1 632 résultats pour « applicables »

quatre mille appelés ont été pris en charge selon les règles et procédures en vigueur au Fpm et applicables à tous les bénéficiaires dans le cadre de la couverture-maladie. Bahi

La qualité du cacao pour les producteurs est le sésame pour l'obtention d'un prix rémunérateur. L

celle qui nous parait la mieux indiquée et trouverait l'assentiment de toute la communauté. Elle est même applicable à partir de l'édition 2010. 3.Option C : Libéralisation Monsieur le Président, cette option suppose le désengagement de l'Etat

La qualité du cacao pour les producteurs est la condition à un prix rémunérateur. L'Ong néerlandaise, Solidaridad

rencontré dans leur fief de Bouaké, le grand commandement et les commandants de zone. Objectif, dégager un chronogramme applicable au désarmement et à l'encasernement des ex-combattants. A la fin de cette rencontre qui a eu lieu dans

année supplémentaire, l'embargo sur les transferts d'armes et les exportations de diamants, ainsi que les sanctions applicables aux particuliers. Il a souligné que ces mesures pourraient être réexaminées après la tenue d'élections libres, justes et transparentes, mais

règlement intérieur du Chu de Treichville en son article 80, section 3 et paragraphe 1 dispose que les sanctions applicables au personnel fonctionnaire sont celles extraites du Statut général de la Fonction Publique. Or, de son avis, ce statut

gouvernement ivoirien, lors du conseil des ministres du 14 avril dernier, a pris une Ordonnance pour rendre applicables toutes ces dispositions juridiques en vue de réprimer la piraterie. Aussi le Burida est dotée d'une unité spéciale dénommée " Brigade culturelle

FCFA. "Personne ne sera plus payée à moins de 150.000 FCFA", avait-t- il promis. La mesure est déjà applicable dans la fonction publique depuis février dernier

sérieux. Aujourd'hui, nous discutons nous-mêmes avec les émissaires, nous attendons donc une réponse concrète et automatiquement applicable. Nous attendons Gervais Coulibaly qui doit nous donner une réponse satisfaisante. Pour l'heure, notre mot d'ordre

proposons le communiqué du CNP en attendant de revenir sur cette décision sujette à débat et suspicion. Portant sanctions applicables au quotidien L`Expression des Editions Yassine Le Collège des membres du Conseil National de la Presse, Vu la constitution

auteurs ou complices d'une infraction contre les forces armées françaises. Et ajouté que la loi spénale française est applicable à tout crime (...) commis par un étranger hors du territoire de la République lorsque la victime est de nationalité française

fiscal, une petite étude comparative permet de noter que les taux de l'impôt Bic et de la Tva applicable en Côte d'Ivoire sont très incitatifs en comparaison avec ceux pratiqués en Europe ou dans la sous-région hormis

abord, permettre aux commissaires centraux que nous sommmes de nous approprier l'esprit, les principes et les textes applicables à la Cei, ainsi qu'au processus électoral. Ensuite, faire le bilan du fonctionnement de notre institution et prendre les mesures

Permettre aux commissaires centraux de s'approprier l'esprit, les principes de fonctionnement d'une Commission Electorale, les textes applicables à son fonctionnement et au processus électoral ; - Faire le bilan du fonctionnement de la CEI et prendre les mesures correctives … Commission Centrale dûment réunis. Ces propositions et recommandations sont relatives, notamment : - Au respect et à l'application des textes ; - A l'effort de respect des règles d'éthique et de professionnalisme ; - A la régularisation et la régularité des actes

enfants étaient 9 fois plus élevés chez ceux nourris au biberon, ils réalisèrent que les mêmes résultats sont applicables aux autres formes de cancer. D'après ces résultats, le lait maternel circonscrit avec précision les cellules tumorales et procède ensuite

notre validation au niveau national, il y aura une validation au niveau sous-régional. Une fois validés, ils seront applicables dans les 9 pays de l'autorité du bassin du Niger , explique-t-il. Long d'environ

transport de matériaux de chantier et de carrière. conformément au code de l'environnement et aux textes d'application relatifs aux peines applicables en matière de contravention et aux amendes forfaitaires, le transport de ces matériaux notamment le sable

centres de coordinations. Cette feuille de route fait état de l`utilisation des CD incriminés. Les infractions et textes applicables aux deux personnes visées plus haut le concement également. 4) LE CAS DE MONSIEUR YAPI JACQUES Monsieur YAPI Jacques, secrétaire

centres de coordinations. Cette feuille de route fait état de l'utilisation des CD incriminés. Les infractions et textes applicables aux deux personnes visées plus haut le concernent également. 4) Le cas de Monsieur Yapi Jacques. Monsieur Yapi Jacques, secrétaire

centres de coordination. Cette feuille de route fait état de l`utilisation des CD incriminés. Les infractions et textes applicables aux deux personnes visées plus haut le concernent également. 4)LE CAS DE MONSIEUR YAPI JACQUES, Monsieur YAPI Jacques, secrétaire

Décision n°004 du 01 février 2010 Portant sanctions applicables au quotidien Le Patriote éditée par l'entreprise de presse MAYAMA EDITIONS ET PRODUCTION Le Collège des Membres du Conseil National de la Presse

esprit. Le Guen, cible des médias Une thèse qui tient aujourd'hui la route tant ce constat est effectivement applicable aux nations invitées au mois de juin prochain en Afrique du Sud. L'exemple le plus marquant est celui

électorale définitive, a indiqué le chef du gouvernement. Et de préciser en quoi consistent ces mesures consensuelles et immédiatement applicables par la Cei et ses partenaires techniques et les autres structures nationales (Cnsi, Ins, Sagem, Oni). Maintenant, pour donner plus

aucune aide publique ne leur a encore été attribuée et jugent que la convention collective n'est pas applicable() A Abidjan, Reporters sans frontières a constaté avec regret que l'Observatoire de la liberté de la presse, de l'éthique