SOSSA, a invité jeudi à Abidjan, les Etats membres de l'institution à s'acquitter à temps de leurs cotisations. J'en appelle à la haute attention du Conseil des ministres de l'OHADA, pour demander

peine infligée à Pascal Affi N'Guessan. Et pourtant, une condamnation avec sursis est toujours une condamnation, pas un acquittement. Il aurait souhaité qu'Affi sorte de ce procès avec une peine beaucoup plus corsée. Mais que gagne Douati

Ouvert devant la cour d'assises d'Abidjan le lundi 29 décembre 2014, le procès dit des pro

propriétaires d'animaux domestiques pris en errance, à Niakara, s'ils sont identifiés, seront désormais contraints de s'acquitter d'une amende, a arrêté le conseil municipal lors d'une session vendredi. La mesure vaut autant pour les bovins … meilleur cadre de vie aux populations. Dans la perspective du bien être des populations, sera aussi contraint de s'acquitter des mêmes amendes, toutes personnes dont l'activité cause des nuisances sonores. Le conseil municipal de Niakara lors

dépenses et du programme triennal 2015-2016-2017 . En effet le maire a exhorté ses administrés à s'acquitter des taxes municipales afin d'aider la municipalité à sortir de l'ornière la ville de Guiembé. Issa Coulibaly … niveau du recouvrement. Des difficultés qui ont été examinées avec les collecteurs et les contribuables qui doivent s'acquitter des redevances. Il est indispensable que les opérateurs économiques fassent preuve de civisme fiscale . Car la subvention seule de l'état

nouvelle n'a guère réjoui les automobilistes ivoiriens, désormais contraints de s'acquitter d'un droit de passage sur l'autoroute du Nord. Mais cette nouvelle règle devrait permettre de financer les investissements consentis, d'assurer l'entretien du réseau … heures, la Côte d'Ivoire a basculé dans un système de péage autoroutier dont devra désormais s'acquitter tout automobiliste. Cette disposition concerne les personnes, les véhicules comme les marchandises transportées. Spécifiquement, en Côte d'Ivoire, la formule adoptée