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Alépé - Les chefs coutumiers d'Alépé (sud, région de La Mé) ont proposé, mercredi, lors de la phase consultatives de la commission dialogue vérité et réconciliation (CDVR), que le tribunal coutumier soit privilégié dans le processus de la réconciliation nationale

F/m2 correspondant au décret pris par le Président de la République fixant le barème de la purge des droits coutumiers sur les sols. Donc sur cette base, 400 hectares ont été acquis à Songon, 40 hectares à Bingerville … département, il y avait une pagaille dans le secteur de la construction. A Abidjan, les purges des droits coutumiers qui étaient pratiquées par l'AGEF étaient à 10.000 FCFA voir 12.000 FCFA le m2. Mais le ministre

également dévolue aux personnes physiques jouissant de la nationalité ivoirienne, s'adosse néanmoins sur le droit coutumier. "Tous les Ivoiriens ne sont pas des propriétaires terriens", a fait remarquer pour sa part le ministre Gnénéma. Trois projets de loi étaient … foncier rural, d'un texte portant prorogation de 10 années supplémentaires du délai accordé pour la constatation des droits coutumiers sur les terres du domaine coutumier, couplé d'une modification de l'article

également dévolue aux personnes physiques jouissant de la nationalité ivoirienne, s'adosse néanmoins sur le droit coutumier. "Tous les ivoiriens ne sont pas des propriétaires terriens", a fait remarquer pour sa part le ministre Gnénéma. Trois projets de loi étaient … foncier rural, d'un texte portant prorogation de 10 années supplémentaires du délai accordé pour la constatation des droits coutumiers sur les terres du domaine coutumier, couplé d'une modification de l'article

différentes localités. Devant les cadres et villageois, le préfet de Vavoua a donné le profil d'un bon chef coutumier, "garant de la tradition, apolitique, réconciliateur, rassembleur et respectueux des us et coutumes de son village", a défini l'autorité … administrative. Soulignant que le chef est sacré, le préfet MBassidjé a affirmé que le chef coutumier est le miroir de sa société et a donc le mérite de respect et d'honneur. Des localités du département de Vavoua ont vécu

différentes localités. Devant les cadres et villageois, le préfet de Vavoua a donné le profil d'un bon chef coutumier, "garant de la tradition, apolitique, réconciliateur, rassembleur et respectueux des us et coutumes de son village", a défini l'autorité … administrative. Soulignant que le chef est sacré, le préfet MBassidjé a affirmé que le chef coutumier est le miroir de sa société et donc mérite le respect et l'honneur. Des localités du département de Vavoua ont vécu une crise

Soro a fait cette annonce après une audience qu'il a accordée à une délégation du Conseil des chefs coutumiers de Gagnoa, région natale de l'ex-Président Laurent Gbagbo (Centre-ouest, 285 kms d'Abidjan), conduite par le président

Programme des logements sociaux dans la ville d'Abidjan est désormais résorbé. En effet, les détenteurs des droits coutumiers des villages de Songon Kassemble (route de Dabou), Adjamé -Bingerville et Modeste (route de Grand -Bassam) ont mis à la disposition … Ivoire, 521 hectares de terrains nus. Et la cérémonie de remise des chèques à ces détenteurs des droits coutumiers s'est déroulée hier, à la salle de conférence du Ministère de la Construction, du Logement de l'Assainissement

collectivisent de l'autre débouchent sur un refus de leur droit aux populations traditionnellement propriétaires. Les droits coutumiers des populations sont ainsi totalement ignorés, violés. Ce système prive les populations de leurs libertés contractuelles et seules sont reconnues les lettres … principe selon lequel celui qui met la terre en valeur en devient le propriétaire, alors l'expropriation de propriétaires coutumiers par l'Etat est accompagnée de l'installation de l'immigré par l'Etat représenté par le préfet, le sous

