3 466 résultats pour « amendes »

été acquise aussi bien en commission qu'en plénière. C'est par acclamation que l'amendement proposé par la Commission ?'structure, vie et statut du parti'' a été accueilli en plénière. Une information qui a été confirmée par Maurice Kacou

part au congrès. Les résultats quant à eux, seront connus tard dans la nuit. Le congrès a apporté des amendements aux statuts et régléments du parti pour permettre l'éligibilité du président sortant, Henri konan Bédié, âgé

mentor du parti qui est inéligible eu égard aux dispositions statutaires de cette formation politique, a sollicité des amendements à apporter aux textes régissant le fonctionnement du PDCI au nombre desquels la suppression de la limite d'âge initialement fixée

statuts du PDCI. Des congressistes ont été privés de parole. Un passage en force en quelque sorte et un amendement sur mesure, selon les partisans de l'alternance, pour permettre à Henri Konan Bédié, 79 ans, de se présenter. ... suite

Lions de l'Atlas du Maroc comptant pour la 6ème journée des éliminatoires de la Coupe du Monde. Cette amende faisait suite à sa réaction consécutive aux problèmes de brassard de capitaine de la sélection ivoirienne. Didier Zokora

lois sur l'apatridie et sur la nationalité que le Parlement vient d'adopter dans la totale ignorance des amendements de notre parti ? Je ne pense jamais à ces questions sans me remémorer la saisissante formule de l'association

?'Le président de la République est élu pour cinq ans au suffrage universel direct. Il n'est rééligible

République lorsqu'il a procédé, au Siège de l'ONU, au dépôt de deux instruments de ratification relatifs aux Amendements à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et leur élimination ( Genève, 22 Septembre

Président de République a procédé, au Siège de l'ONU, au dépôt de deux instruments de ratification relatifs aux Amendements à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination ( Genève, 22 Septembre

journée a par ailleurs procédé au dépôt de deux instruments de ratification et signé deux protocoles. Entre autres l'amendement à la convention de Bâle (1995) sur le contrôle des mouvements transfrontaliers sur les déchets dangereux et de leur élimination