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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

38 628 résultats pour « dispositions »

Résultats 1–10 sur 1 787 en 2017· les plus pertinents d'abord
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Concours de l'ENA 2017 : ​i​nstauration de nouvelles disposition​s​ juridiques et pratiques

février 2017. La particularité des concours ouverts au titre de l'année 2017 réside dans l'instauration de nouvelles dispositions juridiques et pratiques pour leurs organisations. Ainsi au niveau des concours directs, l'on assiste désormais au relèvement … cycle moyen supérieur et le cycle moyen. Il leur est imposé également des cours de préparation. Concernant les dispositions pratiques, l'on note la réduction des frais d'inscription aux concours qui passent

Détournement présumé de 10 milliards Fcfa/ Menacé de rejoindre son associé Ousmane Bamba à la Maca , René Yedieti , patron de la librairie de France confesse : " Je n'arrive pas à m'expliquer mon comportement "

République , le fait suivant interpelle sur une volonté manifeste de magouille ou de doubling des associés : en marge des dispositions statutaires, les associés ont convenu de faire fonctionner les comptes bancaires à ouvrir au nom de la société sous leurs … signatures conjointes . Pourquoi Monsieur Yedieti a-t-il librement et sans contrainte accepté cette disposition qui pouvait être une voie ouverte à biens de malversations ou de dérapages ? À quoi cela sert-il d'avoir un gérant statutaire

Communiqué du conseil des ministres Du mercredi 15 février 2017

dans la mise en ?uvre de ce programme. Le Conseil a invité les Ministres concernés, à prendre toutes les dispositions utiles pour la réalisation des travaux programmés et la mise à disposition des budgets nécessaires. Un calendrier de réalisation … Finances ; Le Conseil a adopté une communication relative au bilan des projets d'investissement ayant bénéficié des dispositions du Code des Investissements au cours de l'année 2016. Durant l'année 2016, tous régimes confondus, 225 entreprises ont obtenu

Loi de finance portant Budget de l'Etat : L'Annexe fiscale 2017 présentée au patronat

caractère social. Au Titre des Mesures de soutien aux entreprises, l'annexe fiscale 2017 prévoit - l'Aménagement des dispositions de l'article 1084 du code général des impôts relatives à la taxe spéciale d'équipement (TSE). Le projet d'annexe … permettre aux bénéficiaires de la taxe de procéder aux ajustements nécessaires pour poursuivre leurs activités ? l'Aménagement des dispositions du Code général des Impôts relatives à l'amortissement des biens acquis par crédit-bail, méthode de financement utilisée pour permettre

Filière Coton: Un atelier de validation des dispositions pratiques du financement des intrants s'ouvre à Grand-Bassam

Atelier de validation des dispositions pratiques du financement des intrants coton par l'Institution Internationale Islamique du Financement du Commerce (IFTC) et la Banque islamique de Développement (BID) s'est ouvert ce mercredi à Grand-Bassam. L'objectif … Atelier, qui réunit des représentants de l'ensemble des acteurs de la filière coton, est de valider les dispositions pratiques du financement des intrants coton par ITFC/BID. De façon spécifique, il s'agira au cours de cet Atelier de définir

La GSMA invite les gouvernements à collaborer dans le cadre d'un plan mondial en faveur du spectre pour permettre la 5G ultra rapide

Giusti, Chef de la Réglementation à la GSMA. Il est primordial que suffisamment de nouveau spectre soit mis à disposition de la téléphonie mobile ? et que les opérateurs soient autorisés à réaffecter le spectre existant pour la 5G lorsque cela … nécessiteront d'importantes quantités de spectre. Si ces bandes de fréquences plus élevées ne sont pas mises à disposition de la 5G, il ne sera peut-être pas possible d'obtenir un changement radical dans les hauts débits pour

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 12 juillet 2017

Ministre des Affaires Etrangères ainsi que l'ensemble des Ministres concernés, à l'effet de prendre toutes les dispositions nécessaires pour la réussite de cet important événement. 5- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère … chargé de l'Enseignement Supérieur et l'ensemble des Ministres concernés à l'effet d'assurer la mise à disposition des appuis multiformes pour une formation d'excellence des jeunes ivoiriens. 12- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts

Entretien télévisé/ Jeux de la Francophonie Robert Beugré Mambé : Voici pourquoi l'enjeu de ces jeux dépasse les jeux

expliquer ce que gagne la Côte d'Ivoire si vous le permettez rapidement : 1-Ces infrastructures seront à la disposition de toute la nation ivoirienne 2-Cela va susciter des envies pour les jeunes d'avoir des bonnes performances … moyens pour que nos hôtes soient dans les meilleures conditions de sécurité possible. Question : Quelles sont les dispositions spécifiques pour que les compétiteurs évitent les bouchons lors des déplacements ? Réponse : Il y aura des mesures spécifiques telles que des voies

VIIIèmes jeux de la Francophonie : Akwaba les francophones, Treichville prêt pour un succès populaire

financiers dégagés par le Conseil municipal, mobilisation des populations, sites, programme alléchant du Comité communal, restauration, Devant toutes ces dispositions, il n'y a pas de doute, que Treichville est fin prêt pour le succès des VIIIèmes jeux … efforts en déboursant la bagatelle somme de trente (30) millions de FCFA. Ce montant a été mis à la disposition du Comité local des jeux de la Francophonie président par le Premier adjoint au Maire, Ahissi Agovi Jérôme, pour servir