Boguhé. Ces garants de la tradition ont clairement indiqué que, Dédé Séri Justin, le président du collectif des chefs coutumiers du département, n'est pas le chef de canton comme il le prétend. Au cours de leurs interventions … jamais eu un autre chef de canton. Dédé Séri n'est que le président du collectif des chefs coutumiers de notre département. Nous l'invitons à éviter les amalgames dans ses déclarations pour éviter de semer la confusion dans

Avançons ensemble de l'ONG. Sous la houlette de Nanan Kouassi Koffi Elisée, président de l'association des chefs coutumiers Akouè ?'AGOA'', les chefs ont suivi ''religieusement'' le développement fait par leur SG en trois points, notamment sur les notions

Anyama est la propriété coutumière de la société civile Immobilière, la SCI ABBE BROUKOI II regroupant les propriétaires terriens coutumiers, ayant conclu en date du 17/O9/ 1996 avec le cabinet topographique dit cabinet CTP de l'expert géomètre agréé … durée de plus d'un an, de juin 1998 à août 1999 à cause des oppositions de certains propriétaires coutumiers qui n'ont fait leur main-levée que le 23/O7/ 1999, afin de permettre l'approbation du lotissement ABBE BROUKOUA

Construction et qui prévoit le paiement échelonnés de ces frais de purge aux bénéficiaires (les parents détenteurs de droits coutumiers). Aussi a-t-il fait savoir que les dix (10) dernières localités restantes se disent prêtes à affecter des réserves

même fournies au dossier. Considérant que l'argumentaire selon lequel Nabintou Cissé serait devenue Nabintou Ouattara par mariage coutumier est inopérant dès lors qu'il est constant que le mariage coutumier n'entraîne pas de changement … mangé, hier ? Ha, la mort, Guéi est vraiment mort !, nous ont martelé des chefs coutumiers rencontrés à Glongoin et Voungoué, en marge des activités politiques de l'Udpci. Pour eux, Tia Koné fait honte à sa région. Pourquoi faut

ouest africains appelés à réfléchir sur les problèmes qui découlent de l'application du droit positif et du droit coutumier en matière de foncier rural. Pendant cinq jours, des magistrats issus de la Côte d'Ivoire, de la Guinée-Conakry … dans de nombreux pays africains. "Les pays africains sont confrontés aux défis résultant de l'application simultanée du droit coutumier et du droit positif, au point que l'on se trouve très souvent face à un imbroglio juridique", a indiqué

source de nombreux conflits. En effet, la terre en milieu rural fait constamment l'objet de droits fonciers coutumiers imprécis, non sécurisés. C'est pourquoi la loi n° 98-750 du 23 décembre 1998 relative au Domaine Foncier Rural … été conçue pour corriger ces insuffisances susmentionnées. Elle est un instrument juridique au moyen duquel les droits coutumiers peuvent être transformés de droits d'usage du sol en droit de propriété. Pourtant, depuis sa publication au Journal Officiel

impunité ? Consciente du caractère tortueux du cour humain, la justice des hommes sous la forme du droit coutumier et du droit moderne, fonctionne toujours sous le principe de la sanction du forfait, des actes posés en contradiction avec les lois … Dans le droit coutumier comme dans le droit moderne, la réconciliation résulte toujours du paiement du forfait, paiement proportionné à la gravité du crime commis. Certes, dans ces deux grandes instances juridiques une faute avouée est à moitié pardonnée. Mais

notamment le cas des chefs Kroumen qui ont rencontré, lundi dernier, le ministre Hamed Bakayoko, des chefs coutumiers rassemblés au sein de l'Organisation des institutions coutumières du Grand-Ouest (Oicg), en visite le 8 août chez le président

La 9è édition du Festi-Rois sillonnera les royaumes N'zima, Abouré et Sanwi dans la région du

parce que le promoteur, le DG d'Azuréenne de Promotion, Djédjé Louis Durand n'a pas purgé les droits coutumiers des propriétaires terriens, malgré la somme de 4.566.000.000 FCFA précomptée sur les salaires des policiers. Ce montant logé … somme de 2.479.207.250 FCFA, correspondant au prix d'achat de 1483 lots qui doivent servir de droits coutumiers aux propriétaires terriens. ?'Alors que le compte séquestre du Fonds de Prévoyance de la Police Nationale a effectivement été débité, le compte

