85 résultats pour « comparaitre »

souligne au plan militaire que cités dans la crise post électorale, Boniface Konan et Sami Bi Irié refusent de comparaitre. Le tribunal militaire embarrassé , constate ce journal. Crise post électorale, 30 prisonniers pro-Gbagbo libérés , affiche le quotidien Le Patriote … Konan Boniface fait bloquer le procès des hauts gradés . A en croire le confrère, cet officier supérieur qui devrait comparaitre, hier, en qualité de témoin à la Cour d'appel d'Abidjan n'était pas présent au tribunal militaire

procureur a indiqué qu'il y aurait d'autres demandes. Soit des mandats d'arrêt soit des citations à comparaitre dès que, selon le Bureau du procureur, il y aurait suffisamment d'éléments de preuves pour constituer un dossier devant … vous allez constater qu'au niveau du Kenya le Bureau du procureur a présenté une demande de citation à comparaitre contre six personnes des partis politiques. Au Soudan, des mandats ont été lancés contre le Président Béchir et d'autres

désaveu? Non ! Ce n'est pas un désaveu, puisse qu'il a été cité à comparaitre. Il n'y a ni mandat d'arrêt ni mandat d'emmener. Au niveau de la procédure, il y a le mandat d'arrêt … suivi d'un transfèrement et le mandat à comparaitre. Il n'y a de désaveu. La Cpi travaille pour les victimes, pas pour elle-même. Elle travaille pour vous et moi. Elle a été créée pour lutter contre l'impunité

pénal stipule que la détention ne peut aller au-delà de 18 mois. Ainsi, les 21 détenus appelés à comparaitre passeront chacun devant le tribunal pour justifier des garanties à la mise en liberté provisoire. Les arguments se succèdent. Certains … décider d'une nouvelle date pour le procès. Rappelons que les 24 sur les 25 détenus qui devaient comparaitre étaient présents au tribunal. Parmi eux, quatre sont en liberté provisoire. Notamment, Kouakou Firmin, Gnamien N'Guessan, Kadio Aloua Poline

secrétaire général du Parti démocratique de Côte d'Ivoire (Pdci), qui avait refusé de répondre à une citation à comparaitre du tribunal militaire d'Abidjan, Ange-Bernard Kessy Kouamé vient de dépoussiérer le dossier. Je n'ai rien contre … milieu politique et social en Côte d'Ivoire. Il pourrait faire école si Ange Kessy échouait à le faire comparaitre devant son tribunal. Le refus de Djédjé Mady sonne donc comme un défi qu'il doit absolument relever. Il peut

Fort heureusement, Alassane Ouattara a promis de faire en sorte qu'il n'en soit pas ainsi, en faisant comparaitre devant les juridictions compétentes, tous ceux qui se seraient rendus coupables d'actes criminels, au cours de cette dernière présidentielle

disent "débités" par la décision des autorités judiciaires. Ils estiment qu'on aurait pu les laisser comparaitre libres au tribunal, et les condamner s'ils sont reconnus coupables. Ils racontent que c'est sur insistance du patient indigent

devant la justice selon la déclaration de son avocat. Visé par un mandat d'arrêt international, Koffi Olomidé doit comparaitre pour des faits qui se seraient déroulés entre 2002 et 2006, notamment dans un pavillon d'Asnières-sur-Seine

Cette semaine à La Haye, la Cour pénale internationale devrait faire comparaitre le général à la retraite Firmin Detoh Letho lors du procès de l'ex-président Laurent Gbagbo. Le militaire est, après le général Philippe Mangou, le deuxième haut

ajouté de son côté l'avocat de l'inculpé, Me Ange Rodrigue Dadjé. Michel Gbagbo, présent au tribunal, devait comparaitre en même temps que le Français Laurent Despas, directeur général du site d'information en ligne Koaci.com. Ce dernier était