213 résultats pour « caduc »

document, il lui est demandé de détruire l'auvent et l'escalier et de renouveler son permis de construire caduc, établi en 1985. Le complexe, dont les travaux de construction ont débuté en 2000, est un immeuble de 10 étages

Palabre est fini dans les villages Ebrié. Les Dougbo? peuvent enfin passer aux affaires. C'est ce qui

Qu`est-ce qui a bien pu pousser les signataires de l`accord de Ouaga à boucler en

La flambée des prix des produits sur le marché a été la principale cause des manifestations des Ivoiriens

avant un certain moment. En tout état de cause, l'argument pour assouvir leurs desseins est désormais caduc avec cette parade de Affi N'Guessan au Nord. KIGBAFORY Inza

éventualité et a révélé qu'il fait partie de ceux qui depuis longtemps ont constaté que ces accords étaient caducs. Je suis l'un de ceux qui, depuis longtemps, disent que ces accords sont dépassés. Ce sont des accords signés

La maison Ban Ki-moon n'en finit plus de jouer petit dans le processus de sortie de

placé en vue de recenser ce qui ne va pas?. Seulement, rétorque Me Bokola, les textes du Burida sont caducs. Ils ont été créés au temps du parti unique?. Il estime que l'UGTCI n'étant pas régie par décret

Me Alain Bokola est l'avocat de l'Union nationale des artistes de Côte d'Ivoire (UNARTCI). A

ivoiriens d`origine) et à l`âge limite (40 ans au moins et 75 ans au plus) sont devenus caducs. Prince Béganssou

faveur de la sous-région, l'accord d'étape paraphé par la Côte d'Ivoire, le Ghana serait caduc», a révélé l'invité du CICG. A travers les APE, la Côte d'Ivoire entend rendre compétitives ses entreprises

rendu possible l'organisation de cette élection à cette échéance visée par l'accord de Pretoria, cet arrangement devenait caduc et nul ne saurait fonder à s'en prévaloir s'il ne remplissait pas les conditions exigées par l'article

beaucoup de choses. Les convois terrestres ou aériens, annoncés à grands coups médiatiques (insertions payantes, bien sûr) sont devenus caducs. Que dire des messages de félicitation et d'encouragement qui ne cessaient de parvenir aux rédactions des journaux avant

Conformément aux derniers arrangements de Ouaga et aux conclusions du récent CPC, l'élection présidentielle en Côte d

juin 1998, ce code est en déphasage avec les réalités du moment. Il est devenu caduc, parce qu'il n'est plus conforme aux nouvelles donnes sur le terrain. En l'absence donc d'une nouvelle loi, l'ATCI

celui paraphé par la Côte d'Ivoire), et celui que je salue, signé par le Ghana, ceux-ci deviennent caducs. Ne va prévaloir que l'Accord régional qui est signé. Nous avons travaillé dans le sens de la solidarité

Mais les projets de décrets qui ont été déjà élaborés placent l'INS avant la SAGEM ? Ça, c'est caduc. Je pense logiquement au sein du gouvernement, il y a des ministres des autres forces politiques qui ne devraient

organiser coûte que coûte le concours de recrutement des agents des établissements pénitentiaires sur la base d'un décret caduc qui a été abrogé par un nouveau décret pris en Conseil des ministres. A en croire le lieutenant Fran

comprend pas un tel comportement. A partir du moment où le pays est en guerre, tout le reste devient caduc. Ça, Bédié qui est resté en exil jusqu'à ce que le président Gbagbo le ramène dans son pays, devrait

août 2002 pour une durée de un an à compter de la date de signature est devenue caduc depuis le 28 août 2003 Alors questions : Où Omnifinance et ses avocats ont-ils sorti cette affaire de dix ans ? Sont

armée et le territoire étaient réunifiés. Pour moi, c'est clair, l'Accord de Ouaga est caduc et inopérant comme les autres accords qui l'ont précédé. Et il le demeurera tant que ce sera l'affaire de deux personnes

PDCI-RDA déclarait au meeting de Koumassi que passé le mois de janvier, les accords de Ouaga seront caducs. Aujourd'hui, avec la publication de ce nouveau chronogramme, est-ce que le PDCI apprécie autrement la conduite de la situation

mois, sa mise en exécution est à peine entamée huit mois après. Dans deux mois, cet accord sera caduc. La lenteur et les retards sont visibles et palpables à chaque étape du processus. Et plutôt que de s'atteler

Arcc L`étude a aussi montré un chevauchement "dévalorisant" des missions au niveau des boites ;un "cadre institutionnel caduc". Ce qui, selon les délégués Anaproci, Ignace Kassi, Benoît Behi, Bonfils Zahi, Issa Kouamé du comité des sages

paix, le délégué du PDCI-RDA aux Etats-Unis a montré que l'Accord politique de Ouagadougou sera caduc sans le soutien du PDCI. Nous sommes l'âme de cet accord. Si nous quittons cet accord, il tombe comme