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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

38 628 résultats pour « dispositions »

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Le toilettage des textes à lacunes en perspective

recherche scientifique, compétitif, préalable au basculement définitif au système LMD. Dès que nous avons pris les dispositions appropriées, 120 grandes écoles et universités privées ont signé la convention de concession. Cinq (5) grandes écoles qui fonctionnaient dans des conditions inadmissibles … démarche ne consiste pas à faire fermer systématiquement les établissements mais à amener les fondateurs véreux à respecter les dispositions en vigueur. La sortie définitive de l'état de déprime et de délabrement généralisé dans lequel baigne notre système

La Cei défend son chronogramme : Il ne sera pas rediscuté

été rendu public à titre informatif et non pour être rediscuté. La Cei prendra pour sa part toutes les dispositions utiles pour son respect scrupuleux et exhorte, en outre, les autres parties impliquées dans ce chronogramme à jouer pleinement … Organisations non gouvernementales, aux organisations de la Société Civile d'avoir de la retenue et d'observer les dispositions du Code de bonne conduite. Elle appelle particulièrement certains membres de la société civile à plus de circonspection

Activités physiques et sportives - La CNASC du parlement adopte le projet de loi à l'unanimité

examen des Parlementaires est composé de neuf titres et 121 articles. Le titre 1 est consacré aux dispositions générales et aux définitions ; le titre 2 subdivisé en deux chapitres porte sur l'organisation des activités physiques et sportives. Le chapitre … implantation des sièges desdites instances sur le territoire national. Et enfin, le titre 9 est consacré aux dispositions transitoires. La longueur du texte de projet, selon le ministre en charge des Sports Dagobert Banzio, nécessitait véritablement trois jours de discussions

Identification de la population et de recensement électoral : le communiqué de la CEI du dimanche 26 juillet 2009

été rendu public à titre informatif et non pour être rediscuté. La CEI prendra pour sa part toutes les dispositions utiles pour son respect scrupuleux et exhorte, en outre, les autres parties impliquées dans ce chronogramme à jouer pleinement … Organisations Non Gouvernementales, aux Organisations de la Société Civile d'avoir de la retenue et d'observer les dispositions du Code de Bonne conduite. Elle appelle particulièrement certains membres de la société civile à plus de circonspection

Unesco / Patrimoine culturel mondial - Ce qui a milité contre Grand-Bassam

patrimoine mondial ? nous puissions être inscrits , a espéré Augustin Kouadio Komoé. Au risque de perdre tout avantage, des dispositions sont à respecter : faire en sorte qu'aucune construction ne soit bâtie sur le site déterminé ; les constructions doivent rester conformes … ainsi la restitution d'une partie de l'histoire de la Côte d'Ivoire . Par ailleurs, au nombre des dispositions s'ajoute la création d'un comité national du patrimoine mondial, d'un programme national de la gestion du site

Propos

courtois. Les membres de la communauté ne cessent de nous assister avec tout ce qu'ils ont à leur disposition. Pour ma part, je voudrais former des v?ux de bénédiction à leur endroit. En tant que premier responsable … façon unanime que j'ai été désigné. Nous travaillons à la propreté du local et nous sommes à la disposition des aînés. On a des journées culturelles qui sont en vue, les journées de prières avec les frères

Discours du ministre Désiré Tagro

partout et sur toute l'étendue du territoire national, les musulmans qui veulent effectuer ce rite puisse prendre les dispositions en vue de l'effectuer dans de bonnes conditions. Mais de toute évidence aucune solennité n'aurait été possible … responsables de la délivrance du passeport en Côte d'Ivoire dont nous assurons la tutelle pour que les dispositions soient prises pour délivrer les passeports à nos pèlerins dans les conditions idoines. Ces structures feront parties du comité de pilotage