1 632 résultats pour « application »

titre des mesures, il y a eu entre autres l'arrêté interministériel N°031 du 2 juillet 2020, portant application des mesures sanitaires liées au COVID-19 dans les établissements commerciaux accueillant du public y compris les marchés de gros … détail. Cet arrêté fixe les mesures sanitaires applicables dans les établissements commerciaux accueillant du public, notamment les marchés de gros, les marchés de détail, les centres commerciaux, les supermarchés, les quincailleries, les dépôts de boissons, les magasins de ventes

Ministère de la Promotion des PME; Le Conseil a adopté une communication relative à la réforme de la fiscalité applicable aux Petites et Moyennes Entreprises (PME). Cette réforme s'inscrit dans le cadre de la modernisation et de la simplification

travers la Plateforme Unique des PME prennent  bonne note des mesures relatives à la réforme de la fiscalité applicable aux Petites et Moyennes Entreprises (PME) telle qu'indiquée dans le communiqué du Conseil des Ministres du 06 janvier 2021" peut

privé en général et les PME , en particulier. " La réforme instaurée par l'annexe fiscale simplifie certes la fiscalité applicable aux PME, mais accentue la pression fiscale sur ces entreprises avec des taux d'imposition allant

dans la perspective d'une étude, a été reconduit dans l'annexe fiscale 2021. La réforme de la fiscalité applicable aux Petites et moyennes entreprises (PME) a été présentée aux entreprises et aux organisations professionnelles du secteur privé, au siège

établissements commerciaux de faire appliquer dans leurs différents espaces, l'arrêté interministériel N°031 du 2 juillet 2020, portant application des mesures sanitaires liées au Covid-19 dans les établissements commerciaux accueillant du public y compris les marchés de gros … détail. Cet arrêté fixe les mesures sanitaires applicables dans les établissements commerciaux accueillant du public, notamment les marchés de gros, les marchés de détail, les centres commerciaux, les supermarchés, les quincailleries, les dépôts de boissons, les magasins de ventes

dirigeantes du football ivoirien ne sont pas parvenues à organiser une procédure électorale conforme aux exigences statutaires et réglementaires applicables à toutes les associations membres de la FIFA . L'instance dirigeante du football mondial a aussi tenu compte du fait

dirigeantes du football ivoirien ne sont pas parvenues à organiser une procédure électorale conforme aux exigences statutaires et réglementaires applicables à toutes les associations membres de la Fifa , justifie l'organisation internationale du football. Avec la mise sous normalisation

dirigeantes du football ivoirien ne sont pas parvenues à organiser une procédure électorale conforme aux exigences statutaires et réglementaires applicables à toutes les associations membres , indique la FIFA dans un communiqué, qui évoque des lacunes intrinsèques au sein des processus

Union Européenne (APE CI-UE) qui régit les relations commerciales entre notre pays et l'UE ne sera plus applicable au Royaume-Uni, suite à la décision des Britanniques de sortir de l'Union Européenne. Dans la perspective … Boigny par la fourniture de services d'assistance en escale de qualité, à des coûts compétitifs et par l'application stricte des mesures de sûreté et de sécurité. 7- Au titre du Ministère des Mines et de la Géologie