Le chef du village de Modeste interpelle l'Etat Les populations du village de Modeste (route de Bassam

cette entreprise est du village d'Azurreti. Cette entreprise de construction immobilière n'a pas encore purgé les droits coutumiers. En tout cas, en tant que chef du village, nous n'avons rien perçu jusqu'à ce jour. Des gens

dépêche de l'Agence ivoirienne de presse(Aip). Cette somme constitue la première tranche de la purge des droits coutumiers de famille sur le site d'une superficie de 161.570 m2, sur lequel est implanté l'Hôtel des Parlementaires … cadeau de fin d'année inespéré , s'est-t-il réjoui. Par ailleurs, les détenteurs des droits coutumiers sur cet espace renoncent à leurs droits, dès l'apurement total du montant du, relève-t-on. Dr N'Goran Youbouet Gérard

principe de la souveraineté permanente de chaque Etat sur ses ressources naturelles est juridiquement acquis désormais par le mode coutumier de formation des normes. Malgré les tentatives de la doctrine et de la jurisprudence occidentales de vider le principe

sang humain sur notre terre. C'est un sacrilège . C'est donc à juste raison que des chefs coutumiers ont, il y'a deux semaines, exprimé sans ambages leur indignation et ont exigé des Forces de défense et de sécurité … sécurité, le préfet de la région du Zanzan a salué l'ensemble des initiatives entreprises par les chefs coutumiers en vue de sauvegarder la paix et la cohésion sociale dans la citée des mille mosquées. L'immolation

Connu pour son intransigeance, Nanan Yapi Yapo Charles est le plus contesté de la localité d'Agouahin, village

Vous avez parlé de neutralité , les chefs coutumiers du département de Daloa ne connaissent pas. Les têtes couronnées du département viennent de mettre à exécution, la promesse faite au ministre Désiré Tagro qui est de battre, à visage découvert … ville de Daloa, au quartier commerce. Voici le texte révélateur que l'on y peut lire : Les chefs coutumiers du département de Daloa : Thème : Votons tous Gbagbo pour le bonheur de nos enfants et de la Côte d'Ivoire

A deux mois des élections présidentielles en Côte d'Ivoire, dont le premier tour est annoncé pour le

année 2010. L'Etat a également décidé de purger les droits coutumiers sur les 293,2 hectares. A en croire M. Adja Blaise, séance tenante le gouvernement s'est engagé à verser la somme de 250 millions Fcfa quinze jours … après la signature du protocole . Le montant total de ces droits coutumiers s'élevant à plus de 2 milliards Fcfa. Et un échéancier a été adopté, a précisé M. Adja Blaise, pour le paiement du reliquat. Aussi l'Etat

telle démarche viole les us et coutumes dan. A quelle logique obéit l'initiative de conduire des chefs coutumiers dan à Mama, si ce n'est pour les contraindre à dire oui à Laurent Gbagbo (relativement à sa candidature … présidentielle) au nom du peuple dan ? , s'interroge un groupe d'élus, cadres et chefs coutumiers des 18 Montagnes qui a tenu à préciser le contexte dans lequel s'inscrit la rencontre de dimanche. Le vendredi 9 octobre

délivré par l'administration ivoirienne. M. Léon Désiré Zalo explique que le reste est assujetti au régime du droit coutumier de sorte que les populations villageoises qui les exploitent se considèrent comme propriétaire. Alors que la terre appartient d'abord … avant tout à l'Etat. C'est donc pour passer de stade de droit coutumier au titre de propriété légal que le directeur du foncier rural et du cadastre appelle les détenteurs de droits coutumiers à mener les démarches nécessaires

