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Abidjan ? L'Oleg Naydenov, un bateau russe arraisonné par la Marine sénégalaise, risque de payer une amende variant entre 300 et 400 millions de francs CFA, a appris l'APS de source officielle, dimanche à Dakar. ''La procédure devant fixer … montant de l'amende à payer par ce bateau est en cours. Il risque une amende devant varier entre 150 et 200 millions de francs CFA, qui sera doublée puisqu'il s'agit d'un bateau étranger pris pour pêche

droit de pesage est fixé à 2 000 Fcfa pour tout véhicule poids lourd de marchandises. Les taux des amendes étant fixés à 4 000 Fcfa/tonne, en ce qui concerne le trafic national et 11 000 Fcfa/tonne pour le trafic … international. Soit des amendes qui varient de 4 000 Fcfa à 385 000 Fcfa selon la tonne de surcharge qui elle va de une (01) tonne à 35 tonnes. Dans le cadre de la préservation du réseau routier communautaire, faut

animaux domestiques pris en errance, à Niakara, s'ils sont identifiés, seront désormais contraints de s'acquitter d'une amende, a arrêté le conseil municipal lors d'une session vendredi. La mesure vaut autant pour les bovins, les ovins … conseil. S'ils sont pris en train de divaguer, les propriétaires de ces bêtes devront dorénavant payer une amende de 25 000 à 35 000 F CFA, précise-t-on. Selon le maire Kidjafolo Marc Koné, il s'agit ainsi

football. Avant notre avènement, la fédération était suspendue ainsi que son comité directeur. En outre, elle devait payer une amende. La suspension devrait prendre fin le 11 janvier 2013. Or nous, nous avons été élus le 26 janvier, soit après … avaient reçu la décision notifiant la suspension de la fédération ivoirienne. Ils nous ont dit qu'ils avaient une amende à payer. Nous avons émis un chèque en date de mai 2013 qui a été reçu par le CNO (Comité

sous la présidence de Henri Konan Bédié, président du parti. A l'issue de 2 heures de débat, 7 amendements ont été retenus par les participants. Pour l'essentiel, ces amendements portent sur la création de sections du parti … candidats aux élections d'Etat. Bédié veut se faire succéder par le doyen d'âge L'un des amendements qui a retenu notre attention, est le mode de désignation du président intérimaire du parti en cas de vacance

infractions aux dispositions du présent article et des textes pris pour leur application sont punies des peines d'amende prévues pour les contraventions de la troisième classe. En cas de récidive, les peines d'amende prévues pour la récidive … mêmes contraventions sont applicables''. A savoir une amende allant de 100.000 à 1 million de Fcfa pour les détaillants et de 200.000 à 5 millions de Fcfa pour les grossistes. Deux ans après, la mesure est piétinée par la majeure

président Arsène Yoboué. Pour réintégrer l'instance internationale, La Côte d'Ivoire se doit de s'acquitter d'une amende. La somme de 2 610 000 FCFA a été versée par la Fib pour faire lever la sanction … président ?'contesté'' de la Fib . Nous sommes heureux de vous informer que Aiba a reçu le paiement de l'amende payable par la Fédération ivoirienne de boxe. Malgré le fait que l' amende infligée à l'ancien président

procédure pénale stipule que : Est puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans et d'une amende de 100.000 à 1.000.000 de francs, quiconque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, commet involontairement un homicide … cause . Le même Article précise que : La peine est d'un mois à un an d'emprisonnement et l'amende de 50.000 à 500.000 francs, s'il en est résulté une incapacité totale de travail personnel pendant plus

Saloumon Kalou est sanctionné pour payer une amende de 5 000 euros à son club, le Hertha Berlin. Une sanction qui fait suite à une interview qu'il a accordée au journal Berliner Kurier : Je pense que le club devrait

Sangaré Yacouba, se disant planteur, a été condamné à 12 mois de prison ferme assortis de 200.000 FCFA d'amende par le tribunal de Gagnoa, pour détention illégale de cannabis en vue d'un usage personnel. Sangaré Yacouba … rendait au champ, ce jour-là. Le procureur avait requis cinq années de prison ferme, avec une amende de 500.000 F CFA, car selon lui, M. Sangaré savait qu'il détenait de la drogue au moment de son interpellation