833 résultats pour « clauses »

Etat que ces sociétés veulent aider pour résorber la masse des ex-combattants, quelles sont les clauses du contrat avec l`Etat et qui sont les interlocuteurs au niveau du Gouvernement ? lpour ces sociétés-mêmes, quelle est la nature

Adayé, grâce à l'un de ses amis pour la fourniture de papeterie (papier rame). Cette marchandise, selon les clauses du contrat, est estimée à 8,5 millions de FCFA. Malheureusement, explique M. Charles Ahoussou, aucune livraison n'a été

dossier relatif au statut des greffiers n'a pas connu l'évolution convenue et qu'en outre, les clauses pertinentes du statut avaient été diluées de sorte à le vider de tout intérêt. La faîtière judiciaire, organe fédératif de toutes

dossier relatif au statut des greffiers n'a pas connu l'évolution convenue et qu'en outre, les clauses pertinentes du statut avaient été diluées de sorte à le vider de tout intérêt. La faîtière judiciaire, organe fédératif de toutes

dossier relatif au statut des greffiers n'a pas connu l'évolution convenue et qu'en outre, les clauses pertinentes du statut avaient été diluées de sorte à le vider de tout intérêt. La faîtière judiciaire, organe fédératif de toutes

dossier relatif au statut des greffiers n'a pas connu l'évolution convenue et qu'en outre, les clauses pertinentes du statut avaient été diluées de sorte à le vider de tout intérêt. La faîtière judiciaire, organe fédératif de toutes

convention d'objectif qui a été signé. Ainsi, à l'entendre, certains présidents n'ont pas respecté les " clauses " pré-établies. Selon lui, en effet, certains présidents lui ont rapporté, comme justificatifs, des chèques au nom de personnes physiques

prêtes, validées et distribuées au plus tard dans cinq ou six mois. L'éventuelle prise en compte de la clause constitutionnelle de publication des listes électorales trois mois à l'avance nous amène donc à ne pas dépasser fin octobre

prêtes, validées et distribuées au plus tard dans cinq ou six mois. L'éventuelle prise en compte de la clause constitutionnelle de publication des listes électorales trois mois à l'avance nous amène donc à ne pas dépasser fin octobre

Côte d'Ivoire (Synai-ci). A l'en croire, cette décision est motivée par le non respect des clauses du protocole d'accord signé le 10 septembre 2007. ?'Le décret portant instauration d'une grille salariale revalorisée de l'ensemble