toute personne de définir expressément de son vivant, soit par écrit ou par témoignage, le choix du droit (coutumier, religieux, etc.) pour le règlement de sa succession au risque de se voir opposé le droit commun. S'agissant du mariage … devant témoins, de voir son héritage dévolu autrement, notamment selon les règles d'un droit religieux ou coutumier ; celle qui, de son vivant, a disposé par testament de tout ou partie de ses biens, sauf la mesure compatible avec

route des Reines et des Rois et le secrétaire général du Forum des Rois, Sultans, Princes, Cheiks et Chefs coutumiers d'Afrique. De retour de Bouaké, le Pr Amoa Urbain et sa délégation ont été reçus à dîner … Amoa Urbain a donné les bonnes nouvelles au secrétaire général du Forum des Rois, Sultans, Princes, Cheiks et Chefs coutumiers d'Afrique. Les nouvelles sont bonnes. Je suis venu démentir les tracasseries entre nous. Nous sommes venus dire merci

frère aîné de réaliser une relecture très minutieuse de la loi de 1934 portant organisation du pouvoir coutumier ainsi que la création d'une Chambre des chefs traditionnels, un gage de la sécurité sociale pour la prévention et le règlement

Gauze Ignace Désiré, sous-préfet central de Gagnoa a organisé les 29 et 30 mai 2009, dans la

collectif des propriétaires terriens de dénoncer le non payement, jusqu'à ce jour, du reliquat des purges des droits coutumiers. Situation qui, selon lui, serait liée à la crise qui oppose les deux anciens partenaires d'affaires. Selon une source … protocole d'accord qui le lie à Touré Ahmed Bouah,n'a pas reversé les purges des droits coutumiers chez Me Nanou Christine. Ce que, toujours selon la même source, le notaire a confirmé par courrier daté du 5 novembre

promotion. En contrepartie, les recettes de vente de ce patrimoine foncier devaient servir à la purge des droits coutumiers et autres dépenses consignées dans les avenants dudit protocole. Ce n'est qu'après le respect de ces obligations

reprises, Konan Banny s'est rendu au domicile de Bédié, accompagné de son ainé Jean ou avec les chefs coutumiers sur invitation de Bédié ou sur initiative personnelle. Clou de cette série de visites, début 2008. Jean, l'ancien pourfendeur

Ouagadougou le 9 avril dernier, par le président du Faso Blaise Compaoré. Ce dernier a été intronisé chef coutumier ivoirien par la délégation des têtes couronnées ivoiriennes. Son épouse Chantal qui est ivoirienne a, elle aussi, reçu les attributs … épouse de chef coutumier. Le Président burkinabé, à en croire Nanan Dodo N'Dépo, secrétaire général dudit Conseil, a apprécié le geste des notables ivoiriens. Pour leur part, ces derniers, ainsi que le soutient Nanan Dodo N'Dépo, se sont

Plateau, fait suite à une mission du général de division, Mangou Philippe. Ce dernier a rencontré les chefs coutumiers Atchan pour recueillir leurs avis sur le projet d'extension du Port autonome d'Abidjan (PAA). Les propriétaires terriens des lagunes … village de Kouté, s'exprimant au nom des propriétaires terriens. Mais, ils ont souhaité qu'une purge des droits coutumiers leur soit payée. Cette purge doit, au dire de Djoman Agbassi Jean, intégrer les préoccupations d'aujourd'hui et celles

responsables ; - Mise en place à temps des fonds pour la mobilisation sociale et la vaccination - Implication de maires, chefs coutumiers et religieux, et des femmes relais dans la mobilisation sociale ; - Recours aux leaders d'opinions dans le règlement

parcelle qui porte sur 59 hectares puisse bénéficier d'un arrêté d'approbation. Les populations pensent que leurs droits coutumiers n'ont pas été purgés. Il nous appartient de regarder avec le ministère de la Construction pour trouver une solution … hectares. Nous avons demandé l'arrêté d'approbation du site aux autorités. Et surtout la purge des droits coutumiers. Je pense que nous allons aboutir à des accords". Le porte-parole de la génération Dougbo, Sagou Charles, a fait savoir

