1 632 résultats pour « applicables »

nationale. "Il y a un problème d’équité, de justice", a-t-il souligné. "Je suis pour l'application des textes, mais à un moment, pour la stabilité du pays, je dis que des textes ne sont pas applicables

fichiers administratifs aux administrations du Système Statistique National, à des fins d’exploitation statistique. Ces décrets concourent à l’application de la loi n°2020-950 du 7 décembre 2020 modifiant et complétant

populations ivoiriennes des services de qualité, en vue de mieux maîtriser l'expansion des villes et veiller à l'application effective des documents d'urbanisme ; moderniser, sécuriser et simplifier les démarches et la production des actes administratifs du foncier

devrait utiliser ces produits. C'est pourquoi l'industrie légitime n'a cessé de réclamer une application plus stricte de la législation, y compris l'interdiction des noms d'arômes et des emballages inappropriés. « Si nous voulons que les ambitions

déclaré que des "mesures légales" seraient prises à l'encontre des personnes qui enfreindraient les nouvelles règles. Toutefois, l'application des restrictions dans le passé a été inégale et de nombreux propriétaires de chiens continuent de promener leur animal

AIEA, des inquiétudes subsistent quant aux activités liées à la production d'uranium métal, qui pourraient avoir des applications militaires. L'ampleur des activités nucléaires à Ispahan reflète l'objectif de l'Iran de parvenir à un cycle complet

Dans un monde où les applications de rencontres offrent des options infinies et où les types de relations ne cessent d'évoluer, la question de savoir si les humains sont naturellement monogames est plus pertinente que jamais. Alina, une Roumaine

parties prenantes, à l'ère de la communication 3.0 ou encore des réseaux sociaux numériques et des applications mobiles, le formateur a invité les participants à repenser le modèle de communication dans son ensemble. Pour ce faire, Dr Benoît Kouassi

mise en place d’infrastructures dans le domaine spatial. L’étendue de ses activités couvre les piliers essentiels d’application du spatial, à savoir l’observation de la terre, la météorologie spatiale, l’astronomie, l’exploration spatiale ainsi

assouplissement des conditions de financement de l’activité économique au sein de l’UEMOA. « Le coefficient des réserves obligatoires applicable aux banques reste inchangé à 3,0% », a en outre précisé la source. Cette baisse est, d’après Jean Claude

coréennes sont parvenues à arrêter le président déchu Yoon Suk-yeol lors de leur deuxième tentative Brigades d'application des peines pour les jeunes et les sanctions Kim Jong Un, pleinement conscient de ce risque pour son régime, riposte. Pendant

disponibilité et la commercialisation des produits vivriers à l'échelle nationale et sous-régionale. Une séquence dédiée à l'application SIM et aux marchés de proximité a introduit 16 nouveaux marchés inaugurés entre mars et mai 2025, soulignant les bénéfices

vécus. Le style maximisateur peut être utile dans des contextes techniques ou des décisions à haut risque, mais son application constante dans la vie de tous les jours - où il n'y a souvent pas de « meilleure » option claire - peut

plus grands événements sportifs du monde. Notre couverture s'étend au site web de BBC Sport, à l'application, aux médias sociaux et aux comptes YouTube, ainsi qu'à la télévision et à la radio

contrôles routiers, en particulier sur l'axe Yopougon-Adjamé de l'autoroute du Nord, du durcissement de l'application d'interdiction de circulation des poids lourds entre 6h et 9h puis entre 17h et 21h en attendant le basculement total

Trésor américain ou l'Office of Foreign Assets Control (OFAC), qui jouent un rôle clé dans l'application des sanctions. Une autre piste consiste à maintenir la pression sur la « flotte fantôme » de pétroliers russes impliqués dans l'esquive

agrément d’installation et d’ouverture de boulangerie, d’émettre un avis sur les contentieux découlant de l’application des textes relatifs à la boulangerie et de proposer toute mesure nécessaire à l’organisation, au développement et à l’assainissement

institution d’un système de suivi, de traçabilité et de vérification fiscale des produits du tabac est pris en application de la loi n°2019-676 du 23 juillet 2019 relative à la lutte antitabac et conformément à la Convention

visait également à promouvoir les bonnes pratiques d’hygiène, encourager une gestion responsable des déchets, et rappeler les sanctions applicables en cas de non-respect. La dernière journée a concerné les communes de Marcory, Koumassi et Port-Bouet

certains professionnels du droit, le ministre a expliqué que ces Journées visent précisément à sensibiliser et vulgariser le droit applicable au secteur du numérique. « Il devient crucial que notre dispositif juridique évolue constamment, pour rester en phase avec les mutations

tels que le caoutchouc naturel, le café, le cacao et le manioc. Nous vous invitons à y participer ! L’application de l’intelligence artificielle à l’agriculture (agriculture intelligente) est-elle possible en Côte d’Ivoire ? Les technologies chinoises telles

bénéficiera. » À l’issue de cet atelier, des recommandations seront formulées pour garantir que les mesures prises soient applicables, inclusives et durables, afin d’accompagner le gouvernement dans leur mise en œuvre. Un signal d’alarme du rapport

offre de santé. Adama Kamara a expliqué que cette rencontre permettra de faire le diagnostic du niveau d'application par les États membres du Règlement n°07/2009/CM/UEMOA du 26 juin 2009 portant réglementation de la mutualité sociale au sein

tête peuvent être liés à d'autres conditions médicales. Le suivi des symptômes à l'aide d'une application ou d'un journal et la consultation d'un médecin peuvent aider à déterminer si la périménopause ou un autre problème

autorités ivoiriennes ont officiellement mis en application, le jeudi 15 mai 2025, la mesure interdisant la circulation des engins à deux et trois roues sur l’ex-voie Georges Pompidou (ex-VGE), désormais dénommée boulevard Félix Houphouët-Boigny. Dès