chef de la mission par intérim de l'ONUCI, M. Abou Moussa, a remercié particulièrement les chefs religieux et coutumiers pour leurs prières, bénédictions et participation massive qui, selon elle, traduit une coexistence pacifique dans le département. Elle a expliqué … directeur, Mme Zakia a été habillée dans la pure tradition en pagnes traditionnelles Dan par les chefs coutumiers. Elle s'est ensuite rendue à l'inauguration de la radio du conseil général sis dans les locaux du conseil. A cette

meeting, à l'instar des nombreuses populations et de jeunes venus manifester leur adhésion au RDR, 31 chefs coutumiers ont fait le déplacement de Dananon. Au nom des populations des cantons visités, c'est monsieur Tra Bi Jules, secrétaire … suite, le Secrétaire départemental de Vavoua Toalo Bi Doulo Mathurin dira à la grande délégation des chefs coutumiers, ses remerciements pour l'accueil à lui réservé, lors de sa tournée et aussi pour avoir parcourue de longues distances, afin

journées de consensus, les documents thématiques seront transmis pour réflexion à tout le monde, aux religieux, aux chefs coutumiers, aux opérateurs économiques, aux politiques Nous avons prévu au maximum quatre cents participants dont les trois quarts viennent de la société … civile et qui ne l'est pas. L'autre quart sera réservé aux structures informelles : les chefs religieux et coutumiers, les Ong qui travaillent dans l'humanitaire et autres. Ce sont eux qui doivent faire remonter les aspirations des populations

faut que nous, gardiens de la tradition nous nous mettions d'accord pour trouver ensemble le chef coutumier qui doit procéder à la libation rituelle avant l'acte symbolique de la paix, ceci pour éviter beaucoup de choses malencontreuses … ailleurs, les élus et cadres de la vallée du Bandama, sans pour autant épouser la position de leurs chefs coutumiers, ne les ont pas contrariés. Mieux, tous se sont accordés pour se donner rendez-vous le vendredi prochain, afin

entraîné l'affaire sur la place publique le dimanche 3 juin dernier. Seulement, compte tenu des intempéries, le tribunal coutumier n'a pu délibérer. C'est pourquoi l'audience a été reportée au mercredi 6 juin. Au cours de cette … Koffi Konan, a déposé sa lettre de démission pour infidélité de son chef. Quant aux décisions du tribunal coutumier, c'est un b?uf, deux moutons, quatre casiers de vin, deux poulets et 40 litres de vin de palme

Agban. Face à cette situation, la coordination des Dougbo légalistes a procédé aussitôt à la désignation d'un chef coutumier remplissant les critères requis. Il s'agit de Elie Alloh, doyen de la catégorie Dougbo Assoukro. Il a même reçu … accéder au pouvoir au plus tard le 31 décembre 2005. Depuis lors, plusieurs villages ont déjà désigné leur chef coutumier sans heurt. Cependant, le choix du chef de village pour Abidjan-Agban pose problème. Voici selon la constitution Atchan

accord de la capitale burkinabé en mars dernier en demandant d'associer la société civile, les chefs coutumiers et les groupes socioprofessionnels au processus de paix. Le Premier Ministre Guillaume Soro a conduit une visite d'état de quarante huit … mise en place d'un mécanisme permettant d'associer la société civile, les groupes socioprofessionnels et les chefs coutumiers à la construction de la paix. Le Premier ministre a enfin adressé la gratitude de notre pays au Burkina Faso pour

conseil, séance tenante a fait don de deux téléphones mobiles comme moyens de communication au président des chefs coutumiers, M. Betoumé Gnépa. L'homme ne s'arrête pas là. Il promet dans les meilleurs délais un moyen de locomotion (engin